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F70 2012 05 30 cctg france

CBULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule n Ouvrages d ?assainissement Titre Réseaux Titre II Ouvrages de recueil de restitution et de stockage des eaux pluviales Arrêté du septembre En collaboration avec le ministère de l ?Économie des Finances et de l ?Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule s ?adresser ? soit à la Direction des a ?aires juridiques sous-direction de la commande publique b? timent Condorcet rue Louise-Weiss Paris Cedex ? soit au secrétariat du GPEM TMO Conseil général des Ponts et Chaussées e section Tour Pascal B La Défense Cedex Novembre Ressaisie DTRF C-I- SOMMAIRE Pages Extrait de l ?arrêté du septembre relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules III Circulaire n - du octobre relative à la modi ?cation du fascicule du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux V Fascicule titre Table des matières Annexes Fascicule titre II Table des matières Annexes Liste des membres du groupe de travail Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- III - Extrait de l ?arrêté du septembre relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules Journal o ?ciel du septembre Article er Sont approuvés les fascicules modi ?és suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux Fascicule ouvrages d ?assainissement Fascicules applicables au génie civil Article Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CDirection des A ?aires Economiques et Internationales VDate d ?application à parution ? Circulaire n - du octobre relative à la modi ?cation du fascicule Ouvrages d ?assainissement ? du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux NOR EQUE C Le Ministre de l ?Equipement des Transports et du Logement du Tourisme et de la Mer à Mesdames et Messieurs les destinataires in ?ne Texte s source s Arrêté ECOM A du septembre J O du septembre Texte s abrogé s néant Texte s modi ?é s Fascicule du CCTG-travaux Mots clés CCTG Mots clés libres Ressaisie DTRF C- VI - DESTINATAIRES Pour attribution Mesdames et messieurs les préfets de région directions régionales de l ?équipement centres d ?études techniques de l ?équipement de Méditerranée du SudOuest de Nord-Picardie de Lyon de l ?Ouest et de Normandie-Centre services de la navigation du Nord-Est du Nord-Pas-de-Calais Rhône-Saône de la Seine de Strasbourg et de Toulouse services maritimes et de navigation de la Gironde de Languedoc-Roussillon et à Nantes services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est du Sud-Ouest et de l ?Ile-de-France Mesdames et messieurs les préfets de département directions départementales de l ?équipement direction de l