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Université Abderrahmane Mira de Bejaia Faculté des Sciences Economiques, scienc

Université Abderrahmane Mira de Bejaia Faculté des Sciences Economiques, sciences de gestion et sciences commerciales Mémoire En vue de l’obtention de diplôme de Master Option : Monnaie, Banque et environnement International THEME Présenté par : Encadré par : ALIANE Samra Mr MAAMRI Moussa AMRI Hakima Jury de soutenance Président Mr BERKANE Ahmed Encadreur Mr MAAMRI Moussa Examinateur Mr DRIR Salah Promotion : Juin 2013 La réglementation prudentielle en Algérie et son niveau de conformité avec les standards de Bâle 1 et Bâle 2 REMERCIEMENTS Tout d’abord, nous exprimons nos remerciements au Bon Dieu de nous avoir donné le courage et la force pour terminer notre travail et pour sa bienveillance. Nos vifs remerciements s’adressent à notre promoteur Mr Maamri Moussa pour sa disponibilité, son aide, et ses enseignements si précieux. Nous remercierons également tous les enseignants de l’université ABDERAHMAN Mira de Bejaia, plus particulièrement les enseignants du département sciences économiques pour leurs orientations et précieux Conseils. On tient aussi à remercier tous ceux qui ont contribué de Près ou de loin à la réalisation de ce travail. Dédicaces A la mémoire de ma grand-mère. Mamie : Que ton âme repose en paix. A ma mère, Mme Maouche Nora; Maman, c’est sûr que tu ne comprendras pas grand-chose au sujet que j’ai traité dans ce document, mais saches que chaque mot, chaque phrase, chaque ponctuation et chaque lettre que j’y ai inscrit ont une seule et même signification : « tu es la meilleure des mères ». A mon père, Mr Aliane Nordine ; Papa, puisse ce travail témoigner de ma reconnaissance pour ton éducation et tes nobles sacrifices. Et « Merci d’avoir fait de moi la personne que je suis aujourd’hui » A mes adorables petits frères Lyes, Bilal, et Bryan Que dieu vous protège. A toutes les personnes qui ont compté et qui comptent pour moi. SAM SAM SAM SAM Dédicaces Je dédie ce travail : A Mes très chers parents qui m’ont fait connaitre les portes du savoir pour leur éducation et sacrifices, que dieu les protèges du mal et leur fasse don d’une longue vie joyeux. A mes adorables sœurs Warda, Zoulikha, Karima, Souhila, Tiziri, Katia, et Sabrina. A mes beaux Frères Mourad, Halim, Nassim et Sofiane. A mes amis Tarik, Khaled, Mourad, Takfarines, et Lamia. Sans oublier Annia que Dieu la protège. HAKIMA HAKIMA HAKIMA HAKIMA INTRODUCTION INTRODUCTION INTRODUCTION INTRODUCTION GÉNÉRAL GÉNÉRAL GÉNÉRAL GÉNÉRALE E E E CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE PRELIMINAIRE PRELIMINAIRE PRELIMINAIRE PRELIMINAIRE CHAPITRE I CHAPITRE I CHAPITRE I CHAPITRE I CHAPITRE II CHAPITRE II CHAPITRE II CHAPITRE II CHAPITRE III CHAPITRE III CHAPITRE III CHAPITRE III CONCLUSION CONCLUSION CONCLUSION CONCLUSION GÉNÉRALE GÉNÉRALE GÉNÉRALE GÉNÉRALE BIBLIOGRAPHIE BIBLIOGRAPHIE BIBLIOGRAPHIE BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE SOMMAIRE SOMMAIRE SOMMAIRE Sommaire Introduction générale .............................................................................................................. 1 Chapitre préliminaire : les dimensions économiques de la mondialisation et ses effets sur l’activité bancaire. I- Dimensions économiques de la mondialisation : la globalisation économique et financières .................................................................................................................... 6 II- Les effets de la mondialisation économique sur l’activité bancaire ............................ 9 III- La montrée des risques et l’instabilité financière et bancaire ................................... 14 Chapitre I : Le comité de Bale et le concept de la notation bancaire Section 01 : Nécessité d’une réglementation bancaire .......................................................... 20 Section 02 : Mise à jour de la réglementation bancaire ....................................................... 26 Section 03 : La notation bancaire ........................................................................................ 26 Chapitre II : Les réformes et construction du secteur bancaire Section 01 : Aperçu sur les réformes du secteur bancaire algérien ....................................... 47 Section 02 : La structure actuelle du système bancaire algérien .......................................... 64 Chapitre III : Le secteur bancaire algérien face aux mutations internationales en termes de réglementation bancaire. Section 01 : La réglementation prudentielle en Algérie ........................................................ 73 Section 02 : Les difficultés du secteur bancaire Algérien et les perspectives à suivre pour l’application des accords de Bale ............................................................................................. 92 Conclusion générale ............................................................................................................. 109 Bibliographie Listes des tableaux et des graphes Liste des organigrammes Table des matières 1 Introduction Générale Les évolutions récentes des systèmes bancaires résultant de la mondialisation économiques constituent autant de défis aussi bien pour les banques que pour les autorités de contrôle. D’une part, la désintermédiation a accru la concurrence entre les banques. Par conséquent, les banques se trouvent dans des activités plus risquées pour pouvoir concurrencer les autres établissements qui se présentent sur le marché des capitaux. D’autre part, le phénomène de déréglementation renforce la concurrence pour les établissements de crédit. Cette déréglementation ouvre de nouveaux débouchés, et ce de point de vue de l’exploitation de nouvelles activités et de la possibilité d’expansion internationale. Par ailleurs, les progrès technologiques et les innovations financières, intervenus ces dernières années, ont accéléré l’internationalisation du secteur bancaire et ont permis aux banques de mieux gérer leurs risques. En plus, le désencadrement des crédits, la libéralisation des changes, le décloisonnement des marchés et la volatilité des taux ont rendu les activités de marché plus vulnérables. La banque a également été confrontée à une montée importante des risques en raison de l’érosion des marges et de la dégradation économique. Ces changements dans le secteur bancaire sont une source de préoccupation pour les autorités de contrôle ; en effet, comme les banques ont des difficultés de dégager des bénéfices de leurs activités classiques, leur solidité s’avère menacée. De plus, la course à une rentabilité satisfaisante peut inciter celles-ci à prendre plus de risques au niveau de leurs activités d’intermédiation ou de marché. De ce fait, les autorités de contrôle optent pour une réglementation qui ne se contraste pas avec le processus de déréglementation et peut assurer la solidité et la stabilité du secteur bancaire. Cette réglementation, ou « re-réglementation » impose aux banques des normes de gestion « prudentes » qui amènent à mieux évaluer les risques bancaires, à mieux les maîtriser et à les couvrir par les fonds propres. Dès lors, il convient de mettre en place un processus réglementaire approprié, ainsi que des systèmes d’analyse, de mesure et de maîtrise de risque. L’exigence d’un contrôle prudentiel adéquat est devenue une préoccupation majeure sur le plan national et international. Ainsi, et dès 1988, c’est face aux crises bancaires des années 70 et 80 qu’a été instaurée la première réglementation bancaire connus sous le nom du « Ratio Cooke » ou Bâle I. En effet, en 1988 le Comité Bâle (créé en 1974) a recommandé aux pays du G10 le respect 2 d’un niveau minimum de capital pour la couverture du risque de crédit. Ces recommandations consistaient à allouer en capital 8% des actifs pondérés de la banque. Depuis, plusieurs mises à jour ont été faites pour mieux tenir compte de la montée des risques (la prise en compte du risque de marché en 1996). Bien que les normes de ce premier accord aient donné leurs fruits à leur parution et aient eu le mérite de renforcer les systèmes bancaires, on continue à assister aux conséquences parfois désastreuses du risque de crédit, ceci est sûrement dû au caractère statique du ratio Cooke qui n’intègre pas la vraie valeur du risque dans le calcul des fonds propres réglementaires. En effet ce ratio ne tenait pas compte des risques réellement encourus surtout après le développement par l’industrie bancaire de techniques de gestion des risques plus sophistiquées. C’est justement dans l’optique de se conformer à la nouvelle économie bancaire, que le Comité Bâle a manifesté sa volonté d’aboutir à une refonte de la méthode d’évaluation des risques à travers la publication, en juin 2004, du document « convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres » dit aussi Bâle II, permettant ainsi de faire converger le capital économique et le capital réglementaire. Ce document apporte de nouvelles techniques plus sensibles au risque de crédit et offre la possibilité aux banques de couvrir leur risque de marché grâce à leurs modèles internes. Et, dans un souci d’exhaustivité, Bâle II intègre le risque opérationnel dans la détermination du capital réglementaire. Conçu comme un dispositif allant au-delà des seules exigences minimales en capital, la réforme de Bâle II comporte trois volets complémentaires et interdépendants. • Le pilier 1 : définit les exigences minimales de fonds propres. Il vise à assurer une couverture minimale, par des fonds propres, des risques de crédit, de marché et opérationnel. Par rapport au ratio de solvabilité de Bâle I, l’originalité de Bâle II tient non seulement à un éventail élargi de risques couverts (le risque opérationnel n’est pas implicitement appréhendé par le ratio « Cooke »), mais également à la possibilité pour les établissements bancaires de choisir différents niveaux de sophistication pour le calcul des exigences en fonds propres. • Le pilier 2 : établit un processus de surveillance prudentielle. Il vient compléter et renforcer le pilier 1. Il comporte : l’analyse par la banque de l’ensemble de ses risques y compris ceux déjà couverts par le pilier 1 ; le calcul par la banque de ses besoins de fonds propres au titre du capital économique ; la confrontation par le contrôleur bancaire de sa propre analyse du profil de risque de la banque avec celle conduite uploads/Geographie/ la-reglementation-prudentielle-en-algerie-et-son-niveau-de-conformite-avec-les-standards-de-bale-1-et-bale-2.pdf