Fiscalite approfondie controle continu 2007 2008

Lso - ? UNIVERSITE IBN ZOHR EcoleNationalede Commerce Et de Gestion- Agadir C o n t r ô l ed e F i s c a l i t é Questionde cours QuelssontlesavantagefsiscauxenmatièredeI'IS ou l'IR enfaveurdesentreprises exportatrice s Etude de cas No I TVA ALPHA uneSARL installéeà AGADIR commercialisdei ?érentsproduitset services imposableàsla TVA Pendanltesmoisde F'évrieretMars ALPHA a e ?ectuélesopérationssuivantes L iwaisondeproduitsélectroménageàrusn clientinstalléà Tiznit dhs HT Le coûtdetransporet ?ectuéparlesmoyensdela sociétés'élèveà dhs HT Le clienta déjàverséunacomptede dhsenFévrier a remisun chèquede l dhsà la réceptiondela marchandiscet béné ?cied'un délaid'un moispourle règlemendt ureliquat n Acquisitiond'unecamionnettdeelivraisonà dhs HT et règlemendt e Vodu prix Pourle reste la sociétéa acceptéunetraitedetroismois E xpéditionà l'gtrangedr emarchandiseàsun clientfrançaispotr dhs FIT ' eKr lOtOltZ O TRèglemendtela notedetéléphondee dhs HT R èglemendt'unenoted'électricitécomportanutneTVA deI'ordrecle dhs Travail à faire Etablirla déclaratiodneTVA mensuelledeMars selonlesdeuxrégimes Etude de cas No L'IR Un contribuablea vendu en un appartemenàtAgadirqu'il n'occupaipt asà titrede résidencperincipalepourle prix de dhs Cemêmeappartemenatvaitétéacheté en à dhs CalculeIr'IR à payersurle pro ?tdecessiondecetimmeubles achanqtue La cotisationminimaleestégaleà Yoduprix decession r Lesfraisd'acquisitionsontestimésà duprix d'acquisition Lecoe ?cientderéévaluation OJl vigueur àtuO l'opér a t io n estde Etude de casNo L'IS La société BRA SARL aucapitalde dhs installéeà Agadirdepuis a réaliséautitredeI'exercice un résultabt éné ?ciairdee dhs aprèsavoirété dé ?citaireautitredeI'exercci e de dhs Onvousfoumitlesélémentsuivantsrelatifsà I'exercice Danslesproduitson trouvelesélémentsuivants endhs HT Un chi ?red'a ?aires dhs ' Dividenderseçus dhs C Produitsclecessionprovenantdesopérationssuivantes o Une machineacquiseen Avril pour -qdPhs TTC amortissablesur l anset vcndueIe pou - - p-Q -Qi d h s i o Unevoiturede tourismeacquiseen Mars pour Q gdhsTTC amortissabtesur anset venduepo? r lQ - dhs le llIT A Il està rappelerquela sociétén'envisagepj dt réinvestirjôpi'oduidt e cessionde cesbicns i ans lescharges on relèvelesélémentssuivants enDII HT ' Majorationspourrèglementen retardde I'impôt despatentes dhs ' Primesassrlrance-vieau pro ?t du directeurgénéral dhs Dotationaux amortissementsrelatifsà unevoiture de tourismedc û clhs Provisionpour congéspayé dhs Intérêtsdu comptecourantdu dirigeantcréditeurau l de dhset rémunéréau taux de le taux autoriséen estde il està rappelerquele capitalde la sociétéesttotalementlibéré Travail à faire Déterminerle résultat ?scal pour I'exercice CalculerI'IS dû au titre de I'exercice et procéderà sa liquidation sachantqueles acomptesprovisionnelsde I'lS payéss'élèventà dhs C

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• Publié le Jui 28, 2021
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
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