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La duree du travail Plan ? Introduction I Dé ?nition II La durée légale du travail au Maroc III Les heures supplémentaires IV Les heures d'équivalences V Les durées maximales de travail VI Dispositions pénales ? Conclusion ? Bibliographie CIntroduction Le

Plan ? Introduction I Dé ?nition II La durée légale du travail au Maroc III Les heures supplémentaires IV Les heures d'équivalences V Les durées maximales de travail VI Dispositions pénales ? Conclusion ? Bibliographie CIntroduction Le Maroc a élaboré le code de travail qui a été mis en ?uvre le juin cette loi a pour objectif ? organiser et protéger les relations ou les rapports entre l'employé et l'employeur en général ? déterminer les droits et les obligations de chacun En ce qui nous concerne nous proposons dans cet exposé sur thème la durée du travail au Maroc ? CDé ?nition La durée de travail e ?ectif selon la loi est la durée pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et il doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles La notion de la duré de travail est dé ?nie dans le code du travail selon deux critères ? la mise à disposition du salarié ? la non atteinte à sa liberté de choisir ses activités D'une manière générale il est considéré comme durée de travail e ?ectif tout temps qui répond aux deux critères légaux disponibilité et absence de liberté CExemple admis ? On considère comme étant du temps de travail e ?ectif -le temps de déplacement professionnel d'un lieu a un autre de travail ou le temps de trajet lors des interventions d'un salarie en astreinte le temps de déplacement du domicile au lieu de travail n'est pas du temps de travail e ?ectif Il peut néanmoins donner lieu a contreparties par accord collectif ou décision unilatérale de l'employeur -les déplacements a l'intérieur de l'entreprise entre les vestiaires pointeuse et salle de repos constituent également des périodes de travail e ?ectif -les temps de formation sont en principe considères comme du temps de travail ex actions d'adaptation au poste de travail action de formation liées a l'évolution des emplois etc CExemples exclus ? Ne constituent pas du temps de travail e ?ectif -les temps de pauses et de restauration sauf disposition conventionnelle ou sauf s'ils remplissent les conditions Cependant ces temps doivent donner lieu a compensation lorsque le port d'une tenue de travail est obligatoire - le temps d'astreinte ? L'astreinte est une période pendant laquelle le salarie sans être a la disposition permanent et immédiate de l'employeur a l'obligation de demeurer a son domicile ou a proximité a ?n d'être en mesure d'intervenir pour e ?ectuer un travail au sévices de l'entreprise la durée de cette intervention étant considérer comme un temps de travail e ?ectif L'astreinte est mise en place par accord ou a défaut par décision unilatérale de l'employeur Elle doit être assortie d'une contrepartie temps de repos compensation ?nancière Le temps d'astreinte n'est pas considéré comme du temps de travail e ?ectif sauf pour les périodes d'intervention Cla durée du travail l'égale au Maroc ? selon l ? article Durée acti Durée vité annuelle Durée Répartition hebdomadaire Activité non heures agricole Activité agricole heures