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Manuels techniques T/U - K - BSA - T/G Etude de projets 20 001-00002 Départemen

Manuels techniques T/U - K - BSA - T/G Etude de projets 20 001-00002 Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Office fédéral des routes OFROU Partie générale V2.00 01.01.2011 I041-1437 Division Infrastructure routière I Page 1 sur 11 1/11 Table des matières 1 Introduction ............................................................................................................................................ 1 1.1 Généralités ............................................................................................................................................ 1 1.2 Contenu et délimitation .......................................................................................................................... 2 2 Projet de maintenance........................................................................................................................... 2 2.1 Définition ................................................................................................................................................ 2 2.2 Objectifs ................................................................................................................................................. 3 3 Projet d’aménagement .......................................................................................................................... 4 3.1 Définitions .............................................................................................................................................. 4 3.2 Phases de projet .................................................................................................................................... 4 4 Structure des projets ............................................................................................................................. 5 4.1 Prestations de base par phase de projet............................................................................................... 5 4.2 Parties générale et technique avec fiches techniques .......................................................................... 6 5 Devis par phase de projet ..................................................................................................................... 7 6 Vue d’ensemble de la structure des dossiers ....................................................................................... 8 7 UPlaNS : processus de réflexion et de représentation ......................................................................... 9 8 UPlaNS : vue d’ensemble du risque résiduel ...................................................................................... 10 9 Abréviations ......................................................................................................................................... 11 1 Introduction 1.1 Généralités Contexte Depuis le 1er janvier 2008, l’OFROU est responsable de la construction des nouvelles routes nationales et de l’aménagement des routes nationales existantes. L’achèvement du réseau des routes nationales tel qu’il a été décidé incombe aux cantons (art. 40a LRN). L’entretien et l’exploitation relèvent de la compétence de l’OFROU (art. 49a LRN). Les phases d’étude de projets de construction et d’entretien, définies dans la LRN et par l’OFROU, se diffé- rencient des normes SIA sur des points importants. Le module « Etude de projets » a été élaboré dans le cadre des manuels techniques (FHB) afin d’adapter la description des prestations par phase d’étude de pro- jets aux besoins des routes nationales. Objectif Le module « Etude de projets » présente une description des prestations de mandataires en matière d’étude de projets (jusqu’à la fin des phases de projets de détail (DP)/d’intervention (MP)). Il définit en outre le contenu des dossiers et contient des fiches techniques explicatives spécifiques. Manuels techniques T/U - K - BSA - T/G Etude de projets 20 001-00002 Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Office fédéral des routes OFROU Partie générale V2.00 01.01.2011 I041-1437 Division Infrastructure routière I Page 2 sur 11 2/11 Manuel technique Les objectifs du manuel technique servent de base à la définition d’une solution standard conforme aux lois, aux instructions, aux directives et aux normes en vigueur. A cet effet, des manuels techniques (FHB) sont élaborés pour les quatre domaines de spécialisation. Tout en garantissant la sécurité et la durabilité, il faut cependant prendre en compte les points suivants : obtenir le meilleur rapport coûts/utilité sur tout le cycle de vie des installations, solliciter le moins possible l’espace routier pour l’exploitation et l’entretien, uniformiser les procédures, depuis l’étude du projet jusqu’à l’exploitation et l’entretien en passant par l’appel d’offres. Le présent document constitue ainsi un guide pour l’étude de projets. La structure hiérarchique des manuels techniques (FHB) et les documents de base qui s’y rapportent sont présentés dans l’introduction générale 20 001-00001 de l’OFROU, au chap. 2 « Domaine d’application ». Force obligatoire des manuels techniques Les manuels techniques doivent être appliqués conformément aux instructions et directives de l’OFROU ainsi qu’aux normes pour tous les travaux relatifs aux routes nationales. Sont concernés la construction, l’aménagement, l’entretien et l’exploitation. La communication entre les intervenants doit être simple et effi- cace. Les manuels techniques sont mis à disposition sous forme électronique sur le site internet de l’OFROU. 1.2 Contenu et délimitation Le module « Etude de projets » du présent manuel technique se rapporte aux prestations d’étude de projets liées à toutes les phases de ces derniers (voir chap. 3). Les prestations liées à l’exécution des travaux sont, quant à elles, celles décrites dans les normes SIA. Ce module prend en compte les quatre domaines techni- ques : Tracé/Environnement T/U (21), Ouvrages d’art K (22), Equipements d’exploitation et de sécurité BSA (23) et Tunnel/Géotechnique T/G (24). Les prestations liées à l’appel d’offres ne sont en général pas décrites dans le manuel qui ne traite donc pas les éléments purement contractuels. Prestations générales de l’étude de projets Par prestations générales, on entend les prestations de base au sens des règlements SIA 103, 108 et 112 concernant les prestations et honoraires. Il s’agit des principales prestations d’étude de projets que l’OFROU attend normalement de ses mandataires. Dans ce sens, ce document peut servir de base pour la description des prestations de mandataires. Il faut toutefois impérativement vérifier la pertinence et l’intégralité de cette description pour chaque projet et le cas échéant la compléter. Dans ce document, on renonce largement aux explications et aux références relatives aux lois, instructions, directives et normes. Les abréviations sont indiquées dans le glossaire correspondant du chapitre 2. 2 Projet de maintenance 2.1 Définition Définition : projet de maintenance La maintenance des routes nationales est réalisée par projets. Les projets ont un point de départ et un point d’arrivée clairement définis, un périmètre bien délimité, ils sont uniques et ont une organisation spécifique. Les éléments déterminants lors de l’étude de projets sont d’une part les coûts, la qualité et les délais, et d’autre part le déroulement des travaux et l’impact sur l’environnement au sens large. Les facteurs clés sont souvent le guidage du trafic et une méthode de construction optimisée (voir philosophie UPlaNS). Manuels techniques T/U - K - BSA - T/G Etude de projets 20 001-00002 Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Office fédéral des routes OFROU Partie générale V2.00 01.01.2011 I041-1437 Division Infrastructure routière I Page 3 sur 11 3/11 Périmètre Les projets de maintenance des routes nationales concernent des tronçons d’environ 5 à 15 km et portent normalement sur toutes les infrastructures routières. Ils peuvent contenir des projets d’entretien et d’aménagement, qui doivent être étroitement coordonnés et réalisés simultanément. Il convient également de coordonner les autorisations nécessaires au projet. Petits projets Les projets concernant uniquement certaines infrastructures de la route sont considérés comme petits pro- jets de maintenance. Dans la mesure du possible, ils ne doivent pas perturber le trafic sur les axes princi- paux des routes nationales. Mesures d’urgence (SoMa) Les raisons qui peuvent entraîner des mesures d’urgence (SoMa) ne sont pas prévisibles. Il peut s’agir d’un évènement naturel (p. ex. : chute de pierres, inondation, etc.), d’un accident ou du résultat d’une activité de surveillance, d’un relevé d’état ou d’un contrôle. Les SoMa doivent permettre de protéger les personnes ou l’environnement lors d’un danger immédiat ou d’éviter des dégâts importants, l’objectif étant d’assurer la sécurité du trafic, le rétablissement de la fonctionnalité et la garantie de la sécurité envers des tiers (maintien de l’état). Les SoMa doivent être mises en œuvre immédiatement par les filiales de l’OFROU. Aucune approbation de la part de la centrale n’est nécessaire. Le soutien technique (FU) doit être informé immédiatement et peut être consulté en cas de besoin. Mesures anticipées (VoMa) Les VoMa font partie du projet de maintenance (EP) et doivent être réalisées avant le début des travaux principaux. Elles sont approuvées dans le cadre du EP. Mesures temporaires (ÜMa) Les ÜMa doivent être exécutées avant la réalisation des mesures proprement dites du EP afin d’assurer la fonctionnalité du tronçon jusqu’à la réalisation de l’EP. Ces mesures sont traitées comme des petits projets ou des travaux mineurs du gros entretien. Travaux mineurs du gros entretien Il s’agit des mesures d’entretien non liées à un projet. Elles concernent les domaines techniques Tracé (chaussée et superstructure), Ouvrages d’art et tunnels et Equipements d’exploitation et de sécurité (BSA). Elles sont définies dans la directive de l’OFROU « Entretien relatif à la construction et à l’exploitation (classi- fication des activités) ». 2.2 Objectifs Objectifs Les objectifs du projet de maintenance sont :  Conservation de l’état de l’ouvrage  Garantie d’une sécurité suffisante, y compris la sécurité d’exploitation jusqu’à la réalisation du EP  Préservation ou rétablissement de la fonctionnalité  Optimisation des mesures d’entretien du point de vue économique  Identification des nouveaux risques potentiels (p. ex. dangers naturels tels que chutes de pierres)  Minimiser le nombre des mesures d’urgence  Adaptation de l’ouvrage aux nouvelles normes et directives  Réduction de l’impact sur l’environnement Manuels techniques T/U - K - BSA - T/G Etude de projets 20 001-00002 Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Office fédéral des routes OFROU Partie générale V2.00 01.01.2011 I041-1437 Division Infrastructure routière I Page 4 sur 11 4/11 Sécurité La notion de « sécurité suffisante » correspond au niveau de risque admissible pour les personnes, les ob- jets et l’environnement sous les aspects suivants :  Sécurité structurale  Sécurité du trafic (concerne les usagers de la route et le personnel d’entretien et de chantiers)  Sécurité d’exploitation (p. ex. dispositifs de retenue, joints de chaussée, évacuation des eaux, équipe- ment électromécanique, etc.)  Impact sur l’environnement (bruits, accidents majeurs, traitement des eaux de chaussée, etc.) Optimisation économique L’optimisation économique des mesures de maintenance doit tenir compte des coûts d’exploitation et d’utilisation à uploads/Ingenierie_Lourd/ 20-001-00002-partie-generale-etude-de-projets-2011-v2-00.pdf