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Ecole Française de Commerce international TRANSPORT MARITIME AU MAROC CONTRAINT

Ecole Française de Commerce international TRANSPORT MARITIME AU MAROC CONTRAINTE OU OPPORTUNITE LA COMPETITIVITE DE L’ECONOMIE NATIONALE Présenté et soutenu par : Mlle Nadia BOUKAZZAR Sous la direction des Professeurs : Mr BENNANI SAMIR et Mr TAZI Membres du jury : Mme Anne de VERNEUIL Directrice de L’E.F.C.I Mr Samir BENNANI : Professeur, Directeur Pédagogique Mr TAZI : professeur de transport international et gestion d’entreprise Année universitaire 2011- 2012 Ecole Française de Commerce international Au terme de ce travail, nous tenons à remercier Tous ceux qui de prés ou de loin ont contribué à La réussite de cette étude. Nous tenons à remercier aussi Mme Anne DE VERNEUIL, Directrice d’E.F.C.I, Mr SAMIR BENNANI, Mr TAZI et tout le corps enseignants De L’E.F.C.I. Ecole Française de Commerce international A nos parents, qui ont consenti à notre bonheur, Les plus grands sacrifices. A nos frères et sœurs. A tous nos amis qui nous ont soutenues. A tous ceux –ci, nous dédions notre travail. Ecole Française de Commerce international INTRODUCTION GENERALE : CHAPITRE PRELIMINAIRE : INTERET ET TECHNIQUE DU TRANSPORT. Pourquoi s’intéresser au transport international ? A. Les raisons liés à la distribution. B. Les raisons commerciales. C. Les raisons techniques. D. Les raisons financières. E. Les raisons douanières. F. Les raisons économiques. Les auxiliaires de transport. G. Le personnel. H. Les agents. I. Les consignataires. J. Les transitaires K. Les entreprises de manutentions L. La douane. Les incoterms par mode de transport. M. Généralités. N. Classification des incoterms. Ecole Française de Commerce international A. PREMIERE PARTIE : LE TRANSPORT INTERNATIONAL : Le cadre du transport international maritime. A. L’organisation publique. B. L’organisation armatoriale. LES ACTEURES DU TRANSPORT INTERNATIONAL MARITIME. A. Les armateurs. B. Les stevedores. L’Exploitation en ligne régulière, la tarification et le contrat de transport. A. Les techniques de transport. B. La tarification maritime. C. Les documents de transports. D. L’Affrètement et la charte partie. CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE. B- DEUXIEME PARTIE : ETAT DES LIEUX DU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME au MAROC Maroc : des ports plutôt spécialisés Un cadre juridique à mettre à niveau. Marché national du transport maritime. A. Un rôle vital pour l’économie national B. Un trafic en expansion du commerce extérieur. C. Un trafic commercial prépondérant. Ecole Française de Commerce international D. Un pavillon conforme aux normes internationales. E. Des tarifs non compétitifs. CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE : CONCLUSION GENERALE. L’Espace maritime est défini comme un système géographique dont la finalité consiste à relier les espèces continentales. Privilégié des échanges internationaux et a connu plusieurs révolutions pour s’adapter au fil du temps à l’évolution des échanges. Il s’impose en tant qu’outil privilégié du développement du commerce international Cet état de fait, conjugué à l’internationalisation de ce secteur, se matérialise depuis quelques années par des changements concernant la propriété et la gestion des bateaux, l’établissement de nouveaux registres et l’évolution technologique. La main- mise des pays industrialisés sur ce secteur n’est plus à démontrer, tant il est vrai qu’ils génèrent les deux tiers du transit maritime international. Toutefois, du fait de la forte dynamique de l’économie chinoise, l’Asie tend à drainer progressivement une partie significative des échanges internationaux. Ecole Française de Commerce international Faible contributeur à l’industrie mondiale du transport maritime, le Maroc a assisté au développement de ce secteur au départ dans le but d’assurer l’exportation des produits marocains à l’étranger, notamment des phosphates. Par la suite, et en raison de l’accroissement des besoins d’échanges de l’économie locale, le système portuaire marocains est devenu le point de passage de quasi- totalité du commerce extérieur national. Cinquante ans après son indépendance, le Maroc compte 11 ports maritimes dont la plupart se caractérise par leur spécialisation. Les pouvoirs publics ont jusqu'à présent pris en charge intégralement le financement des ports et leur gestion .Toutefois, pour le nouveau port de Tanger, l’état à retenu un nouveau schéma, d’avantage orienté vers la gestion privée. L’ensemble des ports en service généré en 2004 des transactions commerciales avec l’étranger de l’ordre de MAD 192MD pour un volume globale de prés de 62 millions de tonnes Dans ce contexte, la flotte marocaine, composée de 43 navires, a transporté 8,2Mt en 2004, établissant le taux de participation du pavillon national aux échanges extérieurs du Maroc à moins de 13,5% pour un chiffre d’affaire cumulées de MAD 3,3 Md. Cette faible contribution de la flotte nationale s’explique par l’absence de taille critique pour la majorité des intervenants domestiques face à des groupes internationaux de grande envergure. Ecole Française de Commerce international Conscients des faiblesses du secteur et des menaces qui peuvent affecter l’économie nationale, les pouvoirs publics sont en cours de réalisation d’une étude stratégique afin de recadrer la politique de développement sectoriel avec les impératifs plus généraux du Maroc. A ce titre, toute mise à inscrire le développement portuaire dans une logique de ports Hub et forcer la modernisation de la flotte nationale à travers la réintroduction de mesures fiscales incitatives. CHAPITRE PRELIMINAIRE : Intérêt et techniques du transport (Exporter, c’est toujours transporter) Différentes raisons existent pour expliquer qu’une firme ne peut pas négliger les questions relatives à l’acheminement physique de ses ventes ou de ses achats. D’autre part, la connaissance et la maitrise des termes relatifs au transport sont indispensables pour assurer un travail efficace. Dans cet ordre d’idées nous verrons : L’intérêt du transport. Les auxiliaires de transport. Ecole Française de Commerce international Les incoterms par mode de transport. Ecole Française de Commerce international POURQUOI S’INTERESSER AU TRANSPORT INTERNATIONAL : A. Les raisons liées à la distribution : L’entreprise doit être en mesure de faire parvenir ses produits à destination dans le meilleur état possible, pour soigner son image de marque auprès de sa clientèle. Il faut donc tenir compte de la nature des produits transportés, des conditions climatiques et des infrastructures terrestres du pays de destination et des éventuels pays traversés, et du temps de séjour en dehors de toute protection contre les intempéries. Enfin, le goût de transport peut variable du prix d’un produit. En moyenne le coût du transport représente 15 à 25% du prix final tous produits et toutes destinations confondues. Maîtriser le transport permettra à l’exportateur de choisir ses partenaires assurant l’acheminement de ses produits pour son compte, dans des conditions définies contractuellement et au moyen de matériels de transport reconnus d’avance comme aptes à assurer la prestation requise. B. Les raisons commerciales : Trop d’entreprises calculent leur prix de vente export CFR ou CIF en appliquant Ecole Française de Commerce international arbitrairement un coefficient de 1,05ou 1,10 par manque de connaissance sur le transport de leurs produits. Ceci risque de les amener à une estimation faussée du prix à pratiquer. C. Les raisons techniques : Le mode de transport choisi engendre des contraintes supplémentaires dans les dimensions et le poids des produits. En cas de conteneurisation, notamment, il est avantageux que les marchandises remplissent bien le conteneur, sans vide superflu, puisque le prix de transport est identique quelle que soit la quantité de marchandises transportées. D. Les raisons financières : Le système de paiement par crédit documentaire repose sur la production en banque par l’exportateur de documents spécifiés par l’acheteur, notamment de documents de transport, dans un délai fixé. Les contrats de vente prévoient souvent des pénalités de retard en cas de livraison tardive des marchandises au port ou dans les entrepôts de l’acheteur. Une bonne prise en compte des impératifs de transport permet d’éviter ces coûts. Ecole Française de Commerce international Quand une entreprise réalise une vente refinancée par un crédit, ou facturée en devises, le risque de change existe entre la signature du contrat et la date de sortie du territoire douanier des marchandises. Les raisons douanières : Les régimes préférentiels ne sont utilisables qu’en cas de transport direct, tout autre choix de solution de transport entraîne l’importateur à des règles des droits de superflus. E. Les raisons économiques : Les exportateurs sont toujours poussés à vendre selon des incoterms comprenant du transport entraînant une vente de transport. D’une manière identique, les importateurs sont incités à acheter selon des incoterms de vente (au départ) et cela pour la même raison. Cependant, ce n’est pas toujours possible : pour éviter toute sortie de devises, les PVD et les pays de l’EST exigent fréquemment que le commerce extérieur de leur pays soit transporté par des navires, avions ou camions battant leur pavillon, et assuré par des compagnies de même pays. Ecole Française de Commerce international LES AUXILIAIRES DE TRANSPORTS : F. Le personnel : L’exploitation d’un engin de commerce exige le concours d’un personnel nombreux, aussi terrestre que maritime, l’équipage, en l’occurrence. Son rôle s’est progressivement atténué pour se limiter finalement au seul acheminement de la marchandise et du navire. Il faut donc un personnel terrestre qui veillera à l’établissement de toutes les formalités administratives, commerciales et douanières. G. Les agents : Leur rôle est de recruter le fret (marchandises à transporter), d’établir le connaissement, de le signer, de faire embarquer les marchandises, en assurer la livraison, de liquider les réclamations et toutes les uploads/Finance/ nadia-boukazzar-le-memoire-de-fin-d-x27-etude-sur-le-transport-maritime-au-maroc-boukazar.pdf