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0 RECUEIL DES THEMES TRAITANT LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES Réalisé par

0 RECUEIL DES THEMES TRAITANT LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES Réalisé par : Encadré par : Année universitaire 2016 – 2017 Université Abdelmalek Essaâdi Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Tanger Pr. BOUNGAB SOUAD CHEDDANI ICHRAK : 3449 RHANIM IMANE : 3454 1 RAPPORT Cours : Normes comptables internationales Au titre de la 5ème Année NOM DU PROJET Autres états de synthèse selon IFRS et le CGNC Réalisé par : Encadré par : Année universitaire 2016 – 2017 Université Abdelmalek Essaâdi Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Tanger Pr. BOUNGAB SOUAD LABZOUR Hamza : 3482 OUAZZANI CHEHDI Youssef : 3590 2 INTRODUCTION : Les principes généraux de présentation des états financiers en normes IFRS sont essentiellement pris en compte par la majorité des entreprises multinationales dans un but ultime d’attirer le plus grand nombre possible des investisseurs. Ainsi, l’application de ces principes a comme objectif de : - Avoir des informations utiles à la prise de décisions économiques - L’utilisation de la comptabilité d’engagement - Le concept de la continuité d’exploitation - Les principes de comptabilisation à suivre… Par conséquence, l’application rigoureuse de ces principes aide les entreprises à avoir des informations fiables sur la situation financière, la performance et les variations de la situation financière pour prendre par voie de conséquence des décisions économiques qui peuvent influencer l’activité de ladite entreprise. Comme les décisions économiques prises par les utilisateurs des états financiers imposent d’évaluer la capacité de l’entreprise à générer de la trésorerie, ainsi que leur échéance et l’assurance de leur concrétisation, les utilisateurs des états financiers peuvent évaluer l’entreprise en question si et seulement s’ils disposent des informations suivantes : - Des informations sures informations sur les variations de la situation ﬁnancière, utiles aﬁn d’apprécier les activités d’investissement, de ﬁnancement et opérationnelles, principalement fournies dans le tableau des ﬂux de trésorerie - Et des informations supplémentaires dans des notes et des tableaux annexes. Et c’est la pertinence de ces informations qui rend obligatoire à n’importe quel investisseur d’essayer de décortiquer ces états avant de procéder à l’action d’investissement. a- Revue de littérature : Depuis une quarantaine d’années, l’IASB avait comme but principal le développement d’un jeu unique de normes comptables de haute qualité, compréhensibles et applicables, qui impose la publication des états financiers de haute qualité, transparentes et comparables afin d’aider les participants aux marchés internationaux de capitaux et les autres utilisateurs à prendre des décisions économiques. Cette transparence n’a été atteinte qu’à travers un travail acharné avec les organismes de normalisation comptable nationaux, afin de parvenir à une convergence entre les normes comptables nationales et les IFRS. Ainsi, ces objectifs qui paraissaient irréalistes en 197, sont devenus de plus en plus d’actualité. L’IASB a aussi développé et a publié un référentiel IFRS pour les PME afin de décliner ce dernier dans une version simplifiée pour les entreprises qui ne peuvent pas se permettre d’appliquer les IFRS pour des raisons de cout. En pratique, la lecture des états financiers des multinationales repose principalement sur la capacité de maitriser les normes IFRS. 3 Pourtant les états relatifs à ces normes n’ont pas une forme standard bien définie, mais des formes spécifiques et spéciales qui peuvent être adaptées aux conditions économiques, à la situation de marché, ou même à l’optique de traitement des états. Le traitement de la question de la pertinence des états financiers, et de leurs présentations selon les IFRS et le CGNC nous a amené à consulter plusieurs ouvrages qui traitent ce point à savoir : « Comptabilité financière, normes IAS-IFRS de Bruno COLMANT, Pierre-Armand MICHEL, et Hubert TONDEUR », « L’essentiel des IFRS d’Isabelle ANDRENACK » et « Pratique des normes IFRS : normes IFRS et US GAAP de Robert OBERT » pour trouver l’ensemble des points de divergence et de convergence entre les IFRS et le CGNC. Ainsi, la classification des comptes et la présentation des états selon les IFRS donnent une priorité aux avantages des entreprises par contre le CGNC donne une priorité importante à l’état au niveau de la présentation desdits états. Donc, quelles sont les points de divergence et les points de convergence entre la présentation des états financiers selon les IFRS et celle du CGNC ? b- Cadre conceptuel et théorique : Le cadre conceptuel de l’IASB rappelle que les états financiers ont pour but de fournir des informations sur la situation financière, la performance et l’évolution de la situation financière. Ce cadre précise que les états financiers sont préparés sur la base d’une comptabilité d’engagement. Ainsi, le cadre conceptuel fait également l’hypothèse que l’entreprise est en situation de continuité d’exploitation et poursuivra ses activités dans un avenir prévisible. Les IFRS fixent les informations nécessaires à l’investisseur et sont strictes sur les contenus. Pour cela, la préparation des états financiers doit respecter les principes comptables relatifs aux normes IFRS. Selon la norme IAS 1, les états financiers comprennent les éléments suivants : un bilan , un compte de résultat, un état de variation des capitaux propres, un état des flux de trésorerie ( IAS7) et des notes annexes qui comprennent un résumé des politiques comptables et d’autres notes explicatives. L’IAS 1 définit le contenu des états financiers et en réglemente la présentation. La norme s’applique aussi bien aux comptes individuels qu’aux comptes consolidés des groupes. Finalement, la comptabilisation des transactions selon les normes internationales repose sur la classification des transactions à leur origine dans l’une de ces 5 catégories à savoir : le passif, l’actif, les capitaux propres, les charges et les produits. c- Hypothèse et modèle hypothétique :  Hypothèse : On suppose que la présentation des états financiers selon les normes IFRS donne une priorité importante à l’entreprise et non pas à l’état (calcul des impôts), et procure à l’entreprise une liberté de choix et de présentation des états les besoins de ladite entreprise.  Modèle hypothétique : Le modèle hypothétique est inspiré des apports des normes IFRS : le premier apport provient de la transparence assurée par la mise en pratique des normes IFRS, le second est relatif à la capacité de mesure 4 de la situation financière à travers des indicateurs de performance retraçant l’évolution de la situation financière en question. Ce modèle intègre un ensemble d’élément permettant d’étudier l’influence de la mise en pratique des normes IFRS au sein des sociétés, et les points de divergence et de convergence entre ces normes et le CGNC. Et ce sont ces 2 notions de convergence et de divergence qui nous ont poussées à s’intéresser à la présentation des états financiers selon les IFRS. d- Sommaire : Introduction. CHAPITRE 1 : les dispositions générales relatives à la présentation des états financiers. 1. Les dispositions selon le CGNC. 2. Les dispositions selon les normes comptables internationales. CHAPITRE 2 : présentation des états financiers. 1. Rappel des états financiers présentés. 1. Etat de variation des capitaux propres / Tableau de financement. 2. Tableau des flux de trésorerie / Etat des soldes de gestion. 3. Les annexes / ETIC Conclusion. e- Problématique :  Problématique : Quels sont les points de convergence et de divergence entre les normes IFRS et le CGNC ? 5 CHAPITRE 1 : LES DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES A LA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS. Ce chapitre a été mis en place en guise d’initiation à la compréhension des différents états de synthèse exigés par les normes nationales à travers le CGNC et ceux obligatoires dans les normes comptables internationales. L’objectif de ce chapitre est d’arriver à distinguer les principaux points de convergence et de divergence entre les deux normes. On commencera dans un premier temps par se référer au Code Général de Normalisation Comptable, puis dans un second on traitera les dispositions selon les normes internationales. 1. Les dispositions selon le Code Général de Normalisation Comptable : Parmi les objectifs de l’organisation comptable, on trouve que 1la comptabilité qui représente le système d’information de l’entreprise doit être organisée de telle sorte qu’elle permette : […] de fournir périodiquement, après traitement, les états de synthèse. Contrairement à ce qu’on verra par la suite concernant les normes comptables internationales, et comme c’est le cas pour toute comptabilité nationale, on note dans le cas marocain la présence d’un plan des comptes (PCGE : Plan Comptable Général des Entreprises). 2 La fonction d'information de la comptabilité normalisée est essentiellement assurée par les états financiers de fin d'exercice, appelés dans la Norme Comptable : états de synthèse. o Finalité et nature des états de synthèse :  Les états de synthèse établis au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci, sont l’expression quasi exclusive de l’information comptable destinée aux tiers, et constituent le moyen privilégié d'information des dirigeants eux-mêmes sur la situation et la gestion de l’entreprise.  Etablis selon les principes et règles du Code Général de la Normalisation Comptable, ils doivent donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l’entreprise, même au moyen - dans des cas exceptionnels à justifier - de dérogations à ces principes et règles, dans l’hypothèse où l’application uploads/Finance/ synthese-des-themes.pdf