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Impot sur les societes 1 Impôt sur les société Champ d'application ?? Société de capitaux SARL - Sté anonyme - Sté en commandite par action Par choix Sociéte de personne condition que les personnes soit des personnes physiques Sté en commandite simple Sté

Impôt sur les société Champ d'application ?? Société de capitaux SARL - Sté anonyme - Sté en commandite par action Par choix Sociéte de personne condition que les personnes soit des personnes physiques Sté en commandite simple Sté en participation Sté au nom collectif Exonération Association Fondation Sté d'exportation exonération pour les premiers exercices - Taux réduit Sté agricole C A inférieur de millions de dirham Sté hôtelière - Taux réduit Base imposable Résultat ?scal Résultat Comptable Réintégration - Déduction - Dé ?cit Produit - Charge Charges non déductibles - Produits non imposables Type de Dé ?cit D'exploitation dé ?cit annuel à la limite de ans Hors exploitation Charge non déductibles Cadeau publicitaire dont la valeur unitaire dh TTC Cadeau non publicitaire Dons d'oeuvre social du CA HT IS cotisation minimale et acompte avance Rémunération du dirigeant Salaire ne correspondant pas à un travail e ?ectif Tantièmes ordinaires board members salary Amortissement véhicule de tourisme dh TTC Paiement par espèce à la limite de dh par jour et dh par mois Espèce reçue du montant dh Achat sans facture Charge constatée d'avance C Emballages récupérables ?gure dans la classe ? Bilan Entretien et réparation au cas ou la réparation entra? ne une augmentation du patrimoine ou un augementation de la durée de vie du bien Avance Pénalités amendes et majorations Légale et non contractuelle TVA récupérable Impôt sur le revenu Les droit de douanes Concernant une immobilisation Cotisation salariale Provision Non Précisée - Individualisée - Probable Stock sous évalué Amortissement des immo non amortissable Terrain Créances irrecouvrables TTC Ajouter la TVA TTC Intérêt pour compte courant d'associé sous conditions Capital non totalement libéré - CCA Capital social - Taux de rémunération Taux autorisé Prime assurance vie sur la tête du dirigeant Retenue à la source sur intérêt ?nancier Montant net Produit non imposables Dividendes Frais de reception représentation déplacement mission en HT déduire la TVA Produit constaté d'avance Vente non livré Vente sous condition résolutoire Résultat ?scal net Résultat Comptable Réintégration - Déduction - Dé ?cit Produit - Charge Charges non déductibles - Produits non imposables Calcul de l'IS théorique Résulat Résulat ?scal taux - somme à déduire Calcul de la cotisation minimale CM C A Produit accessoires Produit ?nances Subventions et dons HT dividendes reçus Hors ? Ne peut pas être inférieur dh ? Si l'entreprise réalise pendant exercices successifs un résulat dé ?citaire hors amortissement hors les premiers exercices à la limite de ans sur la date de création de l'Ese le taux remontera à ? pour les entreprises des produits de première nécessité CCalcul de l'IS dû Si CM I S calculé ? impôt dû C M Si CM I S calculé ? impôt dû I S calculé Si CM I S calculé ? impôt dû C M ou I S calculé Paiement et régularisation de l'impôt Acomptes provisionnels Acomptes ? Acomptes ? Acomptes ? Acomptes ? ? Montant de chaque acompte de l'I S dû de N- Régularisation de l'I S Cas Excédent - I S