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Guide opci Guide relatif aux Organismes de Placement Collectif Immobilier DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS MARS C CPRÉAMBULE Dans le cadre de sa mission d ? accompagnement des intervenants du marché l ? Autorité Marocaine du Marché des Capitaux élabore une séri

Guide relatif aux Organismes de Placement Collectif Immobilier DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS MARS C CPRÉAMBULE Dans le cadre de sa mission d ? accompagnement des intervenants du marché l ? Autorité Marocaine du Marché des Capitaux élabore une série de guides visant à leur faciliter la compréhension du cadre légal et réglementaire régissant les instruments ?nanciers disponibles sur le marché des capitaux A ce titre le Guide relatif aux Organismes de Placement Collectif Immobilier ? présente une synthèse ? des modalités d ? agrément et de fonctionnement des OPCI ? des modalités d ? agrément des sociétés de gestion d ? OPCI et des obligations leur incombant ? des conditions d ? exercice et des modalités de désignation des évaluateurs immobiliers et des établissements dépositaires ainsi que leurs missions et leurs obligations ? des modalités de désignation des commissaires aux comptes ainsi que leurs missions et leurs obligations ? des missions de l ? AMMC dans le cadre de l ? activité de gestion d ? OPCI Ce guide est une mise à jour du guide élaboré en juin lors du lancement de l ? activité des OPCI au Maroc CSOMMAIRE ECOSYSTÈME DES OPCI LES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF IMMOBILIER Qu ? est-ce qu ? un Organisme de placement collectif immobilier Quels sont les di ?érents types d ? OPCI A quelles autorisations est soumis un OPCI Quelles sont les règles de composition de l ? actif d ? un OPCI Quels sont les moyens de ?nancement d ? un OPCI Quel est le régime ?scal des OPCI LES SOCIÉTÉS DE GESTION D ? OPCI Quelles sont les conditions d ? exercice de l ? activité de société de gestion d ? OPCI A quelles autorisations est soumise une société de gestion d ? OPCI Quels sont les cas de retrait d ? agrément d ? une société de gestion d ? OPCI Quelles sont les obligations de moyens des sociétés de gestion d ? OPCI A quelles obligations en matière de déontologie et de con its d ? intérêts sont soumises les sociétés de gestion d ? OPCI Quelles sont les obligations de la société de gestion en matière d ? informations des porteurs de titres LES ÉVALUATEURS IMMOBILIERS Quelles sont les conditions d ? exercice de l ? activité d ? évaluateur immobilier d ? actifs d ? OPCI Quelles sont les modalités de désignation des évaluateurs immobiliers d ? actifs d ? OPCI Quelles sont les missions de l ? évaluateur immobilier d ? actifs d ? OPCI Quelles sont les obligations d ? informations de l ? évaluateur immobilier d ? actifs d ? OPCI CLES ÉTABLISSEMENTS DÉPOSITAIRES Quelles sont les conditions d ? exercice de l ? activité d ? établissement dépositaire d ? actifs d ? OPCI Quelles sont les modalités de désignation de l ? établissement dépositaire d ? actifs d ? OPCI Quelles sont les missions de l ? établissement dépositaire d ? actifs d ? OPCI Quelles sont les obligations d ?