Expose ofppt 2 1 EXPOS É ? Réaliser Par El Menouar Hamza Sadik Cha ?k Boulfaiz Zakaria Khatimi Achraf ? Encadré Par Mr Souada Abdelhak CPLAN DE TRAVAIL ? INTRODUCTION ? Le Repos Hebdomadaire ? Les Jours Fériés ? La CNSS dé ?nition ?? utilité ? Prestations

EXPOS É ? Réaliser Par El Menouar Hamza Sadik Cha ?k Boulfaiz Zakaria Khatimi Achraf ? Encadré Par Mr Souada Abdelhak CPLAN DE TRAVAIL ? INTRODUCTION ? Le Repos Hebdomadaire ? Les Jours Fériés ? La CNSS dé ?nition ?? utilité ? Prestations a court terme ? Prestations a long terme ? CONCLUSION C-INTRODUCTION ? Au Maroc la réglementation est très importante pour savoir nos droits et nos obligations a ?n de maintenir le bon déroulement du travail soit pour le secteur public soit pour le secteur privé c'est ce qu'on va développer durant cet exposé C LE REPOS HEBDOMADAIRE ? Le repos hebdomadaire est une disposition obligatoire pour tout salarié Il doit être d'au moins heures consécutives durant chaque période de jours de travail CL ? OCTROI D ? UN REPOS HEBDOMADAIRE AU SALARIÉ EST OBLIGATOIRE IL EST RÉGI PAR QUATRE PRINCIPES ? Il est interdit d ? occuper plus de jours par semaine un même salarié ? Le repos hebdomadaire doit avoir une durée minimale de h décomposées de minuit à minuit ? Il doit être donné simultanément à tout le personnel d ? une même entreprise ? En ?n il doit être accordé le vendredi le samedi le dimanche ou le jour du marché périodique ? Le repos doit durer heures et doit commencer et ?nir à minuit C UN JOUR FÉRIÉ ? Un jour férié est un jour de fête civile ou religieuse ou commémorant un événement Il n'est pas obligatoirement chômé les lois de chaque pays ou les conventions collectives des entreprises précisant les modalités et dispositions à appliquer notamment en termes de rémunération CLISTE DES JOURS FÉRIÉS C - LA CNSS DÉFINITION ? La caisse nationale de sécurité sociale CNSS établissement public placé sous la tutelle du ministère chargé de l ? Emploi Elle dispose de plusieurs directions régionales et agences qui gèrent le régime et versent prestations sociales aux intéressés C ? AFFILIATION ET IMMATRICULATION À LA CNSS ? Les employeurs sont tenus ? De s'a ?lier à la caisse nationale de sécurité CNSS au plus tard jours après l'embouche du premier salarié ? D'immatriculer l'ensemble de leur employé au régime de la CNSS et ? De déclarer régulièrement à la CNSS le mentant mensuel des salaires versés et le nombre de jours travaillés par leurs salariés C ? LES PRESTATIONS À COURT TERME Indemnités journalière maladie Elle couvre du salaire moyen plafonné à dirhams des trois derniers mois précédents la date de l'arrêt du travail Une déclaration du congés maladie à la CNSS est obligatoire La CNSS paye directement l'employé Indemnités de maternité Correspondent à du salaire journalier moyen pendant semaines dont au moins après l'accouchement L'indemnité de congé de naissance pour le conjoint est ?xée à jours sans modi ?cation de salaire Le taux de cotisation des prestation à court terme est relevé de à C ? LES PRESTATIONS À LONG TERME La retraite A l'? ge de ans le salarié béné ?cie de sa retraite à condition de réunir jours

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  • Publié le Nov 09, 2022
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
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