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Du resultat comptable au resultat fiscal

Eléments Passage du résultat comptable au résultat ?scal Règles de détermination du revenu imposable Résultat comptable Béné ?ce agricole Location des terres agricoles Résultat ?scal résultat comptable Charges non déductibles Produits exonérés Même règle que le revenu professionnel les revenus agricoles sont exonérés Revenu imposable revenu de location Intérêts bloqués identité déclinée TPPRF non libératoire de l'IGR La retenue intérêt à imputer sur l'IGR ou à l'I S Intérêts bloqués identité non déclinée TPPRF libératoire de l'IGR Intérêts bons de trésor identité non déclinée TPPRF libératoire de l'IGR Recti ?cations Réintégrations Déductions R - - R R intérêt brut - D - D Intérêts bons de trésor identité TPPRF non libératoire de l'IGR La retenue intérêt à imputer R revenu déclinée sur l'IGR ou à l'I S brut - Revenus d'obligations anonymes Dividendes des sociétés cotées TPPRF libératoire de l'IGR TPA Libératoire de l'IGR - D - D Dividendes des sociétés non cotées TPA Libératoire de l'IGR - D Location des immeubles urbains non meublés Revenu net foncier rev loc dep supportées par locat - dep supp par prop R Location des immeubles urbains meublés Plus-values de cession Moins-values de cession Salaire de l'associé principal Dans ce cas c'est un revenu professionnelle pour le propriétaire produits - charges Taux IGR Calculer l'abattement en fonction de la période en cas de réinvestissement exonération totale Perte déductible ?scalement Rémunération non déductible donc à réintégrer au résultat ?scal D - - R Pénalité et majoration sur paiement d'impôts Les majorations et les pénalités sont non déductibles ?scalement R Assurance-vie de l'associé principal C'est une charge personnelle de l'associé principal R Dons et cotisations versées Déductibles sans limitation car versées aux associations d'utilité publique - - Dons et cotisations versées Déductibles dans la limite de si elles sont versées aux ?uvres sociales pub ou privé - - Indemnité de décès versée par L'indemnité est un produit imposable mais on doit déduire toutes les Déduct total l'assurance vie primes d'assurance versées primes Intérêt du compte courant associé Ne sont pas déductibles ?scalement car octroyés au principal associé principal qui ne peut pas en béné ?cier R Intérêt du compte courant des autres associés si le taux d'intérêt est supérieur au taux ?xé par les ?nances et intérêt sup au capital donc non déductible R Cadeaux publicitaires qui porte le nom de la Sté Si le prix unitaire dépasse DH La charge n'est pas déductible donc à réintégrer R Amort d'un matériel acquis par leasing Non déductible car le matériel n'appartient pas à l'entreprise R Amort d'un terrain Le terrain est une immobilisation non amortissable R Amort d'une voiture de tourisme Si l'annuité dépasse DH donc à réintégrer le reliquat R Provision pour créances douteuses Si les provisions ne sont pas individualisées et non probables donc non déductibles ?scalement R T V A sur matériel de port Elle n'est pas récupérable et si elle est comptabilisée comme charge donc n'est pas déductible R Provision pour paiement de congé Charge e ?ective à déduire au titre de