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La nouvelle norme ifrs 9 sur les actifs financiers

C O M P TA B I L I T É La nouvelle norme IFRS sur les actifs ?nanciers Par Vincent Le Bellac Associé PricewaterhouseCoopers L ? IASB est actuellement engagé dans une course de fond qui l ? amènera à remplacer la norme comptable IAS sur les instruments ?nanciers par une nouvelle norme appelée IFRS Financial Instruments ? d ? ici à la ?n de Le premier lot de cette refonte relatif aux actifs ?nanciers a été publié au début du mois de novembre L ? IASB avait proposé que son application anticipée soit possible dès les comptes clôturés au décembre mais cette application anticipée ne sera pas possible pour les entreprises européennes puisqu ? à la suite de la recommandation de l ? European Financial Reporting Advisory Group EFRAG le groupe d ? experts qui conseille la Commission européenne sur ce sujet la Commission n ? adoptera pas cette norme d ? ici à la ?n de l ? année En dépit de ce délai et du fait que son application obligatoire ne soit pas prévue avant le er janvier il nous semble intéressant d ? indiquer les grandes lignes de cette norme d ? une part parce qu ? elle pourrait être appliquée dès cette année par certaines entreprises non européennes d ? autre part parce qu ? elle donne une idée de la direction dans laquelle l ? IASB s ? inscrit pour la rédaction de ces nouvelles normes Les principaux changements apportés par l ? IFRS par rapport à la norme actuelle sont les suivants Les quatre catégories existantes pour les actifs ?nanciers sont remplacées par deux catégories le coût amorti et la juste valeur Le classe- ment selon l ? IFRS est fonction d ? une part du modèle d ? activité dans laquelle l ? actif ?nancier est utilisé et d ? autre part des caractéristiques contractuelles de l ? instrument Un actif ?nancier est au coût amorti si a l ? objectif de sa détention est d ? en collecter les cash- ows contractuels et si b ces cash- ows contractuels représentent seulement les paiements de principal et d ? intérêt La règle de séparation des dérivés incorporés des contrats-hôtes est supprimée pour les actifs ?nanciers Les instruments qui doivent être séparés dans la norme actuelle seront donc classés dans leur intégralité soit en coût amorti soit en juste valeur ?? il est vrai que comme pour ces instruments les cash- ows contractuels ne représentent pas seulement les paiements de principal et d ? intérêt ils seront le plus souvent classés en juste valeur Le classement en juste valeur est donc soit fonction du modèle d ? activité par exemple pour les actifs ?nanciers détenus dans une optique de trading soit fonction des caractéristiques contractuelles de l ? actif La nouvelle norme retient cependant l ? option irrévocable de classer un actif ?nancier en juste valeur lorsque cela permet de réduire un accounting mismatch ? Les reclassi ?cations sont interdites sauf si