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Sujet : Le passage aux normes IAS/IFRS : quel impact sur le traitement des Immo

Sujet : Le passage aux normes IAS/IFRS : quel impact sur le traitement des Immobilisations Corporelles ? » 1. le choix de sujet : 2. les objectifs : 3. la problématique : Concernant les actifs immobiliers en particulier, une première conséquence réside dans la dissociation du terrain et des bâtiments. En effet, la ventilation des composants pose la question du degré de ventilation des composants du bâtiment, notamment des installations techniques. Dès lors que l’amortissement d’un actif immobilier doit être modulé en fonction de ses composants, jusqu’où faut-il aller dans la décomposition ? Et comment assurer un suivi efficient de la valeur résiduelle de ces composants, sous l’angle de la valeur effective? 4. les sous questions : -quels sont les normes comptables marocaines ? -quels les différentes normes appliquées sur les immobilisations corporelles selon les normes ifrs ? - quels sont les principales divergences entre les normes comptables marocaines et les ifrs lors de traitement des immobilisations corporelles ? Comment appliquer ce passage ? 5. hypothèses : 6.bibiographie : « NORMES IAS / IFRS Application aux états financiers » de Pascal Barneto / Edition DUNOD « Pratique des normes IAS/ IFRS : Comparaison avec les règles françaises et les US GAAP » de Robert OBERT/ Edition DUNOD Les normes comptables internationales IAS/IFRS (2004/2005), C.Maillet, A. Le Mahn, Foucher, coll.DECF/DESCF - Manuel. Pratique des normes IAS\IFRS, 2ème édition (2004), R.Obert, Dunod S’initier aux IFRS (2004) , A.Frydlender, J.Pagezy, Ed. Francis Lefebvre Cours de l’INTEC : Normes Comptables Internationale 7.Plan : Introduction Partie I : Le cadre comptable des immobilisations corporelles Chapitre I : Présentation des normes comptables marocaines A. Généralités I- Cadre conceptuel 1- Objectifs de la comptabilité 2- Les facteurs influençant la comptabilité a- La finalité de l’information comptable b- Les variables environnementales II- Définitions 1- Définition d’une immobilisation corporelle 2- Définition du crédit-bail III- Principes comptables 1- Le principe de continuité d'exploitation 2- Le principe de permanence des méthodes 3- Le principe du coût historique 4- Le principe de spécialisation des exercices 5- principe de prudence 6- Le principe de clarté 7- principe d'importance significative IV- Distinction entre immobilisations / charges 1- Cas d’un nouvel élément 2- Cas des dépenses effectuées sur un ancien élément 3- Cas de dépenses de réparation 4- Cas d’éléments de faible valeur V- Inventaire physique des immobilisations corporelles 1- L’origine du besoin d’un inventaire physique 2-Les risques liés à l’ignorance de la nécessité d’un inventaire physique 3- Les apports a- Sur le plan comptable b- Sur le plan fiscal c- Sur le plan technique d- Sur le plan analytique B- Règles d’évaluation I- Règles d’évaluation à l’entrée dans le patrimoine 1- Immobilisations acquises à titre onéreux 2- Immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même 3- Immobilisations acquises à titre gratuit 4- Immobilisations reçues à titre d’apport en nature 5- Immobilisations acquises par voie d’échange 6- Les immobilisations pour le financement desquelles l’entreprise a reçu une subvention d’équipement 7- Les immobilisations acquises en application d’un contrat de crédit-bail 8- Les immobilisations acquises pour un prix exprimé en devise II- Exemples dévaluation des immobilisations corporelles à leur valeur d’entrée dans le patrimoine 1- Les terrains 2- Les constructions 3- Installations techniques, matériel & outillage 4- Matériel de transport 5- Mobilier, matériel de bureau & aménagement divers 6- Autres immobilisations corporelles 7- Immobilisations corporelles en-cours III- Règles d’évaluation à l’arrêté des comptes 1- Les amortissements 2- Les règles d’amortissement 3- Types d’amortissement a- Amortissement linéaire b- Amortissement dégressif c- Amortissement dérogatoire IV. Evaluation à la sortie du patrimoine Chapitre II : passage aux normes internationales I- Contexte historique II- De l'IASC à l'IASB 1. Présentation de l’IASC 2- Structure de L’IASC a. Le conseil b. Le groupe consultatif C. Le Conseil Consultatif 3. L’IASB a- La structure opérationnelle de l’IASB b. Les objectifs de l’IASB III- Présentation des normes IAS/IFRS 1- Descriptif 2. Procédure d'adoption des normes au sein de l'UE a. ARC ou Comité de réglementation comptable b. EFRAG (European Financial Reporting Advisory Group) c. Comité d'examen des normes comptables 3. Le processus d’élaboration des normes 4. Le processus d'élaboration des interprétations IV- Les normes IAS/IFRS traitant des immobilisations corporelles 1. La norme IAS 16 : traitement des immobilisations corporelles a. Objectif b. Champs d’application c. Définitions d. Principales caractéristiques 2. IAS 17 : Les contrats de location a- Objectif de la norme b- Champ d’application c- Classification des contrats de location 3- IAS 36 : Dépréciation des actifs a- Objectifs b- Champ d'application c- Principales caractéristiques Partie II : Le passage des normes marocaines aux normes internationales : quel impact sur le traitement des immobilisations corporelles ? Chapitre I : Les principales divergences entre les normes marocaines et les normes internationales dans le traitement des immobilisations corporelles A- Définition et conditions de comptabilisation des immobilisations corporelles I- Principes généraux II- Approche par composants 1 Composants destinés à être remplacés à intervalles réguliers 2- Visites et révisions faisant l’objet d’un programme pluriannuel (gros entretien ou grosses réparations). B- Détermination du coût d’entrée d’une immobilisation corporelle I- Coût d’entrée d’une immobilisation corporelle acquise à titre onéreux 1- Détermination du prix d’achat 2- Détermination des frais accessoires II- Coût d’entrée d’une immobilisation corporelle produite 1- Charges indirectes de production 2- Coûts des avantages accordés au personnel 3- Coûts de réalisation des tests de fonctionnement 4- Dépenses classées en charges différées ou à étaler en principes marocains actuels III- Coût d’entrée d’une immobilisation corporelle acquise par voie d’échange 1- Critères à retenir pour apprécier si une transaction a ou non une substance commerciale 2- Mesure de la juste valeur 3- Traitement des dépenses ultérieures a- Remplacement de composants destinés dès l’acquisition à être remplacés à intervalles réguliers. b- Dépenses de gros entretien ou de grandes révisions. c- Autres dépenses ultérieures 4- Amortissement des immobilisations corporelles a- Définition des plans d’amortissement en liaison avec par composants b- Modalités de détermination des plans d’amortissement b-1 Durée d’amortissement et valeur résiduelle 5- Réévaluation des immobilisations corporelles (pour les entreprises qui choisiraient cette option) a- Immobilisations corporelles pouvant être réévaluées : b- Détermination de la valeur réévaluée : c- Fréquence des réévaluations e- Traitement comptable de la réévaluation 6- Dépréciation des immobilisations corporelles a- Fréquence et date de réalisation des tests de dépréciation b- Détermination de la valeur recouvrable (ou la valeur actuelle) c- Comptabilisation d’une perte de valeur (ou dépréciation) 7- Sortie d’immobilisations corporelles a- Date de comptabilisation des sorties d’immobilisations corporelles et des résultats de cession correspondants b- Evaluation du prix de cession : 8- Informations à fournir Chapitre II : cas d’application A- Amortissements par composants I- Dépenses de remplacement 1- Solution avec décomposition 2- Solution sans décomposition 3- Comparaison entre les deux méthodes II- Dépenses de gros entretien 1- Approche par les composants 2- Approche sans décomposition mais avec PGE B- Contrats de Location C- IAS 16 et IAS 36 : Immobilisations de production d- IAS 16 : Immobilisations de production et IAS 23 : Coûts d'emprunt Synthèse générale A- Passage aux IFRS : Enjeux et Impacts 1- Enjeux de la mise en place des IFRS 2- Les principaux changements introduits par les IFRS 3- Impact de la « juste valeur » sur les immobilisations corporelles B- Passage aux IFRS : Recommandations et Conditions de réussite 1- Les conditions de réussite au passage aux normes IAS-IFRS 2- Recommandations sur la transition aux normes IAS-IFRS Conclusion uploads/Industriel/ sujet-pfe-2.pdf