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1 1 Préparation au concours d’accès aux Masters CCA et GFCF Synthèse des cours

1 1 Préparation au concours d’accès aux Masters CCA et GFCF Synthèse des cours : Groupe du 07/08/2017 Matière : Comptabilité générale Opérations courantes 1. La facturation 2. Transport 3. Emballages 4. Effets de commerce Août 2017 2 2 Informations d’ordre générale Informations d’ordre comptable I. Facturation La Facture : une Obligation Fiscale et une source d’informations importantes. On distingue deux types d’informations : a. l’enregistrement des factures comportant des réductions commerciales et financières avec TVA : Chez le client chez lefournisseur 6111 Achats de marchandises NC 5141 Banque 3455 Etat tva Récup/charge 6386 escomptes accordés B. l’enregistrement des factures comportant des majorations « transport et emballages »: B.1 Le transport : Traitement de quelques cas : 7111Vente de M/SE NC 4455 Etat tva facturée tva 5141 Banque 7386 Escomptesobten us A la charge du client :  Transport assuré par les moyens du client  Par les moyens du fournisseur  Par un tiers A la charge du fournisseur :  Transport assuré par les moyens du client  Par les moyens du fournisseur  Par un tiers Objets vendus, quantité, Emballage, frais de port, etc. Infos sur la TVA et le mode de règlement et les réductions commerciales et financières. Terme de ‘facture’ Numéro de la facture Nom ou raison sociale, adresse Patente, le numéro d’identification TVA, N° de téléphone. 3 3 Cas n° 1 : Assuré par les moyens du Frs : (tva 20%) Le transport est comptabilisé : - Chez le fournisseur : au crédit sous le compte produit « 71276 : Port et frais accessoires » - Chez le client : au débit sous le compte charge « 61425 transport/achat » Cas n° 2 : Assuré par un tiers transporteur (tva 14%) Le transport est comptabilisé : - Chez le fournisseur : au crédit sous le compte charge « 61426 : transport/vente » - Chez le client : au débit sous le compte charge « 61425 transport/achat » B.2 les emballages : L’achat des emballages : Le matériel d’emballage : (immobilisation (matériel et outillage) Les emballages commerciaux : quatre types : - Récupérables non identifiables (2333) - Récupérables non identifiables (61232) - Emballages perdus (61231) - Emballages mixtes (61233) La consignation : La consignation est un prêt à usage contre un dépôt de garantie. Cette situation implique le paiement par le client à son fournisseur d’un prix de consignation qui a la nature d’un dépôt de garantie, ce dépôt sera restitué par le client qu’après de retour d’emballage récupérable. La comptabilisation de la consignation : Chez le fournisseur : par le crédit du compte passif « 4425 : clients- dettes pour emballages et matériel consignés » Chez le client : par le débit du compte actif « 3425 : frs, créances pr emballages et matériel à rendre »  Le retour de l’emballage consigné : - Cas n°1 : Retour au même prix de la consignation (contre passation des écritures de la consignation). - Cas n° 2 : le retour à un prix inférieur : 4 4  Chez le fournisseur : Crédit : 71275 Bonis/ reprises d’emballage consignés= différence entre PC-PR 4455 Etat tva facturée (tva= Bonis * 20%) 3421/51..(PC- Bonis ttc)  Chez le client : Débit : 61317 Malis/ reprises d’emballage consignés= différence entre PC-PR 34552 Etat tva récupérables/charges 3421/51.. (PC- Malis ttc)  Le non-retour :  Chez le fournisseur : Crédit : 71278 Autres ventes et prod accessoires 4455 : Etat tva facturée (tva) Débit : 4425 clts-dettes pour emballages consignés 3421 clients (tva)  Chez le client : Crédit : 3413 frs créances/emb à rendre 4411 fournisseurs (tva) Débit : 61232 achat d’emballages récupérables 34552 Etat tva recup/charges III- les effets de commerce : L’effet de commerce est matérialisé par l’émission de l’un des deux documents suivants : - Lettre de change : élaboré par le Frs appelé tireur et doit être accepté par le client appelé tiré. - Billet à ordre : souscrit par le client (souscripteur) à l’ordre du fournisseur (bénéficiaire)  La comptabilisation des effets de commerce : 1. La création de l’effet : -Chez le fournisseur :-Chez le client: 3425 clt, E à Recevoir 3421 clt 4411Frs 4415 Frs, E à payer 5 5 2. La circulation de l’effet : 2.1 La remise à l’escompte : Pour faire face à un besoin de trésorerie l’entreprise peut escompter son effet à la banque et bénéficier d’un crédit d’escompte avant l’échéance. 2.2 L’endossement :L’effet peut être utilisé pour le règlement d’une dette et ce en l’endossant au profit du créancier. 2.3 La remise à l’encaissement : Lorsque le titulaire de l’effet attend jusqu’à l’échéance pour encaisser l’effet soit directement auprès du tiré ou le souscripteur soit par le biais de la banque. Pour le cas de l’effet domicilié à la banque : -chez le bénéficiaire (fournisseur) 5141 bqe = VN- agios TTC 6147 SERV BANCAIRES 6311 Intérêts des E/D 3455 TVA/REC CHARGE (10%) 5520 crédits d’escompte VN 3425 clt, E à Recevoir 4411 Frs 51132 Effet à l’encaissement 3425 clt, E à Recevoir Remise à l’encaissement 5141 Banque 51132 Effet à l’encaissement Réception de l’avis de crédit (sans frais) 6 6 Les incidents de paiement seront traités dans le cadre de la comptabilité approfondie. uploads/Finance/ synthese-operations-courantes-de-la-cg-success-centre-agdal.pdf