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Rapport de stage Sommaire I. Introduction :....................................

Rapport de stage Sommaire I. Introduction :............................................................................................................................................................ 1 II. Presentation du cabinet:...................................................................................................................................... 2 III. L’organigramme du bureau :.........................................................................................................................3 IV. Première partie :................................................................................................................................................. 4 1. La tenue de comptabilité................................................................................................................................. 4 2. Fonctions de la comptabilité :........................................................................................................................4 3. Méthode de la tenue de comptabilité :.......................................................................................................5 4. Les différentes taches de cabinet comptable.........................................................................................6 5. Les régimes :......................................................................................................................................................... 9 6. Les declarations :................................................................................................................................................ 9 V. Deuxième partie : Etude cas............................................................................................................................15 1. La déclaration mensuelle (Annexe 6).................................................................................................15 2. La déclaration mensuelle des impôts :...............................................................................................16 3. Le calcul des différentes taxes :.............................................................................................................18 Remarque personnelles................................................................................................................................ 24 VI. Conclusion.......................................................................................................................................................... 25 1 Rapport de stage I. Introduction : J’ai effectué la période de mon stage de perfectionnement au sein du cabinet d’un comptable qui s’étende du 09/01/2013 jusqu’au 09/02/2013. Ce stage m’a permis de tester mes capacités d’analyse et de synthèse, et de faire une comparaison entre application théorique et application pratique. A mon avis, je crois que tous ces points paraissent clairs au niveau d’un cabinet de comptabilité, pare ce que j’étais devant diverses applications qui se différent les unes des autres. Ce bureau est situé à Houmt Souk Djerba, Rue Sidi Abbés 4180. 23 Rapport de stage II. Presentation du cabinet: Denomination social: M .Mlaouah Nejib Effectif total : 3 comptables Siège social : Rue Sidi Abbés 4180 Houmt Souk Djerb Les principaux services assurés par ce cabinet sont : -La tenue de la comptabilité -L’assistance fiscale des entreprises -Les conseils fiscaux ainsi que financiers La methodologies de travail : Le travail s’effectué à travers un logiciel développé appelé SIGMA. Ce logiciel assure la saisie des données nécessaires (factures, déclarations, états financiers….) pour l’exécution rapide et exacte du travail. 23 Rapport de stage III. L’organigramme du bureau : Gérant : M .Mlaouh Najib Aide Comptable 1 : Mme Mouldia Mlaouh Aide Comptable 2 : Melle Imen bouajila 23 Rapport de stage IV. Première partie : 1. La tenue de comptabilité A. Définition : La tenue de comptabilité d’une entreprise est l’action de marquer dans les registres comptables tous les mouvements financières (entrées et sorties ; actif et passif ; produits et charges) de cette entreprise en utilisant pour chaque opération des comptes du plan comptable et ce pour déterminer le résultat comptable (bénéfices ou pertes) à la fin de chaque exercice (compte de résultat, bilan……) C’est un système de traitement de l’information financière permettant l’enregistrement des opérations de l’entreprise dans le but d’élaborer des états chiffrés faciles à utiliser par le personnel interne et externe à ce dernier. 2. Fonctions de la comptabilité : A. Fonctions économique et financières : Les informations fournies par la comptabilité représentent le moteur de l’activité économique et financière. En effet, elle donne une idée sur le résultat réalisé au court d’un exercice comptable(le droit des actionnaires dans le bénéfice ou la perte de valeurs subies par les actions). Comme elle permet d’identifier des agrégats nationaux comme le revenu et le produit national. B. Fonctions juridiques et fiscales : Le coté juridique de la comptabilité constitue un moyen de preuve en cas de litiges. Ainsi qu’elle joue un rôle capital dans l’élaboration des documents exigés par l’administration fiscale et elle permet le calcul et la liquidation des impôts. 23 Rapport de stage 3. Méthode de la tenue de comptabilité : A. La comptabilité manuelle : Cette méthode consiste à tenir compte un journal comptable, un grand livre, un cahier d’inventaire (coté et paraphé par le bureau de contrôle des impôts) et de présenter à la recette des finances mensuellement leurs déclarations d’impôt (RS, TVA, TFP….) et à chaque fin d’exercice une balance, un compte de résultat, un bilan, un état financier d’amortissement. Un journal est un registre obligatoire qui détaille l'ensemble des opérations réalisées chaque jour (chronologiquement). Le comptable passe des écritures qui seront nécessaire pour réaliser la situation financière de l'entreprise. Le grand livre est un recueil de l’ensemble des comptes utilisés d’une entreprise qui tient sa comptabilité en partie double. L'inventaire physique des stocks c’est une évaluation annuelle obligatoire des biens et des marchandises d'une entreprise pour établir le compte des pertes ou des profits. Le bilan comptable est une photographie du patrimoine de l’entreprise qui permet de réaliser une évaluation de l’entreprise. Le patrimoine comprend à la fois les biens possédés par l'entreprise appelé "actif" (actif immobilisé et actif circulant) et ses ressource appelé "passif" (capital, réserve, crédit…). L’état de résultat est un document comptable synthétisant l’ensemble des charges et des produits d’une entreprise ou autres organisme ayant une activité marchande pour un période donnée appelée exercice comptable. Ce document donne le résultat net c.-à-d ce que l’entreprise a gagné (bénéfice) ou perdu (perte) au cour de la période. B. La comptabilité informatisée : 23 Rapport de stage Vu l’évolution technologique, la comptabilité suit ce progrès en installant des logiciels facilitant l’établissement des journaux, des balances ainsi que les états financiers par ordinateurs. 4. Les différentes taches de cabinet comptable A. La facturation : L’agent du bureau comptable collecte les factures de chacun de ses clients. La facture est une pièce comptable justificative, elle doit mentionner tout les éléments obligatoires suites :  La mention facture et son numéro.  Le cachet et la signature de l’entreprise.  La désignation de l’identité du fournisseur et du client  Le prix hors TVA, prix TTC et la TVA.  L’objet doit être lié à l’activité principale de l’entrepris La facture doit être original ni photocopie ni fax et toute négligence de l’une de ses conditions fait son rejet. L’agent passe les écritures comptables manuellement d’une façon simple puis les saisir à l’aide de logiciel " SIGMA" qui élabore le journal général, les journaux auxiliaires par ordre de numéro de pièce et numéro de journal (Achat (02), Vente(03), Banque(04), Caisse(05), amortissement et stock(06)). B. La paie: Les agents comptables sont tenus d’élaborer les bulletins de paie de toutes les sociétés clientes à la fin de chaque mois puis les comptabiliser. Ces bulletins doivent être signés par l’employeur (signature+cachet) et lors du payement ils doivent être signés par les salariés. Les fiches de paie se présentent sous différentes formes contenant des données indispensables. 23 Rapport de stage Dans un premier temps l’élaboration des fiches de paie s’est effectuée manuellement puis il a eu recours au logiciel «PAIE »afin d’accélérer la tache, se que permet a n’importe quel employé a droit d’avoir une fiche de paie qui lui dispose tout les composants de son salaire. Définition de salaire Un salaire est une somme d'argent versée à un employé ou à un salarié en contrepartie de la fourniture d'un travail . Le montant du salaire versé dépend du contrat de travail, des augmentations de salaires et de la réglementation. Le salaire annuel est utilisé pour mesurer de manière plus exacte les revenus d'activité des travailleurs, sur une année civile : Aux douze mois de salaires, s’il n’y a pas eut de période de chômage. Les composants de salaire Salaire de base = nombre d’heurs * taux horaire Ou Salaire de base = nombre de pièce fabriquée * valeur d’une pièce Accessoires du salaire : Les primes : est une somme d’argent donnée par l’employeur comme cadeau à ses employés. Les indemnités : sont des avantages (sous fourme pécuniaire) accordés aux salariés en fonction de la nature du travail. Salaire brut : Détermination du salaire mensuel en plus que le calcule des indemnités et les primes sert à définir le salaire brute. CNSS : caisse nationale de sécurité sociale 23 Rapport de stage La caisse nationale de sécurité sociale est un organisme public son rôle est la sécurité dont le but et la subsistance de façon provisoire (accident, maladie, ...). Si le nom d'un salarié ne figure pas sur le document de la CNSS, doit mentionné le N° d'immatriculation (s'il set déjà déclaré). Les cotisations à la CNSS sont supportées à la fois par les employeurs et les employés. C. L e certificat de retenu à la source La retenu à la source (RS) est un montant payé par le contribuable (employeur, propriétaire du local,…) à la recette des finances au profit d’un bénéficiaire (salarié, honoraire comptable,….) D. L’ouverture de patente : Pour exercer son activité en toute légalité toute personne physique ou morale ouvrir une patente et ce conformément à l’article 56 du code de l’impôt sur le revenu des personnes physique et des l’impôt sur les sociétés qui stipule qui : "Toute personnes qui s’adonne à l’exercice d’une activité industrielle, commerciale, ou d’une profession non commerciale …..Est tenue, avant d’entamer son activité de déposer au bureau de contrôle des impôts ". L’ouverture de patente diffère selon que le contribuable soit une personne physique ou morale (société).  Pour les personnes physiques, il faut qu’elles disposent : contrat de location du local ou sera implantée l’entreprise ; Copie du diplôme ou de certificat s’il s’agit d’une activité de rendement de service ; Copier de CIN Demande d’ouverture  Pour les personnes morales : Les associés doivent apporter les documents nécessaires pour les personnes physiques ainsi qu’un PV (privés verbal) constitue de la société. 23 uploads/Finance/ nesrine-ben-abed-afidh 1 .pdf