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117 - CCAP relatif à une prestation de maîtrise d’œuvre de bâtiment (commission

117 - CCAP relatif à une prestation de maîtrise d’œuvre de bâtiment (commission centrale des marchés) 1 Article 1 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 1.7 1.8 1.9 1.10 1.11 Article 2 2.1 2.2 Article 3 2 Article 4 4.1 4.2 Article 5 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 5.5.1 5.5.2 5.5.3 5.5.4 5.5.5 Article 6 6.1 6.1.1 6.2 6.2.1 6.2.2 6.2.3 6.2.4 6.2.5 6.2.6 6.2.7 6.3 6.3.1 6.3.2 6.4 3 Article 7 7.1 7.1.1 7.1.2 7.2 7.2.1 7.2.2 7.2.3 GENERALITES Objet du marché - Dispositions générales Objet du marché Titulaire du marché Sous-traitance Catégorie d'ouvrages et nature des travaux Contenu des éléments de mission Conduite d'opération Contrôle technique Travaux intéressant la Défense Contrôle des prix de revient Mode de dévolution des travaux Ordonnancement, pilotage, coordination Pièces constitutives du marché Pièces particulières Pièces générales TVA PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES Forfait de rémunération Modalités de fixation du forfait de rémunération Dispositions diverses Prix Forme du prix Mois d'établissement du prix du marché Choix de l'index de référence Prix ferme Modalités de révision des prix Pour les éléments d'étude APS, APD, PRO et ACT Pour l'élément Visa Pour l'élément DET Pour l'élément AOR Coefficients de révision Règlement des comptes du titulaire Avance forfaitaire Avance aux sous-traitants Acomptes Esquisse Pour l'établissement des documents d'études suivants APS,APD,PRO Pour l'exécution du Visa Pour l'exécution de prestations ACT Pour l'exécution des prestations de contrôle d'exécution (DET et AOR) Rémunération des éléments Montant de l'acompte Solde Décompte final Décompte général - État du solde Délais de mandatement DELAIS - PENALITES DE RETARD Délais - Pénalités phase «études» Établissement des documents d'étude Délais Pénalités pour retard Réception des documents d'études Présentation des documents Nombre d'exemplaires Délais BTSEEC Page 1/6 du 19/08/21 à 10:03 LTGCAntibes 117 - Article 8 8.1 8.1.1 8.1.2 8.2 8.2.1 8.2.2 8.3 8.3.1 8.3.2 4 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 5 Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Article 18 Article 19 Article 20 Article 21 Article 22 Article 23 Article 24 Article 25 Article 26 6 Article 27 27.1 27.2 Article 28 28.1 28.2 28.3 Article 29 Phase «travaux» Vérification des projets de décomptes mensuels des entrepreneurs Délai de vérification Pénalités pour retard Vérification du projet de décompte final de l'entrepreneur Délai de vérification Pénalités pour retard Instruction des mémoires de réclamation Délai d'instruction Pénalités pour retard EXECUTION de la MISSION de MOE jusqu’à la PASSATION des MARCHES de TVX Coût prévisionnel des travaux Conditions économiques d'établissement Tolérance sur le coût prévisionnel des travaux Seuil de tolérance Coût de référence des travaux EXECUTION de la MISSION de MOE après PASSATION des MARCHES de TVX Coût de réalisation des travaux Conditions économiques d'établissement Tolérance sur le coût de réalisation des travaux Seuil de tolérance sur le coût de réalisation des travaux Comparaison entre réalité et tolérance Pénalités pour dépassement du seuil de tolérance Mesures conservatoires Ordres de service Protection de la main d'oeuvre et conditions de travail Suivi de l'exécution des travaux Utilisation des résultats Arrêt de l'exécution de la prestation Achèvement de la mission RESILIATION DU MARCHE - CLAUSES DIVERSES Résiliation du marché Résiliation du fait du maître de l'ouvrage Résiliation du marché aux torts du maître d'oeuvre ou cas particuliers Clauses diverses Conduite des prestations dans un groupement Saisie-arrêt Assurances Dérogations au CCAG-PI CCAG applicables aux marchés publics de travaux CHAPITRE Article 1 Article 2 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 Article 3 3.1 3.2 3.3 Article 4 4.1 4.2 1 GÉNÉRALITÉS Champ d'application Définitions et obligations générales des parties contractantes Maître de l'ouvrage - Personne responsable du marché - Maître d'oeuvre Entrepreneur Entrepreneurs groupés Sous-traitance Ordres de service Marchés à tranches conditionnelles Convocations de l'entrepreneur. - Rendez-vous de chantier Pièces contractuelles Pièces constitutives du marché. - Ordre de priorité Pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché Pièces à délivrer à l'entrepreneur. - Nantissement Cautionnement ou retenue de garantie. - Assurances Cautionnement Retenue de garantie BTSEEC Page 2/6 du 19/08/21 à 10:03 LTGCAntibes 117 - 4.3 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 CHAPITRE Article 10 10.1 10.2 10.3 10.4 Article 11 11.1 11.2 11.3 11.4 11.5 11.6 11.7 11.8 11.9 Article 12 Article 13 13.1 13.2 13.3 13.4 13.5 13.6. Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Article 18 CHAPITRE Article 19 19.1 19.2 19.3 Article 20 CHAPITRE Article 21 Article 22 Article 23 Article 24 Article 25 Article 26 Article 27 27.1 27.2 27.3 27.4 27.5 Article 28 Assurances Décompte de délais. - Formes des notifications Propriété industrielle ou commerciale Travaux intéressant la défense Contrôle des prix de revient Protection de la main-d'oeuvre et conditions du travail 2 PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES Contenu et caractère des prix Contenu des prix Distinction des prix forfaitaires et des prix unitaires Décomposition et sous-détails des prix Variation dans les prix Rémunération de l'entrepreneur Règlement des comptes Travaux à l'entreprise Travaux en régie Approvisionnements Avances Actualisation ou révision des prix Intérêts moratoires Rémunération en cas de tranches conditionnelles Rémunération en cas d'entrepreneurs groupés ou de sous-traitants payés directement Constatations et constats contradictoires Modalités de règlement des comptes Décomptes mensuels Acomptes mensuels Décompte final Décompte général. - Solde Règlement en cas d'entrepreneurs groupés ou de sous-traitants payés directement Réclamation ou action directe d'un sous-traitant bis. - Modalités complémentaires de règlement des comptes Règlement du prix des ouvrages ou travaux non prévus Augmentation dans la masse des travaux Diminution dans la masse des travaux Changement dans l'importance des diverses natures d'ouvrages Pertes et avaries 3 DELAIS Fixation et prolongation des délais Délais d'exécution Prolongation des délais d'exécution Prolongation ou report des délais en matière de tranches conditionnelles Pénalités, primes et retenues 4 REALISATION DES OUVRAGES Provenance des matériaux et produits Lieux d'extraction ou d'emprunt des matériaux Qualité des matériaux et produits. - Application des normes Vérification qualitative des matériaux et produits. - Essais et épreuves Vérification quantitative des matériaux et produits Prise en charge, manutention et conservation par l'entrepreneur des matériaux et produits fournis par le maître de l'ouvrage dans le cadre du marché Plan d'implantation des ouvrages et piquetages Plan général d'implantation des ouvrages Piquetage général Piquetage spécial des ouvrages souterrains ou enterrés Procès-verbaux de piquetage. - Conservation des piqueu Piquetages complémentaires Préparation des travaux BTSEEC Page 3/6 du 19/08/21 à 10:03 LTGCAntibes 117 - 28.1 28.2 28.3 Article 29 29.1 29.2 Article 30 Article 31 31.1 31.2 31.3 31.4 31.5 31.6 31.7 31.8 31.9 31.10 Article 32 Article 33 Article 34 Article 35 Article 36 Article 37 Article 38 Article 39 Article 40 CHAPITRE Article 41 Article 42 Article 43 Article 44 44.1 44.2 44.3 Article 45 CHAPITRE Article 46 Article 47 Article 48 CHAPITRE Article 49 Article 50 50.1 50.2 50.3 50.4 50.5 Période de préparation Programme d'exécution Plan de sécurité et d'hygiène Plans d'exécution. - Notes de calcul. - Etudes de détail Documents fournis par l'entrepreneur Documents fournis par le maître d'œuvre Modifications apportées aux dispositions contractuelles Installation, organisation, sécurité et hygiène des chantiers Installation des chantiers de l'entreprise Lieux de dépôt des déblais en excédent Autorisations administratives Sécurité et hygiène des chantiers Signalisation des chantiers à l'égard de la circulation publique Maintien des communications et de l'écoulement des eaux Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité des câbles ou ouvrages souter- rains de télécommunications Démolition de constructions Emploi des explosifs Engins explosifs de guerre Matériaux, objets et vestiges trouvés sur les chantiers Dégradations causées aux voies publiques Dommages divers causés par la conduite des travaux ou les modalités de leur exé….. Mesures d'éviction à l'encontre du personnel Enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi Essais et contrôles des ouvrages Vices de construction Documents fournis après exécution 5 RECEPTION & GARANTIES Réception Réceptions partielles Mise à disposition de certains ouvrages ou parties d'ouvrages Garanties contractuelles Délai de garantie Prolongation du délai de garantie Garanties particulières Responsabilités résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792 et 2270 du code civil 6 RESILIATION DU MARCHE - INTERRUPTION DES TRAVAUX Résiliation du marché Décès, incapacité, redressement judiciaire et liquidation judiciaire Ajournement et interruption des travaux 7 MESURES COERCITIVES - REGLEMENTS DES DIFFERENDS & DES LITIGES Mesures coercitives Règlement des différents & des litiges Intervention de la personne responsable du marché Intervention du maître de l'ouvrage Procédure contentieuse Intervention d'un comité consultatif de règlement amiable Règlement des différends et litiges en cas d'entrepreneurs groupés conjoints CCAG marchés privés de bâtiment / NF P 03-001 (1977) 1 1.1 1.2 1.3 1.4 GÉNÉRALITÉS Objet Domaine d'application Dispositions essentielles Vocabulaire BTSEEC Page 4/6 du 19/08/21 à 10:03 LTGCAntibes 117 - 2 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 3 3.1 3.2 3.3 3.4 4 4.1 4.2 5 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 6 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 6.6 6.7 7 7.1 7.2 7.3 7.4 7.5 8 8.1 8.2 8.3 8.4 8.5 9 9.1 9.2 10 10.1 10.2 11 11.1 11.2 12 12.1 12.2 12.3 13 13.1 LE MARCHÉ Conclusion du marché Documents constituant le marché Ordre dans lequel prévalent, uploads/Ingenierie_Lourd/ 117-exccap-pi-ccag-travaux-exccap-travaux-nf-p03-001.pdf