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Ministère de l’Enseignement Supérieur Et de La Recherche Scientifique *********

Ministère de l’Enseignement Supérieur Et de La Recherche Scientifique ********* Université de Carthage ********* Institut Supérieure de Gestion Projet de Fin d’Etudes En Vue De l’Obtention De Licence En Sciences Comptable Encadré par : Elaboré par : Mr Ben Rejeb Mehdi Jabbari Thamer Juin 2023 Année Universitaire : 2022/2023 Dédicace Je tiens c’est avec grand plaisir que je dédie ce modeste travail : A l’être le plus cher de ma vie, ma mère. A celui qui m’a fait de moi un homme, mon père. A mes chers frère et sœurs. A toutes mes amies de travail de la bibliothèque ESPACE ETUDIANT. Toute personne qui occupe une place dans mon cœur A tous les membres de ma famille et toute personne qui parle le nom JABBARI. Je dédie ce travail à tous ceux qui ont participé à mon réussit. Remerciements Je remercie tous celles et ceux qui m’ont prêté main forte au cours de ce rapport. Je remercie spécialement Mon encadrant de projet de fin d’étude Monsieur Ben Rejeb Mehdi Je le remercie de m’avoir encadré, orienté, aidé et conseillé. Merci pour la confiance qu’il a su m’accorder tout au long de ce travail. Et je tiens à exprimer toute ma grande gratitude en particulier : A mon encadreur Monsieur Antar Kamel pour l’apport précieux de ses remarques et ses recommandations. A tout le personnel de Cabinet SIERSI pour leur soutien précieux et leurs encouragements. A tous les enseignants de l’institut supérieur de gestion de Bizerte pour leurs apports et pour toutes les connaissances qu’ils m’ont fournies. Mes dames et Messieurs les membres du jury qui me font l’honneur d’accepter et d’évaluer ce projet. Mes remerciements sont également adressés à ma famille qui à travers sa patience et ses encouragements ont contribué indirectement à la réalisation de ce rapport. Sommaire Introduction générale..................................................................................................................1 Chapitre 1 : présentation générale de stage.................................................................................2 Introduction.............................................................................................................................2 Section 1 : Présentation générale du cabinet (SIERSIE).........................................................2 Section 2 : les différentes tâches effectuées au sein du cabinet..............................................5 Conclusion.............................................................................................................................10 Chapitre 2 :................................................................................................................................11 Chapitre 3 :................................................................................................................................12 Conclusion générale..................................................................................................................13 Références Bibliographie..........................................................................................................14 Annexes.....................................................................................................................................15 Liste des abréviations Liste des tableaux Tableau 1: fiche d’identité du cabinet.........................................................................................3 Liste des figures Figure 1: La mission du cabinet..................................................................................................4 Figure 2 : L’organigramme du cabinet.......................................................................................4 Introduction générale Introduction générale Après les nombreuses et lourdes dettes des personnes concernées par le paiement des impôts, qui sont devenues un problème pour ministère des finances et l’Etat principalement, le ministère des finance a annoncé qu’en application des articles 66 et 67 de la loi de finances pour l’année 2022 une amnistie fiscale a été approuvée selon plusieurs formules et procédures pour éviter de nombreux les problèmes et l’accumulation de dettes sur les personnes physiques et morales , la période de propagation de la COVID a été une grande raison de ce problème. En attendant, nous constatons que la comptabilité joue un rôle très important dans la décision du ministère des finances et que le comptable est celui qui porte la responsabilité de l’entreprise et de client, empêche l’accumulation d’impôts sur eux et les aide à bénéficier de l’amnistie fiscale et aussi l’Etat a accueilli le Syndicat des comptable pour la prolongation du délai de soumission et le bénéfice de cette amnistie. On s’attendait à ce qu’il collecte plus de 500 millions de dinars dans la recette de l’Etat, de sorte que le comptable le membre principale dans cette décision. Vu l’importance de rôle d la comptable au sein de l’amnistie fiscale pour les personnes physique et morales, j’ai décidé de mener une étude sur le processus. Cette opportunité m’a été offerte au sein du cabinet (SIERSIE) qui a accepté de m’accorder un stage de fin d’étude de soixante-dix jours. Période sur laquelle j’ai focalisé tous mes efforts pour comprendre au mieux le processus de rôle de comptable au sein de l’amnistie fiscale. Pour cette raison je pose la question suivant : quel est le rôle du comptable dans l’amnistie fiscale ? L’objectif de ce travail est de savoir comment le comptable fait sa part dans cette amnistie pour une bonne préparation des procédures. Pour cela mon travail est devisé en trois chapitres. Le premier chapitre : portera la présentation générale de stage. Le deuxième chapitre : portera sur l’aspect théorique de processus de rôle du comptable au sein de l’amnistie fiscale. 1 Introduction générale Le troisième chapitre : portera sur une description pratique sur le rôle de comptable au sein de l’amnistie fiscale d’une société. 2 Chapitre 1 : Présentation générale de stage Chapitre 1 : Rapport de stage au sein du cabinet SIERSIE Introduction Le stage constitue un élément indispensable à notre formation, c’est contact qui permet à l’étudiant (futur comptable) de vivre la réalité socioéconomique des entreprises et leurs problèmes de gestion et d’organisation. Dans le cadre de notre stage effectué au sein du cabinet (SIERSIE) par une période de soixante-dix jours allant du 20 juin 2022 aux 31 aout 2022. Nous avons vu participé pleinement à son activité, ce qui a permis de mettre en application nos connaissances théorique. Dans ce chapitre nous chercherons à rapporter le déroulement du stage à travers la présentation générale du cabinet et les taches effectuées. Section 1 : Présentation générale du cabinet (SIERSIE) 1.1 Historique Le cabinet SIERSIE est un cabinet de comptabilité créé en 2018 sous la forme d’une société de personne physique par Mr Kamel Antar. Le bureau se trouve actuellement au 24 Rue Istanbul 7000 Bizerte. Il bénéficier d’un emplacement idéal, proche de ses clients, des institutions administratives et de ses divises partenaires. SIERSIE à réaliser son développement sur une ambition claire apportant à ses clients une qualité de service tangible. Cette exigence a permis au cabinet d’acquérir et de conserver la confiance des entreprises tunisiennes et étrangères implantées en Tunisie. 3 Chapitre 1 : Présentation générale de stage 1.2 Fiche d’identité Tableau 1: fiche d’identité du cabinet Directeur générale Kamel Antar Raison social Individuelle Siege social 24 Rue Istanbul 7000 Bizerte Date de création 2018 Forme juridique Personne physique E-mail Kamel.serviceplus@gmail.com Tel 70 030 915 1.3 Les composants matérielles à disposition du cabinet Le cabinet dispose de - Trois bureaux - Trois ordinateurs - Une photocopieuse - Une imprimante - Un scanner - logiciel (Excel, Word) - logiciel simulateur fiche de paie Tunisie - Un fax - Ligne internet 1.4 Les missions du cabinet La mission comprend notamment les réalisations suivantes : - Assistance à l’établissement des déclarations d’impôt (mensuelles et annuelles) et de déclarations sociales trimestrielles (CNSS). - Assistance à la tenue et la gestion du dossier social : éditions des journaux et des fiches de paie, immatriculation des employées à la CNSS. - Assistance comptable. - Contrôler les opérations bancaires et établir les livres comptables. - Gérer les comptes des entreprises et 4 Chapitre 1 : Présentation générale de stage - La création des nouvelles entreprises - Conseil fiscal - Etudes de projets Figure 1: Les missions du cabinet 1.5 L’organigramme du cabinet Figure 2 : L’organigramme du cabinet 1.6 Les activités au sein du cabinet comptable Le comptable Représente le supérieur hiérarchique qui : 5 Fiscale Comptable Sociale Mission Permanant comptable Aide comptable stagiare Aide comptable stagiare Chapitre 1 : Présentation générale de stage - Donne les conseils fiscaux - faire les études des projets - La création des entreprises - La vérification des opérations effectuées par l’aide comptable - L’organisation des services offerts par le cabinet - La préparation et le suivi des missions de tenue de comptabilité - La surveillance générale. Les aides comptables Chacun d’eux étant responsable de nombreux documents, ils assurent : - La préparation des déclarations fiscales - La préparation des fiches de paie des employés et des clients - La vérification des déclarations mensuelles - Les saisies comptable (facture d’achat, vent et les extraits bancaires) - La vérification du bilan - La préparation des déclarations CNSS En cas du besoin ou de difficultés techniques par exemple on recourt au supérieur hiérarchique. Les stagiaires Les stagiaires sont tenus d’observer et d’exécuter une liaison raisonnable entre leur savoir acquis et les tâches pratique. En cas de besoin, ils recourent à l’aide comptable. Section 2 : les différentes tâches effectuées au sein du cabinet Pendent le période de stage, nous avons participé à diverses missions : 2.1 La saisie des écritures dans les différents journaux auxiliaire Les comptes utilisés ses divisent en des comptes de charges, et des comptes de produits. Les charges concernent essentiellement les achats stockés de matières premières et de fournitures, les achats non stockés, les services extérieurs et autres les charges, les charges de personnel, les impôts, les taxes et les versements assimilés. 6 Chapitre 1 : Présentation générale de stage Pour les produits, il s’agit surtout du compte vente de produits finis, d’autres opérations diverses qui ont nécessité des comptes appropriés expliquant au mieux le sens de l’écriture comptable. 2.1.1 Le journal d’achat : Le journal d’achat est un document comptable qui enregistre tous les écritures d’achat dans la comptabilité de l’entreprise. La saisie de chaque opération se fait comme suit : - Date de transaction - uploads/Geographie/ rapport-thamer.pdf