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Chapitre IV. Etats de synthèse : A - Finalités et nature des états de synthèse

Chapitre IV. Etats de synthèse : A - Finalités et nature des états de synthèse : -Les états de synthèse établis au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci, sont l'expression quasi exclusive de l'information comptable destinée aux tiers, et constituent le moyen privilégié d'information des dirigeants eux-mêmes sur la situation et la gestion de la société sportive. -Les 5 documents des états de synthèse :  le Bilan (BL) ; le Compte de Produits et Charges (CPC) ;  l’Etat des Soldes de Gestion (ESG) ;  le Tableau de Financement (TF) ;  l'Etat des Informations Complémentaires (ETIC). B - Etablissement des états de synthèse : Dans l'intérêt de la société sportive, pour sa propre information notamment, les états de synthèse peuvent être établis avec une périodicité semestrielle, trimestrielle ou mensuelle ; en tout état de cause, ils doivent être établis au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci. C - Le bilan (B L) : 1. PASSIF : Financement Permanent Passif Circulant hors trésorerie Trésorerie - Passif 2. ACTIF : Actif immobilisé Actif circulant hors trésorerie Trésorerie – Actif D - Le compte de produits et charges (C.P.C) : - Produits : " les produits" sont formés principalement des ventes de biens ou de services(production), des produits financiers (intérêts, différences de changes favorables, de produits "calculés" - telles les reprises de provisions - et d'autres produits divers, accessoires ou exceptionnels. Ils correspondent à un enrichissement potentiel de la société sportive; ils sont générateurs de bénéfice dans la mesure où le niveau des charges correspondantes leur reste inférieur. Les produits, dans les sociétés sportives, comportent particulièrement :  la billetterie et les recettes des matchs ;  le sponsoring ;  la publicité ;  les droits audiovisuels ;  les primes de mérite reçues de la FRMF, de la FIFA ou de la CAF ;  les subventions d’exploitation reçues ;  les produits de cession des contrats joueurs. - Charges : " les charges" sont formées principalement des achats consommés de biens et de services utilisés dans le cycle d'exploitation de la société sportive (coût des travaux et consommation) ainsi que de la rémunération des divers facteurs de production :impôts, charges de personnel, intérêts, ... Elles comprennent également les charges "calculées" que sont les "dotations" aux amortissements et aux provisions, d'autres charges diverses accessoires ou exceptionnelles ainsi que les impôts sur les résultats. Elles correspondent à un appauvrissement potentiel de la société sportive ; elles sont génératrices de pertes dans la mesure où le niveau des produits correspondants leur reste inférieur. Les charges spécifiques aux Clubs de football comprennent en particulier :  les rémunérations des joueurs, du staff technique, des éducateurs, des animateurs, des billettistes, des guichetiers, des accompagnateurs, des collaborateurs occasionnels, etc. les achats de fournitures sportives et d’équipements sportifs : maillots, chaussures, ballons, etc.  les achats de matières consommables : produits médicaux, engrais pour gazons, nourriture, boissons. les frais pour le respect de la charte sportive et des règles de déontologie et d’éthique : contrôle antidopage, frais de formation, etc….  les frais d’organisation des matchs : sécurité, protection civile, locations, etc.  les redevances pour utilisation d’immobilisations concédées, etc.  les locations mobilières et immobilières : stades, terrains, centres deformation, véhicules, logements joueurs, etc. les rémunérations et honoraires : médecins, arbitres, etc. - Lesolde créditeur (excédent des produits sur les charges) exprime un résultat bénéficiaire (bénéfice net), son solde débiteur (excédent des charges sur les produits) un résultat déficitaire (perte nette). - Les rubriques constitutives du CPC sont les suivantes : PRODUITS : - Produits courants - Produits d'exploitation en distinguant les opérations hors mutation et les opérations de mutation - Produits financiers - Produits non – courants CHARGES : - Charges courantes -Charges d'exploitation en distinguant les opérations hors mutation et les opérations de mutation - Charges financières - Charges non-courantes - Impôts sur les résultats. Les résultats concernés sont les suivants : - Résultat d'exploitation en distinguant celui sur les opérations hors mutation et celui sur les opérations de mutation - Résultat financier - Résultat courant - Résultat non courant - Résultat avant impôts - Résultat net E - L'état des soldes de gestion (ESG) : 1) Le tableau de formation des résultats (TFR) : Le TFR fait apparaître les soldes caractéristiques de gestion issus des comptes de gestion dans l'ordre suivant : Marge Brute sur ventes en l’état (MB)  Valeur Ajoutée (VA)  Excédent Brut d'Exploitation (EBE), ou insuffisance brute d'Exploitation (IBE)  Résultat d'Exploitation (RE)  Résultat Financier (RF)  Résultat Courant (RC)  Résultat Non Courant (RNC)  Résultat Net (RN) 2) Le tableau de détermination de l'autofinancement : Ce tableau fait apparaître les soldes caractéristiques financiers suivants : Capacité ou Insuffisance d'Autofinancement (CAF) ou (IAF)  Autofinancement (AF). F - Le tableau de financement (TF) : C'est l'état de synthèse qui met en évidence l'évolution financière de la société sportive au cours de l'exercice, en décrivant les ressources dont elle a disposé et les emplois qu'elle en a effectués. Ressources : ressources stables : autofinancement, cessions d'actifs immobilisés, apports nouveaux, emprunts nouveaux... ressources sur actifs et passifs circulants : accroissement du crédit fournisseurs et comptes de régularisation, réduction des stocks, des créances...  ressources sur trésorerie : réduction de la trésorerie. Emplois : emplois stables : investissements, non-valeurs, remboursements d'emprunts... emplois en actifs et passifs circulants : accroissement des stocks, des créances, réductions des crédits fournisseurs... emplois en trésorerie : accroissement de la trésorerie. G - L'état des informations complémentaires (ETIC) : Les ensembles constitutifs de l'ETIC sont les suivants : Principes et Méthodes comptables : indication des méthodes utilisées lorsqu'il n'existe pas dans le CGNC de solution univoque ; dérogations exceptionnellement pratiquées au nom de l'objectif d'obtention d'une "image fidèle" ; changements de méthodes ...  Compléments d'informations au bilan et au compte de produits et charges : Tableaux des immobilisations, des amortissements, des provisions ; précisions sur des postes particuliers tels que non-valeurs ; tableau des échéances, des créances et des dettes ; engagements ; crédit-bail...  Autres informations complémentaires ; telles que l'affectation des résultats, les contributions en nature, les opérations en devises, etc... uploads/Finance/ plan-comptable-sportif.pdf