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MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSIT

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION MEMOIRE DE FIN D’ÉTUDES EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLÔME DE MASTER EN SCIENCES DE GESTION OPTION : AUDIT ET CONTRÔLE DE GESTION Thème Réalisé par : Dirigé par : Melle. ZIANE CHAOUCH Sarah Mme .ALLALEN Keltoum Melle. ZOURDANI Siham 3ème Promotion Année universitaire 2016/2017 Le contrôle interne et le risque Opérationnel bancaire. Cas :Gulf Bank Algeria Remerciements Nous tenons tout d’abord à remercier Dieu le tout puissant et miséricordieux, qui nous a donné la force et la patience d’accomplir ce Modeste travail. En second lieu, nous tenons à remercier Mme ALLALENE Keltoum, notre encadreur pour son précieux conseil et son aide durant toute la période du travail, sans oublier Melle TITA Soumeya notre tutrice de stage toujours à disposition pour répondre aux questions de manière très cordiale, ainsi que Mr OUAMARA Abderahmane, Mr DERGHAL Fayçel pour leur accueil chaleureux , leur documentation fournie et leurs conseils. Nos vifs remerciements vont également aux membres du jury pour l’intérêt qu’ils ont porté à notre recherche en acceptant d’examiner notre travail et de l’enrichir par leurs propositions. Nous tenons à exprimer nos sincères remerciements à tous les professeurs qui nous ont enseigné et qui par leurs compétences nous ont soutenu dans la poursuite de nos études. Enfin, nous tenons également à remercier toutes les personnes qui ont participé de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Dédicaces Je dédie ce modeste travail : A ma très chère mère : Autant de phrases aussi expressives soient-elles ne sauraient montrer le degré d’amour et d’affection que j’éprouve pour toi. Tu m’as comblé avec ta tendresse et affection tout au long de mon parcours. Tu n’as cessé de me soutenir et de m’encourager durant toutes les années de mes études, tu as toujours été présente à mes cotés pour me consoler quand il fallait. En ce jour mémorable, pour moi ainsi que pour toi, reçoit ce travail en signe de ma vive reconnaissance et ma profonde estime. Puisse le tout puissant te donner santé, bonheur et longue vie afin que je puisse te combler à mon tour. A mon père : Je te dois ce que je suis aujourd’hui et ce que je serai demain et je ferai toujours de mon mieux pour rester ta fierté et ne jamais te décevoir. Que dieu le tout puissant te préserve, t’accorde santé, bonheur, quiétude de l’esprit et te protège de tout mal. A mon grand frère Nassim et ma petite sœur Lamia. A mes grands parents, Que Dieu vous préserve santé et longue vie. A ma copine Sarah ZIANE CHAOUCH, Soraya, Taous, Lamia et à tous mes amis. Spéciales dédicaces à toi Dehbia HADID, Hakim, karim et sa femme Saliha. À tous les étudiants de la promotion 2016/2017. A tous ceux qui, par un mot, m’ont donné la force de continuer … Siham Dédicaces Je dédie ce modeste travail : A ma très chère mère : Tu représentes pour moi le symbole de la bonté par excellence, la source de tendresse, qui n’a jamais cessé de m’encourager, de sacrifier et de prier pour moi. Ta prière et ta bénédiction m’ont été d’un grand secours pour mener à bien mes études. Je te dédie ce travail en témoignage de mon profond amour. Puisse Dieu, le tout puissant, te préserver et t’accorder santé, longue vie et bonheur. A mon cher Papa : Aucune dédicace ne saurait exprimer l’amour, l’estime et le respect que j’ai pour toi, tu as toujours était un exemple de courage. Rien au monde ne vaut les efforts fournis jour et nuit pour mon éducation et mon bien être. Ce travail est le fruit de tes sacrifices que tu as consentis pour mon éducation et ma formation. A mon très cher frère « Omar » et ma petite sœur « kenza ». A ma grand-mère paternelle, mon oncle et sa femme, mes tentes et tous les membres de ma famille petits et grands Veuillez trouver dans ce modeste travail l’expression de mon affection. A ma belle-famille : Vous m’avez accueilli à bras ouverts dans votre famille. En témoignage de l’attachement, de l’amour et de l’affection que je porte pour vous. Je vous dédie ce travail avec tous mes vœux de bonheur, de santé et de réussite. A mon fiancé : Tes sacrifices, ton soutien moral, ta gentillesse, ton profond attachement m'ont permis de réussir mes études. Sans ton aide, tes conseils et tes encouragements ce travail n'aurait vu le jour. A ma copine et ma binôme « zourdani siham » et a toutes mes chères copines. Un profond respect et un remerciement particulier à la famille rahab, ferhi Mohamed et sa femme, ouidir hakim et sa sœur pour leurs soutien durant ma période de stage pratique. Que ce travail soit le fuit de votre soutien infaillible, Merci d’être toujours là pour moi. Sarah Sommaire [Texte] Page 1 INTRODUCTION GENERALE……………………………………………. 1 CHAPITRE I : Le contrôle interne bancaire…………………………… 4 Introduction :………………………………………………………………. 4 Section1 : Généralités sur l’environnement de contrôle ……………. 4 Section2 : Les risques relatifs à l’activité bancaire…………………. 22 Conclusion…………………………………………………………………. 26 CHAPITRE II : La Notion du risque opérationnel et le cadre Réglementaire……………………………………………………………. 27 Introduction……………………………………………………………. Section1 : Les accords de Bâle et la notion du risque opérationnel... 27 Section2 : Réglementation prudentielle régissant le risque opérationnel en Algérie…………………………………………………………………… 46 Conclusion…………………………………………………………………. 49 CHAPITRE III : Evaluation et gestion du risque opérationnel …………50 Introduction………………………………………………………………. 50 Section1 : Identification et évaluation du risque opérationnel……… 50 Section2 : Pilotage du risque opérationnel……………………………. 61 Conclusion…………………………………………………………………. 70 Sommaire [Texte] Page 2 CHAPITRE IV : Identification, évaluation et gestion du risque opérationnel au sein de Gulf Bank Algeria……………………………………………. 75 Introduction………………………………………………………………… 75 Section 1 : Présentation de la banque…………………………………… 76 Section 2 : Le contrôle interne et la gestion du risque opérationnel….. 83 Conclusion……………………………………………………………… 115 CONCLUSION GENERALE…………………………………………… 117 Introduction générale [Texte] Page 1 L’environnement économique mondial ne cesse de se développer, son évolution et son expansion accélérée le rend plus vulnérable aux différents risques le menaçant. Des faillites de plus en plus conséquentes ont perturbé la stabilité du système bancaire international. On peut constater que certains facteurs internes à l’entreprise peuvent quelques fois générer des dégâts considérables. En effet, l’analyse de ces « catastrophes bancaires » met en exergue le fait qu’elles résultent souvent de défaillances dans le système de contrôle interne et de gouvernance des établissements, une faible supervision des employés, un manque de reporting, une organisation déficiente, une défaillance dans le système d’information, des erreurs humaines … Donc principalement, d’enchainement de circonstances relevant plus de problèmes organisationnels et technologiques, que d’une mauvaise gestion des risques de crédit ou de marché. Autrement dit de risques opérationnels. En effet, ce risque n’est pas nouveau, il a toujours existé, mais les économistes ont surtout mis l’accent sur les risques de crédit et de marché passant sous silence le risque opérationnel. Les banques ont vite fait les frais de cette omission, la faillite de la banque Brings en 1995 avec une perte de 850 millions de livres sterling, l’affaire Madoff considérée comme l’une des plus grande escroqueries de l’histoire a engendré une perte de près de 50 milliards de dollars, la crise des Subprimes qui s’est traduite par un effondrement du système financier mondial avec une perte estimé à près de 500 milliards de dollars en un an. Bien que les plus médiatisées dans le monde, ces scandales ne sont pas des cas isolés et ont permis de prouver aux régulateurs ainsi qu’aux banques et institutions financières que les dysfonctionnements opérationnels pouvaient générer des dégâts considérables. A cet effet, la gestion du risque opérationnel devient alors une nécessité. La profession bancaire a assuré une refonte de son système de mesure des risques, par la mise en place de Bâle II en 2006 avec pour principale innovation l’intégration du risque opérationnel dans le ratio de solvabilité Mc Donough. Toutefois, la banque d’Algérie a édicté le règlement 11-08 du 28 novembre 2011 relatif au contrôle interne des banques et établissements financiers, qui impose aux banques la mise en Introduction générale [Texte] Page 2 place d’une cartographie identifiant et évaluant le risque opérationnel, et le règlement n° 14- 01 du 16 février 2014 portant coefficient de solvabilité applicable aux banques et établissements financiers, qui introduit la composante risque opérationnel dans le ratio de solvabilité imposé à ces derniers, constituent un pas important pour une meilleure gestion et mesure de ces risques. Dans cette optique, et pour pouvoir concrétiser ses objectifs, la banque s’efforce à mettre en œuvre des systèmes de contrôle interne très performants et complexes. Il ne s’agit pas simplement d’une procédure appliquée à un moment donné ; mais plutôt d’un système qui doit fonctionner en continu à tous les niveaux de la banque sous la responsabilité du conseil d’administration et de la direction générale. Les objectifs sont notamment d’établir une culture de contrôle des risques de toutes les activités et plus particulièrement du risque opérationnel uploads/Geographie/ memoire-final.pdf