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Expose circonstances aggravantes

La multiplication des circonstances aggravantes est-elle fondée Introduction I La multiplication des circonstances aggravantes synonyme de diversi ?cation des fonctions du droit pénal A Le respect des fondements classiques du droit pénal Les circonstances aggravantes comme outil de répression Les circonstances aggravantes comme outil de prévention Les circonstances aggravantes comme outil d ? expression B La multiplication des circonstances aggravantes ou l ? apparition de nouvelles fonctions du droit pénal La multiplication des circonstances aggravantes et la montée en puissance d ? une fonction déclarative du droit pénal Répondre à un besoin de sécurité - Répondre à un besoin de reconnaissance - Exemples La multiplication des circonstances aggravantes palliant les disfonctionnements des régulateurs sociaux traditionnels II Un phénomène de multiplication des circonstances aggravantes mal ma? trisé modi ?ant le paysage de la sanction A L ? impact de la multiplication des circonstances aggravantes sur le juge et le justiciable Un système parfois contraire au principe d ? égalité devant la loi La réduction du pouvoir du juge dans la détermination de la peine Un mouvement synonyme d ? insécurité juridique B La multiplication des circonstances aggravantes vers un droit pénal incohérent Un droit pénal inopérant Un système d ? accumulation de circonstances aggravantes parfois mal ma? trisé - Le non respect du principe de proportionnalité - L ? ine ?ectivité de l ? infraction aggravée Vers un droit pénal illisible CConclusion CIntroduction Chaque infraction est di ?érente en ce qu ? elle possède son contexte et sa réalité propre Ainsi toutes les infractions de meurtre ou de vol ne se ressembleront pas victime di ?érente auteur di ?érent conditions de commission di ?érentes ? Le vol d ? un portefeuille par un pic pocket en toute discrétion par exemple n ? est pas le même que le vol du sac à main d ? une personne ? gée exercé avec violence Bien qu ? il s ? agisse de la même infraction elle n ? appelle pas le même jugement de valeur et a fortiori la même sanction La prise en compte de cette réalité n ? échappe pas au droit pénal S ? il lui est impossible d ? envisager les multiples aspects sous lesquels un même acte est susceptible de se présenter en raison de son caractère général et absolu rien ne l ? empêche en revanche de spéci ?er certaines circonstances a ?n de nuancer la sanction qu ? il porte sur un comportement déjà pénalement répréhensible Cette technique est celle des circonstances aggravantes qui pourra s ? exercer de deux manières d ? abord à travers le juge les circonstances aggravantes seront dites judiciaires ensuite à travers la loi les circonstances aggravantes seront alors légales Les circonstances aggravantes judiciaires sont le corollaire du principe d ? individualisation de la peine article - du CP selon lequel il revient au juge de tenir compte des circonstances de l ? infraction pour déterminer la peine applicable Le juge considérera alors de manière discrétionnaire les éléments de fait qui