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Engagements hors bilan ENGAGEMENTS HORS BILAN ? Objectif s o Principes et mécanismes de la comptabilisation des engagements hors bilan ? Pré-requis o Opérations courantes et travaux d'inventaire ? Modalités o Engagements donnés o Engagements reçus TABLE D

ENGAGEMENTS HORS BILAN ? Objectif s o Principes et mécanismes de la comptabilisation des engagements hors bilan ? Pré-requis o Opérations courantes et travaux d'inventaire ? Modalités o Engagements donnés o Engagements reçus TABLE DES MATIERES RAPPELS Notions Rappels juridiques sur le bilan Informations hors bilan Catégories Engagements de garanties Engagements réciproques résultant de contrats Dettes et créances assorties de garanties de paiement Engagements pris vis à vis du personnel Exemple contrat de Crédit-bail Chapitre COMPTES SPECIAUX D ? ENGAGEMENTS Fonctionnement Engagements donnés dettes Engagements reçus créances Contrepartie des engagements Chapitre SYNTHESE APPLICATION Enoncé et travail à faire Annexe Correction Travail Travail APPLICATION Enoncé et travail à faire Annexes Annexe Annexe Correction IUT GEA Brive - S - - Comptabilité Approfondie - Les engagements hors bilan - Daniel Antraigue Page n CTravail Travail Travail APPLICATION Enoncé et travail à faire Correction Travail Travail Travail Travail APPLICATION Enoncé et travail à faire Documents Document Document Annexes Annexe Annexe Correction Travail Travail IUT GEA Brive - S - - Comptabilité Approfondie - Les engagements hors bilan - Daniel Antraigue Page n CRAPPELS Selon l ? article le Plan Comptable Général dé ?nit les engagements comme les droits et obligations dont les e ?ets sur le montant ou la composition du patrimoine sont subordonnés à la réalisation de conditions ou d ? opérations ultérieures ? Les engagements recouvrent notamment les passifs éventuels Selon l ? article - du PCG un passif éventuel est ? soit une obligation potentielle de l ? entité à l ? égard d ? un tiers résultant d ? événements dont l ? existence ne sera con ?rmée que par la survenance ou non d ? un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle de l ? entité ? soit une obligation de l ? entité à l ? égard d ? un tiers dont il n ? est pas probable ou certain qu ? elle provoquera une sortie de ressources sans contrepartie au moins équivalente attendue de celui-ci ? Chapitre PRINCIPES D ? ENGAGEMENTS Notions Rappels juridiques sur le bilan Que représente l'Actif ? les droits de l ? entité ? les droits de propriété sur les immobilisations et droits de créances Que représente le Passif exigible ? les obligations de l ? entité ? les obligations de payer les dettes certaines emprunts dettes auprès des fournisseurs ? Informations hors bilan Selon l ? article - un passif éventuel n ? est pas comptabilisé au bilan Il est seulement mentionné en annexe Cependant il peut exister pour l'entité certains éléments ou événements susceptibles de modi ?er son patrimoine ? les engagements réciproques relatifs aux contrats passés avec des tiers o contrats d ? achats o contrats de ventes o contrats de location ou de crédit-bail o contrats de transports ? les engagements qu'elle reçoit de tiers les engagements reçus o les droits potentiels ? susceptibles de concerner le patrimoine de l ? entité ? les engagements qu'elle donne à des tiers les