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Exer de compta appro 3 PRATIQUE DES NORMES IAS IFRS CAS D ? APPLICATION Cas IMMOBILISATIONS INCORPORELLES FRAIS DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT LOGICIELS ÉNONCÉ La société Sigma est une société de fabrication de logiciels de type ERP Enterprise resource

PRATIQUE DES NORMES IAS IFRS CAS D ? APPLICATION Cas IMMOBILISATIONS INCORPORELLES FRAIS DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT LOGICIELS ÉNONCÉ La société Sigma est une société de fabrication de logiciels de type ERP Enterprise resource planning Les ERP sont des logiciels qui permettent de gérer l ? ensemble des ressources d ? une entreprise en intégrant l ? ensemble des fonctions de cette dernière comme la gestion des ressources humaines la gestion comptable et ?nancière l ? aide à la décision mais aussi la vente la distribution l ? approvisionnement et le commerce électronique Au cours de l ? année N la société Sigma a réalisé un certain nombre de dépenses toutes constatées en charges salaires amortissements frais divers Ces dépen- ses peuvent être récapitulées ainsi a dépenses de recherche dite fondamentale contrat avec l ? université de Paris- Jussieu sur l ? application des ensembles ous b dépenses de recherche dite appliquée e ?ectuée par le laboratoire de la société Sigma sur les bases de données de gestion dans les logiciels intégrés c dépenses de développement du logiciel ERP déjà commercialisé d dépenses de développement du logiciel ERP pour le compte de la société Lambda la société Lambda a acquis ce logiciel mais elle a ??demanaanldyséeàprléaalsaobclieé té Sigma de concevoir certaines applications p r op r e s ?? analyse fonctionnelle ?? analyse organique ?? programmation ?? essais ?? rédaction de la documentation ?? formation du personnel f dépenses de conception d ? un logiciel à usage interne ERP ?? analyse préalable ?? analyse fonctionnelle ?? analyse organique ?? programmation ?? essais ?? rédaction de la documentation ?? formation du personnel CLes immobilisations corporelles et incorporelles g acquisition le er août N du logiciel O ?ce N pour micro-ordinateurs utilisés dans l ? entreprise prévision d ? utilisation ans coût pour plusieurs packages hors taxes comptabilisés dans le compte achats de matériel équi- pements et travaux ? La société envisage d ? amortir ce matériel en appliquant l ? article -II du Code général des impôts amortissement en mois h acquisition le er octobre N du droit d ? utilisation de la marque Oméga auprès de la société Kappa Cette marque sera utilisée à l ? avenir pour commercialiser certains logiciels coût comptabilisés dans le compte achat d ? études et prestations de services ? Présenter toutes les écritures qui vous semblent nécessaires à la date du décembre N et analyser pour les sommes imputées à un compte d ? immobilisations dans ces écritures les modes d ? amortissement à pratiquer N eloppement isée ?? Immobilisations incorpo- eloppement logiciel ERP N Logiciels Production immobilisée ?? Immobilisations incorpo- relles Frais de développement logiciel ERP d de développement du logiciel ERP Ces dépenses vont Dépenses ? ? ? ? C