Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit financier syllabus UNIVERSITE PARIS DAUPHINE ANNÉE UNIVERSITAIRE Magistère Banque Finance et Assurance Cours de Droit Financier Abdoulaye MBOTAINGAR Ma? tre de conférences Bibliographie sommaire - Th Bonneau et F Drummond Droit des marchés ?nanciers

UNIVERSITE PARIS DAUPHINE ANNÉE UNIVERSITAIRE Magistère Banque Finance et Assurance Cours de Droit Financier Abdoulaye MBOTAINGAR Ma? tre de conférences Bibliographie sommaire - Th Bonneau et F Drummond Droit des marchés ?nanciers Economica e éd - Th Bonneau Régulation bancaire et ?nancière européenne et internationale Bruylant - Droit ?nancier Précis Dalloz e éd - Lamy Droit du ?nancement Titres et marchés Ingénierie ?nancière paiement crédit et garantie du crédit éd - A -D Merville Droit des marchés ?nancier Gualino - J -M Moulin Le droit de l ? ingénierie ?nancière Gualino e éd - D Ohl Droit des sociétés cotées Litec e éd - A -C Muller Droit des marchés ?nanciers et droit des contrats Economica - H de Vauplane et J -P Bornet Droit des marchés ?nanciers Litec - A -V Delozière-Le Fur La compensation dite multilatérale Ed Panthéon-Assas - M Roussille La compensation multilatérale Dalloz - M Tomasi La concurrence sur les marchés ?nanciers aspects juridiques LGDJ - P Didier Droit commercial T Le marché ?nancier les groupes de sociétés PUF La monnaie les valeurs mobilières les e ?ets de commerce PUF - Code des sociétés et des marchés ?nanciers Dalloz e éd - www legifrance gouv fr - www amf-france org - www europa eu Droit ?nancier M BFA ?? Dauphine A Mbotaingar CINTRODUCTION GÉNÉRALE ? Dé ?nition du droit ?nancier ? Sources du droit ?nancier ? Finalité du droit ?nancier Droit ?nancier M BFA ?? Dauphine A Mbotaingar CTitre - LES ACTEURS PRIVÉS DES MARCHÉS FINANCIERS ? Rappel des acteurs publics ? Acteurs privés Chapitre ?? LES MARCHÉ FINANCIERS ? Dé ?nition ? Classi ?cation des marchés ?nanciers marché des capitaux marché monétaire - marché primaire marché secondaire - Marché réglementé marché alternatif Section I ?? Le marché réglementé et ses organismes ? ?? Le marché réglementé A - Dé ?nition et rôle Art L - c monét et ?n un système géré par une entreprise de marché qui assure la rencontre de multiples intérêts acheteurs et vendeurs exprimés par des tiers sur des instruments ?nanciers ou des actifs admis à la négociation et fonctionnant de manière régulière selon les règles non discretionnaires Cette dé ?nition renvoie aux impératifs précis B ?? Reconnaissance formelle ? Par arrêté du ministre de l ? économie sur proposition de l ? AMF ? Critères pris en compte par l ? AMF pour la proposition ? Marchés réglementés reconnus en France ? ?? Présentation des organismes du marché réglementé A ?? L ? entreprise de marchés Euronext Paris ?? Historique depuis l ? année ? - Création de la holding EURONEXT NV ? ?? Fusion NYSE-EURONEXT Droit ?nancier M BFA ?? Dauphine A Mbotaingar C ? ?? Fusion avortée Deutsch Borse ??NYSE Euronext ? Novembre ?? Fusion ICE IntercontinentalExchange bourse d ? Atlanta ?? NYSE EURONEXT ? Juin ?? Cession séparation d ? EURONEXT et d ? ICE-NYSE ?? Structure du marché Euronext Paris a ?? Marché au comptant actions obligations devises warrants certi ?cats a - ?? Structure d