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COURS ECO CONCEPTION et ANALYSE DU CYCLE DE VIE Pr LOUHAB Krim Historique le s

COURS ECO CONCEPTION et ANALYSE DU CYCLE DE VIE Pr LOUHAB Krim Historique le souci du développement industriel a primé sur les objectifs de protection de l’environnement dans les pays industrialisés Depuis les années 60, le constat que les activités économiques génèrent  des atteintes à l'environnement (déchets, fumées d'usine, pollutions des cours d'eau, etc.)  et de la surexploitation des systèmes naturels Surtout avec une croissance économique et démographique exponentielles  À la fin des années soixante, le Club de Rome lance un cri d'alarme sur le constat de la dégradation de l'écosystème et créé le slogan "croissance zéro En 1972, le Sommet des Nations unies sur l'environnement de Stockholm  naissance de la notion d'"écodéveloppement«  qui prône un mode de développement intégrant les contraintes environnementales En 1987, Madame Gro Harlem Brundtland, présidente de la Commission mondiale sur l'environnement et le développement, définit la notion de développement durable comme étant : "Le développement durable, répond aux besoins du présent sans compromettre les capacités des générations futures de répondre aux leurs".  La protection de l'environnement comme une priorité internationale,  d’où la nécessité de réformer le système économique. Le développement durable entre alors véritablement dans la sphère politique Il fait cependant l’objet, depuis cette période, de débats quant à sa définition et à ses stratégies de mise en œuvre mettant en jeu plusieurs dimensions : L’environnement, l’économie, le social et la gouvernance. Evaluer la performance environnementale de d’activités managériales comme la fabrication d’un produit, un projet d’aménagement, activité d’une entreprise, etc.,  une grande variété d’outils d’évaluation a été développée Outils d’analyse et intégration environnementale Outils d’analyse et intégration environnementale L’IE regroupe deux catégories d’outils ou de processus: A - Outils prospectifs, de gestion préventive et anticipative de l’environnement:  Évaluations Environnementales Stratégiques (EES) – Évaluation environnementale sectorielle (EESec.) – Évaluation environnementale régionale (EER)  Étude d’Impact sur l’Environnement et Social (EIES) – Etude d’impact environnemental et social simplifiée – Etude d’impact environnemental et social approfondie B- Outils de contrôle et de gestion environnementale • Monitoring environnemental • Plan de gestion environnementale et Sociale (PGES) • Audit environnemental • Système de gestion environnementale (SME) • Analyse du cycle de vie (ACV) Outil 1 : Evaluation environnementale stratégique C’est l'approche formelle qui vise à: évaluer les impacts environnementaux de décisions faites au niveau de politiques, plans et programmes et de leurs alternatives, présenter les résultats dans un rapport utiliser ces résultats dans un processus de prise de décision transparente. Évaluation Environnementale Sectorielle (EESec)  consiste à examiner au niveau de l'ensemble d'un secteur (énergie, mine, tourisme, etc.) les implications environnementales d'un ensemble de projets potentiels. Ils aident ainsi à la sélection des options par exemple: Gaz au lieu de charbon au lieu d'énergie hydroélectrique au lieu d'énergie nucléaire au lieu de pétrole dans le domaine de l'énergie; Route contre rail contre air dans le domaine des transports. Évaluation environnementale Régionale (EER) Les EER fournissent une analyse environnementale de l’ensemble de projet d'investissement sont envisagés dans une région bien circonscrite. Evaluation environnementale stratégique : intérêt Son originalité est dans la dimension spatiale qu'elle apporte et elle permet d'examiner l'ensemble des projets potentiels en fonction des effets cumulatifs qu'ils peuvent avoir sur le milieu naturel et humain. Outil 2 : Etude d'impact sur l'environnement et social (EIES)  L'étude d'Impact sur l'Environnement est un concept relativement nouveau (depuis la décennie 1970: USA, 1970; France, 1976; la Suisse, 1983; la CEE, 1985, l'Afrique, 1987)  Toutefois, des confusions subsistent, notamment lorsque l'EIES est assimilée à d'autres concepts comme l'Évaluation Environnementale, l'Audit ou le monitoring environnemental. Un impact environnemental représente toute modification de l'environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement [des interactions avec l’environnement] d'un organisme »  s’applique à un projet  est une procédure préventive et anticipative destinée à garantir que les intérêts de la protection de l'environnement sont pleinement pris en compte lors de l'élaboration du dit projet ou activité..  étudie les effets, raisonnablement prévisibles, sur l'environnement d'un projet ou activité de développement.  concerne aussi bien les effets bénéfiques que néfastes ou adverses. Selon la gravité des impacts d'un projet, on peut procéder à une EIES complète ou EIES approfondie ou EIES proprement dit ou  à une EIES légère (procédure simplifiée) ou Analyse Environnementale. En Algérie cette procédure simplifiée est appelée une Notice d'Impact, déclaration environnementale L’EIES et la Notice d’impact obéissent aux mêmes règles générales, tant au niveau de de leurs objectifs que de la démarche d’étude. Ils se distinguent par la mise en œuvre du principe de proportionnalité. La notice d’impact, qui concerne des projets de moindre ampleur, n’exige pas forcément des études aussi approfondies que l’étude d’impact. Elle peut, par exemple, concerner une aire d’étude moins vaste. Important : Mais, c’est surtout la sensibilité du territoire sur lequel un projet est envisagé qui doit guider le porteur de projet : un petit projet dans un site sensible requiert des études qui peuvent être plus délicates, plus longues et plus onéreuses qu’un projet plus important mais dans un site peu sensible.  L'EIES est une évaluation qui précède la décision relative à l'exécution du projet. Lorsque cette évaluation a lieu durant ou après l'exécution d'un projet, on ne parle plus d'EIES. Étude d’impact environnemental (EIE) a pour objet des installations individuelles à construire et analyse l’impact correspond plus à une PROCÉDURE JURIDIQUE QU’À UN OUTIL D’ANALYSE EIES  effectue son analyse pour UN SITE SPÉCIFIQUE, sans considérer tout le cycle de vie pour une évaluation sur un site spécifique, l’EIES est mieux adapté car elle permet de considérer les conditions spécifiques de la région (nombre de personnes vivant près de l’entreprise) la distance entre l’entreprise et les quartiers résidentielles La présence d’écosystèmes spécifiques Outil 3 : Monitoring environnemental  Ce concept désigne le contrôle des impacts attendus d'un projet afin d'améliorer les pratiques de gestion de l'environnement.  C'est également un instrument de mise en œuvre des EIE, notamment pour le suivi des activités ayant une incidence néfaste sur l'environnement. Outil 4 : plan de gestion environnementale et sociale (PGES)  Également considéré comme le plan environnemental d’atténuation ou de contrôle, est un plan d’action ou un système qui définit COMMENT, QUAND, QUI, QUOI ET OÙ intégrer les mesures d’atténuation environnementale et de contrôle dans toute la mise en œuvre d’un projet.  est un instrument détaillant les mesures à prendre durant la mise en œuvre et l’exploitation d’un projet afin d’éliminer ou de compenser les effets environnementaux négatifs, ou de les réduire à un niveau acceptable donne aussi le détail des actions nécessaires afin d’appliquer ces mesures.  Le PGE fait partie intégrante des EIES des projets. Mais il peut aussi être le résultat d ’un audit ou être réalisé comme une tâche distincte Outil 5 : Audit environnemental  Outil de gestion utilisé surtout dans le domaine des entreprises industrielles, le terme audit environnemental désigne L'EXAMEN INTERNE, SYSTÉMATIQUE, PÉRIODIQUE ET OBJECTIVE DES PRATIQUES DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT au sein de l'entreprise. Il permet de faciliter le contrôle opérationnel des pratiques susceptibles d'avoir des incidences sur l'environnement, d'évaluer la conformité de ces pratiques avec les normes édictées et avec les politiques environnementales de l'entreprise,  de mettre en évidence les impacts négatifs et d'y apporter des mesures correctives ou des remèdes, tout cela dans le but d'améliorer la gestion de l'environnement au sein de l'entreprise.  Dans la plupart des cas l'audit permet d'améliorer, en plus de la qualité de l'environnement, les performances techniques et la productivité de l'entreprise: par exemple,  réduction de la consommation d'énergie,  recyclage et réutilisation des eaux usées ou de certaines catégories de déchets.  Ces avantages font que l'audit environnemental tend aujourd'hui à se développer, en particulier dans les pays développés, sur l'initiatives des industriels eux mêmes. ‐ C’est un moyen d’assurer la mise en œuvre efficace et continue d’un plan de gestion environnementale et d’assurer la conformité avec les cibles et les objectifs environnementaux. Le SME est généralement appliqué à une organisation ou à un site en fonctionnement tels qu’une fabrique industrielle, un système de transport en commun ou un site d’évacuation des déchets. Outil 6 : système de management environnemental (SME) Une caractéristique clé de tout SME efficace est la préparation de procédures de systèmes documentés et d’instructions pour assurer la communication efficace et la continuité de la mise en œuvre. Un SME peut être mis en œuvre suivant des normes reconnue, telles que ISO 14001 et EMAS L’établissement d’un SME implique généralement : • un premier examen des activités pour identifier les problèmes et pour évaluer leur importance; • formulation d’une politique environnementale pour l’organisation visée; • engagement à l’amélioration continuelle de la performance environnementale depuis le niveau le plus élevé de la gestion; • identification de cadre et de normes réglementaires appropriés; • établissement d’objectifs et de cibles de performance; • compilation d’un plan d’action pour aborder les problèmes et atteindre les cibles; • Production des procédures opérationnelles et identification des responsabilités suivies de leur mise en œuvre. D’autres Outils d’analyse et uploads/Industriel/attachment.pdf