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Effet de commerce 2 Les e ?ets de commerce BMG OPERATIONS COURANTES SALIM ESR CLeçon Le Circuit Des Traites Pour toute traite e ?et de commerce nous rencontrons les phases suivantes ? à l ? origine la création de la traite ? à l ? échéance le paiement ? e

Les e ?ets de commerce BMG OPERATIONS COURANTES SALIM ESR CLeçon Le Circuit Des Traites Pour toute traite e ?et de commerce nous rencontrons les phases suivantes ? à l ? origine la création de la traite ? à l ? échéance le paiement ? et éventuellement entre ces deux étapes une circulation de la traite Création Tireur Envoi pour acceptation Tiré Retour après acceptation Exemple Le Avril FAHIM vend à son client CHAKIB des marchandises pour DH Il adresse à CHAKIB la facture suivante Marchandise Remise Net Commercial T V A Net à payer Rappel de l ? enregistrement comptable Chez le fournisseur Clients Etat T V A facturée Ventes M ses facture n BMG OPERATIONS COURANTES SALIM ESR CChez le client Achats M ses Etat T V A récupérable sur les charges Fournisseurs FAHIM S facture n Le FAHIM tire sur CHAIB une lettre de change à échéance du DH en règlement de la facture du Avril CHAKIB Accepte immédiatement Conséquence Chez le fournisseur sa créance s ? est transformée d ? une créance ordinaire en une créance mobilisable Pour constater cette modi ?cation il transfert le compte client CHAKIB au compte Client e ?ets à recevoir ? D Client CHAKIB C D Clients E ?et à recevoir C Chez le client La dette envers son fournisseur FAHIM a aussi changé de nature car Il a pris l ? engagement de payer dans une lettre de change Cette modi ?cation s ? opère par le transfert du compte fournisseur FAHIM au compte fournisseurs e ?ets à payez ? D fournisseur FAHIM C D fournisseurs E ?et à P C BMG OPERATIONS COURANTES SALIM ESR C Remise à l ? encaissement Tireur Tiré Banque du tireur Remise à l ? encaissement Avis d ? encaissement Avis de crédit Banque du tiré paiement Avis de D ? e ?et domicilié Avis de débit Lorsque le béné ?ciaire le tireur présente l ? e ?et au débiteur pour en obtenir le paiement on parle d ? encaissement direct ? Les e ?ets sont généralement domiciliés font mention des coordonnées bancaires du tiré et les banques assurent la procédure d ? encaissement Dans ce cas quelques jours avant l ? échéance le béné ?ciaire dépose l ? e ?et à sa banque c ? est la remise à l ? encaissement ? Circulation de la traite La lettre de change traite se transmet aux porteurs successifs par voie d ? endossement Le dernier porteur à l ? échéance doit présenter la lettre de change au paiement L ? endossement au pro ?t d ? un tiers Le béné ?ciaire peut transmettre la lettre de change à une personne fournisseur à qui il doit de l ? argent Ce changement se fait par endossement c à d indiquer au dos de l ? e ?et la mention payez à ordre ? daté et signé Tireur Endosseur Transmet la propriété de la lettre de change endossataire BMG OPERATIONS COURANTES SALIM ESR C ? La