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Supervisé par : Prof MUSTAPHA BENMAHANE Master spécialisé – IFFI Ingénierie fin

Supervisé par : Prof MUSTAPHA BENMAHANE Master spécialisé – IFFI Ingénierie financière et finance islamique Préparé par : AHARCHI ASSIA El HAMDI ABDERRAHIM EL HAMZAOUI AYOUB KAAB AHEMED Année universitaire 2016-2017 La banque islamique et contrat Moudaraba Objectifs Principe de base de la banque islamique 1-Evolution de la banque islamique 2- Fonctionnement de la banque islamique 3- Analyse comparative entre banque islamique-banque traditionnelle 4 –Relation de la banque centrale avec la banque islamique I AL MODARABA : un contrat de partenariat 1- Définition et conditions de validités du contrat MODARABA 2- Financement des projets par le contrat MODARABA 3- Comptes d’investissement 4- Sukuk AL MODARABA (Banque d’affaire) II Les principes de base de la banque islamique Partie I Principe de base de la banque islamique 1-Evolution de la banque islamique I Années 1970 Années 1980 Années 1990 Années 2000 Quatre grands moments dans l'évolution de la finance islamique Principe de base de la banque islamique 1-Evolution de la banque islamique I Chronologie de l'apparition des Banques islamiques Principe de base de la banque islamique 1-Evolution de la banque islamique I Principe de base de la banque islamique 2- Fonctionnement de la banque islamique I Les comptes d’épargnes Les comptes de dépôt Les comptes d’investissement Les différents types des contrats islamiques Les services bancaires ordinaires Les services bancaires ordinaires Les services bancaires typiquement islamiques Les services bancaires typiquement islamiques Les services bancaires ordinaires Les services bancaires ordinaires Les comptes de dépôts Les comptes d’épargne • Le compte courant dans les banques islamiques est le même que celui des autres banques mais quelques différences sont à souligner. • les dépôts sur ce compte sont mobilisables à vue par chèque, virement bancaire ou par transfert. • Les titulaires de ce compte par contre ne paient ou ne reçoivent aucune somme d’argent comme rémunération en rapport avec leurs dépôts quelque soit le solde du compte. • Ce sont des dépôts à terme qui fonctionnent comme celles des banques classiques, seulement comme les comptes courants ils ne bénéficient d’aucune rémunération basée sur un taux d’intérêt. • Cependant ce compte peut avoir des objets spécifiques Les services bancaires typiquement islamiques Les services bancaires typiquement islamiques Les comptes d’investissement Autres contrats de la Finance islamique • C’est un compte à terme, Le titulaire du compte grâce à un contrat met les fonds à la disposition de la banque qui va les investir dans des opérations de financement de projet. • La banque est responsable du choix des projets. La rémunération du titulaire se fait à partir d’un taux fixé au préalable lors des négociations entre la banque et le déposant. Au cas où les investissements produisent des bénéfices, le déposant est rémunéré selon les termes du contrat et en cas de perte sont compte est débité selon le même taux. • Le contrat MORABAHA • Le contrat IJARA • Le contrat Istisnaa et SALAM • Le contrat Mosharaka • Le contrat MUDARABA Principe de base de la banque islamique 3- Analyse comparative entre banque islamique-banque traditionnelle I Banques islamiques Banques traditionnelles Comptes courants Lorsque la banque islamique prête de l’argent à ses clients en vue de l’acquisition d’un bien, elle ne passe pas par le compte courant du client mais directement par le vendeur. La banque se rémunère avec une marge sur la vente du bien. Si la banque traditionnelle octroie un prêt, elle le transfère sur le compte de son client et se rémunère avec un intérêt. Compte d'épargne Ce sont des dépôts à terme qui fonctionnent comme celles des banques classiques, seulement comme les comptes courants ils ne bénéficient d’aucune rémunération basée sur un taux d’intérêt. Dans un compte d’épargne classique les montants déposés peuvent être retirés à tout moment. Généralement, il génère un taux d’intérêt fixe et connu d’avance. Relation clientbanquier Dans une banque islamique, le déposant est partenaire et non créancier. Les banques traditionnelles ont, avec leurs clients, des relations de créanciers /débiteurs. Rôle et opérations des banques La banque islamique a une fonction d’intermédiaire commercial car l’ensemble des transactions financières sous-tend un actif tangible et lie acheteur et vendeur. La banque traditionnelle a un rôle d’intermédiaire financier. Elle collecte des fonds et les utilise dans des opérations de prêts. Principe de base de la banque islamique 4 –Relation de la banque centrale avec la banque islamique I Lors de la création des banques islamiques la première fois, La loi a donné à ces banques le droit de traiter les opérations bancaires dans un cadre règlementaire spécifique La MODARABA un contrat de partenariat Partie II 01 02 03 Definition C’est un contrat de financement dans lequel une partie dénommée “RAB AL MAL”, met à la disposition d’une autre partie dénommée “Moudarib” des capitaux que ce Modarib s’engage à fructifier par son savoir faire dans l’intérêt des deux parties, le résultat sera partage entre les deux parties suivant une clé de repartition préalablement établie avant la mobilisation de fonds. Conditions liées à la forme Conditions liées aux fonds Conditions liées aux partages des résultats AL MODARABA : un contrat de partenariat 1- Définition et conditions de validités du contrat MODARABA II AL MODARABA : un contrat de partenariat 2-Financement des projets par la moudaraba II AL MODARABA : un contrat de partenariat 2-Financement des projets par la moudaraba II Personne X Entreprise •Savoir faire •Expertise Banque islamique Conclusion : Contrat moudarba Moudaraba moukayada Moudaraba moutlaka Clause de partage des profits Capital : 150 £ 70 % 30% AL MODARABA : un contrat de partenariat 2-Financement des projets par la moudaraba II Année 1 Bénéfice 100 £ Année 2 Perte 60 £ 100*70 %= 70 £ 100*30 %= 30 £ - 60 £ •Travail •Expertise Résultats AL MODARABA : un contrat de partenariat 3- Comptes d’investissement II Les banques reçoivent les dépôts des épargnants -les clients- (1) dans le cadre d'un partenariat visant à fructifier au mieux les fonds a déposés. La banque est chargée d’identifier les opportunités d'investissement (2) les plus intéressantes pour les fonds compte tenu de la nature et de l’étendue du partenariat arrêté avec le déposant. Les comptes d'investissement ouvert (AL MOUDARABA ALMOTLAKA) les comptes d'investissement « restrictif » (AL MODARABA ALMOKAYADA) AL MODARABA : un contrat de partenariat 4- SUKUK AL MODARABA (Banque d’affaire) II SUKUK MOUDARABA : Sont des Titres de participation qui représentent des projets ou des activités gérés selon les principes de la MOUDARABA. Emetteur : le gérant Souscripteurs : propriétaires et apporteurs du capital Montant total collecté lors de la souscription : Le capital de la MOUDARABA Conséquences sur les porteurs de sukuk MOUDARABA : Ils sont propriétaires des actifs de la Moudaraba  Les profits sont répartis selon des ratios définis contractuellement  les pertes sont supportées uniquement par les investisseurs Structure de SUKUK AL-MUDARABA •HEINRICH (Jacques B.) , « Les principaux contrats de financement utilisés par les banques islamiques », in La revue banque, décembre 1987, N 478 , p1135  •MACHICHI DRISSI ALAMI (Mohamed), « Contribution à la définition des sociétés en droit musulman malikite », in Revue des sociétés, n° 2, avril- juin 1977, p 219. • EL KHYARI El Hachmi (Allal), « Méthode d’investissement à la lumière du fiqh », Tome 2, Al Madariss, Casablanca, Maroc, 1992, p 231. •DECROUX (Paul), « Les sociétés en droit marocain », Editions La Porte, Rabat, 1970, p 114. •AL JOUMOUA (Ali Ibn Mohamad), « Lexique des termes économiques et islamiques », Maktabat al obikan, Ryad, 2000, p 425. Bibliographie •UPOVITCH(A.L.), « kirad », Encyclopédie de l’islam, TomeV, 2ème édition, Maisonneuve & Larose,Pays- Bas,1986,p 132 • GROSJEAN (Jean), « Le Coran », traduit de l’arabe, Editions Philippe Lebaud, Paris, 1979, p 72. •AL-AMIN (Hassan), « La moudharaba et ses applications contemporaines », BID, IIRF, Djeddah, Arabie saoudite, 1994, p 29. •ASSOUBHANI (Jafar), « Le système de la moudaraba dans la chari’a islamique », Moassasat al imam assadiq, Iran, 1416 H, p 4. •EL KHYARI El Hachmi (Allal), op.cit., p 233. •BENDJILALI (Boualem), « Les modes de financement : moudharaba, mouzaraa et mousakat », in « Les sciences de la chari’a pour les économistes », Actes de séminaire n°44, BID, IIRF, Djeddah, Arabie Saoudite, 1998, p 283. Bibliographie Merci pour votre attention Supervisé par : Prof MUSTAPHA BENMAHANE Master spécialisé – IFFI Ingénierie financière et finance islamique Préparé par : AHARCHI ASSIA El HAMDI ABDERRAHIM EL HAMZAOUI AYOUB KAAB AHEMED Année universitaire 2016-2017 La banque islamique et contrat Moudaraba uploads/Finance/ presentation-contrat-al-modaraba-final.pdf