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Examen de controle 2013 m2 consolidation enonce et corrige

Institut des Hautes Etudes Commerciales Carthage Filières Mastère Révision Comptable M ? ? ? ? ? ? ? ? Matière Consolidation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? H Enseignant Mohamed Neji Hergli ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Examen de contrôle Juin Documents autorisés Aucun Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome sans imprimante et sans aucun moyen de transmission à l ? exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire Document remis au candidat Le sujet comporte pages numérotées de à Il vous est demandé de véri ?er que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition Le sujet se présente sous la forme de trois dossiers indépendants DOSSIER ?? points DOSSIER ?? points DOSSIER ?? points DOSSIER La société mère SM arrête ses comptes individuels conformément au système comptable des entreprises Pour les besoins de la cession par son actionnaire de référence d ? une participation de dans son capital à un partenaire étranger elle envisage de préparer des états ?nanciers consolidés au décembre conformément aux normes internationales d ? informations ?nancières IFRS Travail à faire A partir des annexes et présenter en consolidation les écritures de retraitements d ? homogénéité au décembre Bilan et état de résultat La ?scalité di ?érée sera traitée conformément à IAS sur la base d ? un impôt sur les sociétés au taux de Page CDOSSIER La société M détient du capital de sa ?liale F et du capital de l ? entreprise associée A ? La société A a cédé à la société F le décembre pour DT un outillage industriel qu ? elle avait acquis pour DT le er janvier et amortie sur une durée de ans en linéaire La société F décide de pratiquer un amortissement linéaire sur ans ? La société M vend régulièrement des marchandises à F Au décembre et au décembre les marchandises en stocks chez F s ? élèvent respectivement à DT et à DT Les marges incluses s ? élèvent respectivement à DT et à DT Travail à faire Passer les écritures d ? éliminations au titre de l ? exercice clos décembre Bilan et état de résultat La ?scalité di ?érée sera traitée conformément à IAS sur la base d ? un impôt sur les sociétés au taux de DOSSIER La société M détient dans le capital de sa ?liale SF dont les capitaux propres négatifs exprimés en dinars au décembre se détaillent comme suit Capital Résultats reportés Résultat perte Total des capitaux propres Les titres détenus par la société M ont été souscrits à la création pour un montant de DT Ils ont fait l ? objet d ? une provision pour dépréciation de DT en et qui a été portée à DT en Travail à faire Proposer en consolidation les traitements qui s ? imposent au décembre conformément au système comptable des entreprises La ?scalité di ?érée sera traitée conformément à IAS sur