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Exercices ir salarial corrige

Exercices de l ? IR Salarial Exercice M FOUAD est salarié du secteur privé Il est marié et père de enfants de moins de ans Au titre du mois de septembre son salaire est composé des éléments suivants Heures normales - Heures supplémentaires - Prime d'ancienneté - Prime de risque - Prime de responsabilité - Allocations familiales - Indemnité de déplacement justi ?ée heures à dh l'heure heures pendant le jour d'un jour férié ans d'ancienneté dh dh dh dh M Fouad cotise à la CNSS aux taux en vigueur à une retraite complémentaire pour dh trimestriellement et il règle une mensualité de dh dont dh d'intérêts à la banque au titre d'un emprunt contracté pour l'acquisition d'un logement économique pour habitation principale Travail à faire Déterminer le salaire net imposable de M Fouad Déterminer l ? IR dû par M Fouad Corrigé Le salaire net imposable SNI Le salaire net imposable constitue la base de calcul de l'IR salarial Sa détermination passe par trois étapes ? Le salaire brut SB ? Le salaire brut imposable SBI ? Le salaire net imposable SNI Le salaire brut Le SB correspond à la somme des éléments qui composent la rémunération du salarié Elément Salaire de base Heures supplémentaires Prime d'ancienneté Prime de risque Prime de responsabilité Allocations familiales Indemnité de déplacement justi ?ée Salaire Brut Formule de majoration Montant ? CExplication Les allocations familiales sont des prestations versées aux salariés ayant des enfants à charge Leur montant s ? élève à dh par mois et par enfant pour les trois premiers et à dh par mois et par enfant pour les trois suivants Pour béné ?cier des allocations familiales l ? ? ge de l ? enfant ne doit pas dépasser ans Cette limite est ?xée à ans lorsque l ? enfant est placé en apprentissage et à ans lorsque l ? enfant a obtenu son baccalauréat et qu ? il poursuit ses études Aucune limite d ? ? ge n ? est ?xée pour les enfants handicapés ne disposant pas d ? un revenu stable Le montant des allocations familiales était de dh par enfant et par mois pour les trois premiers enfants et à dh par mois et par enfant pour les trois suivants et ce jusqu'en juin Le salaire brut imposable SBI SB - éléments exonérés de l'impôt Les éléments exonérés ? Allocations Familiales dh ? Indemnité de déplacement justi ?ée dh SBI - Le salaire net imposable SNI SBI - déductions sur salaire Les déductions sur salaire Frais professionnel Cotisations à la CNSS Formule FP SBI-Avantages CNSS SBI Cotisations à l ? AMO AMO SBI Prestation indemnité pour perte d ? emploi Cotisations à une retraite complémentaire Remboursement des emprunts SBI CIMR SBI Taux capital intérêt puisqu ? il s ? agit d ? une acquisition d ? un logement économique Montant Plafond Sans plafond dh du SBI dh Sans plafond CSNI - SNI dh Le calcul de l'impôt La détermination de l'impôt passe par deux étapes ?