rapport de stage fin INTRDUCTION GENERALE Appelée police du commerce la douane a existé bien avant la période coloniale Les rois percevaient des recettes de poudre d ? or et de sel A sa création en la douane malienne était chargé de mettre un frein à l ?
INTRDUCTION GENERALE Appelée police du commerce la douane a existé bien avant la période coloniale Les rois percevaient des recettes de poudre d ? or et de sel A sa création en la douane malienne était chargé de mettre un frein à l ? importation des produits venants concurrencés les produits locaux ou béné ?ciant du monopole de l ? état de lutter contre la contrebande la protection des unités industrielles et de protéger le franc malien Cette mission va évolué avec le redressement des ?nances publiques A nos jours la douane malienne est à peu près cinquante milliards mois la promotion des investissements la lutte contre les stupé ?ants et la criminalité la protection sociaux sanitaire et environnemental la protection du patrimoine culturel la lutte contre les produits contre faits et en ?n favorisé la transparence et la promotion du partenariat En e ?et notre rapport de stage qui s ? intitule ANALYSE DE L ? ACTIVITE DE LA PERCEPTION DES DROITS ET TAXES DUS A L'ENTREE DE MARCHANDISES SUR UN TERRITOIRE CAS DE LA DOUANE DU MALI est organisé au tour de trois chapitres à savoir CHAPITRE I PRESENTATION DE LA DOUANE DU MALI - CHAPITRE II PROCEDURE DE PERCEPTION DES DROITS ET TAXES - CHAPITRE III ANALYSES DE L ? ACTIVITE DE LA PERCEPTION ET RECOMMANDATIONS CCHAPITRE I PRESENTATION DE LA DOUANE DU MALI CI -HISTORIQUE L ? histoire de la douane malienne tire ses sources dans le monde des empires et royaumes qui ont existés déjà dans les millénaires En e ?ets dans l ? empire manding les marchandises Soninkés et berbères qui venaient faire du commerce payaient les droits l ? entrée et les taxes pour circuler sur le territoire Les droits et taxes perçus sur les marchandises à l ? entrée ou à la sortie de l ? empire étaient en cauris et ou en nature Ces dus servaient à alimenter les caisses des souverains Et toutes les rentrées et sorties étaient soumises aux droits et taxes à l ? exception des objets destinés aux souverains et aux courtisans Cette situation perdurera jusqu ? à la pénétration coloniale de l ? Afrique étant divisée entre plusieurs colonies le Mali qui était qui était est une colonie française va subir la modi ?cation des perceptions avec l ? instauration de la règlementation coloniale Alors le colon va créer une administration coloniale spécialiser pour la surveillance des marchandises l ? évaluation et la collecte des dus pour la franchise du territoire en provenance et à la destination des autres colonies Cette lourde t? che sera con ?ée à une administration des douanes Elles sont placées dans l ? autorité du Gouverner Général de l ? AOF basé à Dakar L ? évolution de ce service va suivre celle de la pénétration coloniale de KAYES à LABEZANGA en ce qui concerne l ? ouverture des bureaux et postes des douanes Avec les indépendantes les douanes furent le premier service légué au Mali nouvellement libre CLa douane une
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- Publié le Jui 12, 2021
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- Langue French
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