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Ias 12 3 IAS IMPÔT SUR LE RESULTAT L ? objectif de la norme IAS est de prescrire le traitement comptable des impôts sur le résultat La question principale en matière de comptabilisation des impôts sur le résultat est de déterminer comment comptabiliser le

IAS IMPÔT SUR LE RESULTAT L ? objectif de la norme IAS est de prescrire le traitement comptable des impôts sur le résultat La question principale en matière de comptabilisation des impôts sur le résultat est de déterminer comment comptabiliser les conséquences ?scales actuelles et futures du recouvrement ou du règlement futur de la valeur comptable des actifs ou des passifs qui sont comptabilisés dans le bilan d ? une entité et des transactions et autres événements de la période qui sont comptabilisés dans les états ?nanciers d ? une entité Norme IAS dé ?nitions Qu ? est-ce que la charge d ? impôt Qu ? est-ce que l ? impôt exigible La charge le produit d ? impôt est égale égal au montant total de l ? impôt exigible et de l ? impôt di ?éré inclus dans la détermination du résultat de la période L ? impôt exigible est le montant des impôts sur le béné ?ce payables récupérables au titre du béné ?ce imposable perte ?scale d ? un exercice Dé ?nition des actifs et des passifs d ? impôt di ?éré Les passifs d ? impôt di ?éré sont les montants d ? impôts sur le résultat payables au cours de périodes futures au titre de di ?érences temporelles imposables Les actifs d ? impôt di ?éré sont les montants d ? impôts sur le résultat recouvrables au cours de périodes futures au titre de di ?érences temporelles déductibles du report en avant de pertes ?scales non utilisées et du report en avant de crédits d ? impôts non utilisés Les di ?érences temporelles sont les di ?érences entre la valeur comptable d ? un actif ou d ? un passif au bilan et sa base ?scale Comptabilisation d ? actifs et de passifs d ? impôt exigible L ? impôt exigible de la période et des périodes précédentes doit être comptabilisé en tant que passif dans la mesure o? il n ? est pas payé Si le montant déjà payé au titre de la période et des périodes précédentes excède le montant dû pour ces périodes l ? excédent doit être comptabilisé en tant qu ? actif L ? avantage lié à une perte ?scale pouvant être reportée en arrière pour recouvrer l ? impôt exigible d ? une période antérieure doit être comptabilisé en tant qu ? actif Comptabilisation d ? actifs et de passifs d ? impôt di ?éré Di ?érences temporelles imposables Un passif d ? impôt di ?éré doit être comptabilisé pour toutes les di ?érences temporelles imposables sauf dans la mesure o? le passif d ? impôt di ?éré est généré par la comptabilisation initiale du goodwill ou la comptabilisation initiale d ? un actif ou d ? un passif dans une transaction qui n ? est pas un regroupement d ? entreprises et au moment de la transaction n ? a ?ecte ni le béné ?ce comptable ni le béné ?ce imposable perte ?scale Di ?érences temporelles déductibles Un