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La pression fiscale et son influence sur les entreprises marocaines

La pression ?scale et son in uence sur les entreprises mUarnociavienressité Abdelmalek Essa? di Faculté Polydisciplinaire à Larache Projet sous thème La pression ?scale et son in uence sur les entreprises marocaines ? Réalisé par ? CHAMSI AYOUB ? AARASSE SOUHAYLA MMF MMF CLa pression ?scale et son in uence sur les entreprises marocaines Introduction Les débats sur la ?scalité occupent une place importante tant qu'au niveau politique économique et social D'une part l'impôt occupe la principale ressource publique qui assure le ?nancment des dépenses publiques d'autre part l'impôt matérialise le lien entre les citoyens et les institutions ?scales Il s'en suit que l'impot revêt d'une grande importance et apparait comme l'un des principaux moyens de l'intervention de l'Etat dans les secteurs économiques et c'est le moyen privilège de liaison entre l'administration ?scale et les contribuables Le poids de cette intervention étatique à l'économie s'appelle la pression ?scale La pression ?scale est un thème très ambigué puisqu'elle relève certains aspects politiques ainsi qu'économiques ce qui a fait remonter plusieurs débats dans cette direction toute en essayant de bien cerner cette notion Ainsi cet exposé va être cindé sur trois chapitres le premier s'articule sur la présentation et la mesure de la pression ?scale d ? une manière théorique Quant au deuxième chapitre évolutions de la pression ?scale au Maroc et par la suite l ? in uence de la pression ?scale sur les entreprises marocaines CChapitre I Pression Fiscale Présentation et mesure Dans ce chapitre on va essayer de présenter de manière générale et théorique la pression ?scale Qu ? est ce que cela veut dire Comment peut-on la mesurer Et même voir les composantes de cette notion Pour la simple raison que ce concept a été abordé dans plusieurs débats vue son importance dans la vie économique d ? une société Section I- La notion de pression ?scale Selon la dé ?nition préconisée par l ? OCDE Organisation de la Coopération et de Développement Economique du concept de pression ?scale elle l ? a dé ?nit comme l ? importance relative d ? un impôt ou d ? un groupe d ? impôts dans une économie autrement dit pression ?scale mesure l ? emprise de l ? Etat sur les agents économiques c'est-à-dire les contribuables ? La notion de pression ?scale concerne les grandeurs macroéconomiques c'est-àdire qu ? il y a une relation entre pression ?scale ? et Croissance économique ? en mobilisant de nombreuses variables économiques comme la consommation l ? investissement l ? épargne le dé ?cit public et la dette publique ? En plus plusieurs termes sont utilisés dans la théorie pour désigner le rapport du revenu ?scal au produit national brut Pression ?scale pour les uns ce rapport constitue le rendement ou le coe ?cient ?scal pour les autres Pour l ? Union Européenne et le conseil économique et social en France ce rapport est appelé respectivement niveau de la ?scalité ? et taux de prélèvement obligatoire ? et exprime le degré de collectivation de