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MASTER MENTION COMPTABILITÉ, CONTRÔLE 1°ANNÉE ANNEE UNIVERSITAIRE 2013 - 2014 R

MASTER MENTION COMPTABILITÉ, CONTRÔLE 1°ANNÉE ANNEE UNIVERSITAIRE 2013 - 2014 RESPONSABLE FRANCOISE TEYCHENIÉ Maître de Conférences en Sciences de Gestion INSTITUT D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY – 31042 TOULOUSE CEDEX TÉLÉPHONE : 05 61 63 56 06– TÉLÉCOPIE : 05 61 63 56 76 e-mail : magalie.capelle@iae-toulouse.fr www.iae-toulouse.fr Master mention Comptabilité, Contrôle 1°année Présentation générale : Le Master mention Comptabilité, Contrôle est une formation proposant l’ensemble des connaissances nécessaires à l’exercice des métiers de l’audit, du contrôle et de la comptabilité en entreprise ou en cabinet (audit, conseil, expertise comptable). Le diplôme est composé de deux années d’études (4 semestres) totalisant 120 crédits ECTS (European Credit Transfer System). Accès au diplôme : Tout étudiant titulaire d’une Licence mention Comptabilité-Contrôle ou d’une Licence mention Gestion accède en première année du Master mention Comptabilité-Contrôle. Pour toute autre Licence et pour les étudiants titulaires du DECF ou du DCG, la sélection se fait sur dossier. Poursuite d’études : L’accès en 2ème année du Master mention Comptabilité, Contrôle (M2) est ouvert : - aux étudiants ayant validé les 60 crédits de la 1ère année du Master mention Comptabilité, Contrôle et satisfait aux conditions d’évaluation des unités d’enseignement spécifique - aux étudiants ayant validé 60 crédits d’une autre 1ère année de Master de gestion, aux titulaires d’une Maîtrise, d’un diplôme d’Ingénieur, d’un diplôme d’ Ecole supérieure de commerce ou de tout autre diplôme jugé équivalent, après examen de leur dossier académique et réussite à un test de sélection. L’accès à la spécialité Comptabilité, contrôle, audit est précisé dans l’encadré ci-dessous. Accès à la spécialité Comptabilité, contrôle, audit : Pourront poursuivre en deuxième année spécialité Comptabilité, Contrôle, Audit, les étudiants qui, lors de leur entrée en première année de Master mention Comptabilité, Contrôle, remplissent l’une des conditions suivantes : - être titulaire d’une licence mention Comptabilité-Contrôle et avoir effectué un stage d’une durée minimum de 8 semaines ; - être titulaire du DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) et attestant de leur compétence linguistique (TOEFL, TOEIC, Cambridge certificates, notes obtenues dans les enseignements de langue anglaise) ; - être titulaire d’une autre licence ou diplôme équivalent (180 crédits dont 30 crédits au moins obtenus en comptabilité-contrôle et 30 crédits au moins obtenus en matière juridique) et avoir effectué un stage d’une durée minimum de 8 semaines dans une activité comptable. En 1ère année de Master Comptabilité, Contrôle, ces étudiants auront suivi les unités d’enseignement 1, 10 et 13. Programme La première année du Master mention Comptabilité, Contrôle est organisée sur deux semestres. Elle est composée d’unités d’enseignement (UE) donnant droit à des crédits (ects). Certaines unités d’enseignement sont mutualisées sur l'ensemble des mentions. Le premier semestre de la première année du Master mention Comptabilité, Contrôle comporte les enseignements suivants : UE 1 ** Gestion juridique et fiscale 1 (6 ects, 36 h CM, 13.5 h TD) 1.1 – Procédures fiscales 1.2 – Restructurations de l’entreprise UE 2 : Finance 1 (5 ects, 24 h CM, 27 h TD) 2.1 – Investissements et financements 2.2 – Marchés financiers UE 3 : Management stratégique et des ressources humaines 1 (5 ects, 30 h CM, 15 h TD) UE 4 : Comptabilité et management financier 1 (5 ects, 24 h CM, 9h TD) 4.1 – Normalisation comptable 4.2 – Audit et révision UE 5 : Management des systèmes d’information 1 (4 ects, 18 h CM, 18 h TD) UE 6 : Management stratégique et des ressources humaines 2 (5 ects, 15 h CM, 9 h TD) **ou UE 7 Contrôle de gestion et stratégie (6 ects, 30h CM, 6 h TD) Le second semestre de la première année du Master mention Comptabilité, Contrôle comporte les enseignements suivants : UE 8 : Gestion juridique et fiscale 2 (4 ects, 30 h CM, 15 h TD) UE 9 : Finance 2 (3 ects, 18 h CM, 12 h TD) 9.1 – Diagnostic financier des groupes 9.2 – Gestion de trésorerie des groupes UE 10** Comptabilité et management financier 2 (6 ects, 42 h CM, 18 h TD) 10.1 – Consolidation 1 10.2 – Difficultés comptables UE 11 : Management des systèmes d’information 2 (3 ects, 33h CM, 18h TD) 11.1 – Gouvernance des systèmes d’information 11.2 – Sécurité des systèmes d’information UE 12 : Anglais des affaires (5 ects, 60 h TD) UE 13*** : Grand oral (5 ects, 9h CM, 13.5 h TD) **ou UE 14 Contrôle de gestion et reporting (6 ects, 36 h CM, 16.5 h TD) 14.1 – Consolidation 1 14.2 – Reporting et contrôle des organisations ou ***UE 15 : Outils logiciels (5 ects, 15h TD) UE 16 : Relations professionnelles (4 ects, 20 h TD) **Les unités d’enseignement 7, 14 et 15 se substituent respectivement aux unités d’enseignement 1, 10 et 13 pour les étudiants continuant en 2 ème année de Master mention Comptabilité, Contrôle spécialité Contrôle de gestion. Seuls les étudiants ayant suivi les unités d’enseignement 1, 10 et 13 pourront poursuivre en 2ème année de Master mention Comptabilité, Contrôle spécialité Comptabilité, Contrôle, Audit. UE1 Gestion Juridique et Fiscale 1 Master 1 CC Cours : Gestion Juridique et Fiscale 1 ECTS 6 H CM : 36 H TD : 13.5 Responsable du Cours : Isabelle PACINI – ARTICO, enseignante Contenu pédagogique : 1.1 –Procédures Fiscales (I. Pacini - Artico) - Les procédures de contrôle - Les procédures de rectification de l’imposition - Les procédures de recouvrement de l’impôt - Les procédures fiscales contentieuses 1.2 – Restructuration de l’entreprise (I. Pacini - Artico) - Les conséquences fiscales des créations, liquidations d’entreprises individuelles - Les conséquences fiscales de la constitution, de la dissolution et restructurations des sociétés.  La constitution des sociétés (régimes des apports)  Les augmentations de capital  Les amortissements de capital  Les cessions de droits sociaux  Les dissolutions  Les fusions de sociétés  Les scissions  Les apports partiels d’actif Pré-requis : UE Droit fiscal 1 L3 UE Droit fiscal 2 L3 UE Droit fiscal 3 L3 Bibliographie : - M. Cozian (†) et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises – 2013/2014, Litec, 37e éd., 2013, 883 pages. - Grosclaude (J.) & Marchessou (P.), Droit fiscal général, 9e éd., 2013, 610 pages. - Lamarque (J.), Négrin (O), Ayrault (L.), Droit fiscal général, LexisNexis, 2e éd., 2011, 1463 pages. - O. Débat, Droit fiscal des affaires 2013, Montchrestien, coll. « Cours », 3e éd., 2013, 528 pages. - D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, Montchrestien, coll. «Domat droit privé », 4e éd., 2013, 799 pages. - P. Serlooten, Droit fiscal des affaires – 2013/2014, Dalloz, coll. « Précis », 12e éd., 2013, 744 pages. - Daniel GOUADAIN. Fiscalité des créations, restructurations et liquidations d'entreprises. Litec 2006. - J.Y. MERCIER. La pratique des restructurations : Fusions, scissions, apports partiels d'actif, opérations internationales. Editions F. Lefebvre. 2007. - J.C DRIE, La vérification de comptabilité, éd. Litec 2007. - Jacques GROSCLAUDE et MARCHESSOU, Procédures fiscales, éd. Dalloz., 2013, 610 pages.. - Bruno GOUTHIERE, Les impôts dans les affaires internationale, Editions F. Lefebvre. 2012. - E. Disle, J. Saraf, N. Gonthier-Besacier et J.-L. Rossignol, Droit Fiscal DCG 4 - Manuel et applications – 2013/2014, Dunod / Francis Lefebvre, 7e éd., 2013, 696 pages. - A. Burlaud, J.-Y. Jomard, J.-L. Mondo, Droit Fiscal DCG4 - Manuel et applications, 2012/2013, Sup’Foucher, 7e éd., 2013, 672 pages. - J.-P. Casimir, M. Chadefaux, DCG Épreuve 4 : Droit fiscal 2012/2013 – Manuel et Applications, Nathan, 6e éd., 2012. - D. Lefèvre, Th. Vachet et S. Vidalenc, Droit Fiscal – 2013/2014, coll. Objectif DCG – épreuve 4, Hachette supérieur, 2013, 269 pages. UE 2 Finance 1 Master 1 CC Cours : Finance 1 ECTS 5 H CM : 24 H TD : 27 Responsables du Cours : Christophe GODOWSKI, Maître de conférences en sciences de gestion Françoise TEYCHENIE, Maître de Conférences en sciences de gestion Contenu pédagogique : 1.1 Investissement et Financement (F.Teychenié) I. Les projets d’investissement 1. les notions de base 2. le choix d’investissement en avenir certain : la gestion de situations particulières 3. le choix d’investissement en avenir incertain 4. le choix d’investissement en avenir risqué 5. la relation coût du capital-risque II. Le choix d’une structure financière 1. Les paramètres du choix 2. Structure financière et valeur de l’entreprise 1.2 - Marché financier et gestion de portefeuille (C. Godowski) L’enseignement est une introduction au marché financier et à la gestion de portefeuille. Il a une visée descriptive et analytique des principaux outils et concepts utilisés dans le cadre de la pratique des marchés financiers. - Thème 1. Définition et rôles du marché financier/boursier - Thème 2. Capitalisation/actualisation et évaluation des titres financiers (action et obligation) - Thème 3. Le couple rendement/risque et la gestion de portefeuille - Thème 4. Les stratégies sur les marchés boursiers : le cas des options Pré-requis : UE Analyse financière de L3 comptabilité, contrôle UE Comptabilité financière 1 & 2 de L3 Comptabilité, contrôle Finance d’entreprise Statistiques descriptives (moyenne, écart-type, variance, covariance) Bibliographie :  Brealey § Myers, Finance (M. Graw Hill)  VanHorne, uploads/Finance/ toulouse-programme-master-2.pdf