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F56 2012 05 30 cctg france

CBULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion Arrêté du février FASCICULE SPÉCIAL N - En collaboration avec le ministère de l ?Economie des Finances et de l ?Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule s ?adresser ? soit à la Direction des a ?aires juridiques sous-direction de la commande publique b? timent Condorcet rue Louise- Weiss Paris Cedex ? soit au secrétariat du GPEM TMO Conseil Général des Ponts et Chaussées e section Tour Pascal B La Défense Cedex Ressaisie DTRF C-I- SOMMAIRE pages Extrait de l ?arrêté du février relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules III Circulaire n - du mars relative à la modi ?cation du fascicule du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux V Rapport de présentation IX Fascicule Table des matières Fascicule Annexes Liste des membres du groupe de travail Ressaisie DTRF C- III Extrait de l ?arrêté du février relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules Journal o ?ciel du février Article er Est approuvé le fascicule modi ?é suivant du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux Fascicule Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion Article Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CDirection des A ?aires économiques et Internationales -V Date d ?application à parution Circulaire n - du mars relative à la modi ?cation du fascicule Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion ? du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux NOR EQUE C Le Ministre de l ?équipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer à Mesdames et Messieurs les destinataires in ?ne Texte s source s arrêté ECOM A du février JO du février Texte s abrogé s néant Texte s modi ?é s fascicule du CCTG-travaux Mots clés CCTG Mots clés libres Ressaisie DTRF C- VI - DESTINATAIRES Pour attribution Mesdames et messieurs les préfets de région directions régionales de l ?équipement centres d ?études techniques de l ?équipement de Méditerranée du SudOuest de Nord-Picardie de Lyon de l ?Ouest et de Normandie-Centre services de la navigation du Nord-Est du Nord-Pas-de-Calais Rhône-Saône de la Seine de Strasbourg et de Toulouse services maritimes et de navigation de Gironde de Languedoc- Roussillon et à Nantes services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est du Sud-Ouest et de l ?lle-de-France Mesdames et messieurs les préfets de département directions départementales de l ?équipement direction de l ?équipement de Mayotte et de Saint-Pierre et Miquelon services maritimes des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais