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Chapitre VI : Habilitation électrique Cheridahmed54@yahoo.fr 2020/2021 Page 1 Chapitre VI : Habilitation 6.1. Définition : L'habilitation est la reconnaissance par un employeur de la capacité d'une personne à accomplir en sécurité les tâches fixées. Pour être habilité, le personnel doit avoir acquis une formation : A la prévention des risques électriques, A la sécurité des personnes. Il doit en plus avoir les aptitudes physiques nécessaires. L'habilitation n'est pas directement liée à la classification professionnelle ou hiérarchique. Elle est matérialisée par un document établi par l'employeur et signé par celui-ci et par l'habilité. 6.2. Domaine d'utilisation : L'habilitation est nécessaire notamment pour Accéder sans surveillance aux locaux réservés aux électriciens, Exécuter des travaux ou des interventions d'ordre électrique, Diriger des travaux ou des interventions d'ordre électrique, Procéder à des consignations d'ordre électrique, Effectuer des essais, mesurages ou vérifications d'ordre électrique, Assurer la fonction de surveillant de sécurité. 6.3. Conditions d'habilitation : L'employeur doit s'assurer que les personnes à habiliter possèdent les connaissances suffisantes sur : Une formation relative à la prévention des risques électriques, Les instructions nécessaires pour le rendre apte à veiller à sa propre sécurité et à celle du personnel qui est placé éventuellement sous ses ordres, La conduite à tenir en cas d'accident, Les mesures de prévention vis à vis des autres risques liés à l'activité et à l'environnement de l'entreprise. Possèdent les aptitudes nécessaires à la réalisation des tâches visées par l'habilitation, Présentent un comportement compatible avec la bonne exécution de ces opérations. Chapitre VI : Habilitation électrique Cheridahmed54@yahoo.fr 2020/2021 Page 2 6.4. Le titre d'habilitation : Le titre d'habilitation est décerné par l'employeur uniquement à des personnes de son entreprise possédant les connaissances de sécurité requises, ayant les aptitudes et comportement nécessaires à l'exécution des opérations demandées. L'habilitation est matérialisée par un document établi par l'employeur et signé par celui-ci et par l'habilité. La délivrance d'une habilitation par l'employeur ne dégage pas pour autant nécessairement la responsabilité de ce dernier. 6.5. La révision de l’habilitation L'habilitation est révisable en cas de : mutation avec changement de dépendance hiérarchique ; changement de fonction ; restriction médicale ; constat de non respect des règles de sécurité ; évolution des ouvrages et techniques de travail ; 6.5. Symboles des habilitations électriques : Pour tenir compte des divers paramètres entrant dans les critères d’habilitation, le titre d’habilitation est désigné par une succession de lettres et de numéro, relatifs au domaine de tension, au niveau des opérations, et à la nature des opérations tels que : 6.5.1. Domaine de tension : Première lettre : B : ouvrage du domaine BT (Basse Tension) et TBT (Très Basse Tension) ; H : ouvrage du domaine HT (Haute tension). 6.5.2. Niveau des opérations : Indice numérique : 0 : personnel réalisant exclusivement des travaux d'ordre non électrique et / ou des manœuvres permises. 1 : personnel exécutant des travaux d'ordre électrique et / ou des manœuvres 2 : personnel chargé des travaux d'ordre électrique. 6.5.3. La Nature des opérations, deuxième lettres Chapitre VI : Habilitation électrique Cheridahmed54@yahoo.fr 2020/2021 Page 3 Une lettre désigne la nature des opérations. Elle peut suivre directement la première lettre (relative au domaine de tension) ou, par abus, on peut la placer en troisième position derrière l’indice numérique (précisant le rôle des opérateurs), tel que : R : le titulaire peut procéder à des interventions de dépannage, de raccordement, mesurages, essais, vérifications (TBT et BT). T : le titulaire peut travailler sous tension. N : le titulaire peut effectuer des travaux de nettoyage sous tension. V : le titulaire peut travailler au voisinage d'installations du domaine indiqué. S : le titulaire peut procéder à des remplacements et des raccordements. C : le titulaire peut effectuer des consignations. E : le titulaire peut effectuer des essais, vérifications, mesurages ou manœuvres. En l’absence du troisième caractère, le titulaire ne peut effectuer que des travaux hors tension au voisinage simple. 6.5.1. Personnel non électricien BO / HO ou HOV Une personne habilitée BO, HO, HOV peut accéder (en étant désignée et non de sa propre initiative), sans surveillance, aux locaux d'accès réservés aux électriciens et effectuer et diriger des travaux d'ordre non électrique. Les travaux non-électriques peuvent être très variés : travaux de peinture travaux de nettoyage de locaux électriques Chapitre VI : Habilitation électrique Cheridahmed54@yahoo.fr 2020/2021 Page 4 travaux à proximité d'une ligne électrique aérienne (élagage, peinture de façade, BTP,...) travaux techniques divers dans un environnement à risque électrique (armoires électriques,...). 6.5.2. Personnel non électricien chargé de nettoyage BN / HN Cette personne exécute ou dirige des travaux de nettoyage sur des ouvrages maintenus sous tension. 6.5.3. Personnel exécutant électricien B1 / H1 ou B1V / H1V Une personne habilitée B1 ou H1 est un exécutant électricien qui agit toujours sur instructions verbales ou écrites et veille à sa propre sécurité. Cette personne peut accéder sans surveillance aux locaux réservés aux électriciens. Elle peut effectuer des travaux et des manœuvres hors voisinage de pièce nues sous tension. Elle peut effectuer, sur instruction, des mesures d'intensité à la pince ampère métrique. Elle travaille en équipe sous la direction d'un chargé de travaux (B2 ou H2) ou d'un chargé d'intervention (BR). Cette habilitation entraîne celle d'indice 0. Une personne habilitée B1V ou H1V peut effectuer les mêmes tâches au voisinage de pièces nues sous tension. 6.5.4. Personnel chargé de travaux B2 / H2 ou B2V / H2V Une personne habilitée B2 ou H2 assure la direction effective des travaux et prends les mesures nécessaires pour assurer sa propre sécurité et celle du personnel placé SOUS ses ordres. Elle doit veiller à l'application de ces mesures. Elle peut recevoir une attestation de consignation et la signer. Cette habilitation entraîne celles d'indice 0 et d'indice 1. Une personne habilitée peut effectuer les mêmes tâches au voisinage de pièces nues sous tension. Ces habilitations n'entraînent pas les habilitations BC ou HC ni l'habilitation BR. 6.5.5. Personnel chargé de travaux B2V ESSAI ou H2V ESSAI Les essais : Nécessitent en général la mise sous tension mais pas nécessairement la mise en service ; Un chargé d'essais peut consigner l'ouvrage ou l'installation pour lui- même ; Un chargé d'essais peut avoir tout ou partie du rôle du chargé d'exploitation pour la partie en essai. Chapitre VI : Habilitation électrique Cheridahmed54@yahoo.fr 2020/2021 Page 5 Les BIV & le B2V (travaux électriques) doivent impérativement se protéger avant de travailler (pose de nappes). 6.5.6. Le Chargé de consignation est habilité B1C ou H1C, resp. B2C ou H2C Il exécute ou dirige les manœuvres de consignation. Il est responsable de la séparation de l'ouvrage d'avec ses sources de liaison et de la condamnation des organes de séparation. Il établit l'attestation de consignation. 6.5.7. Personnel chargé d'intervention BR Le chargé d'intervention habilité BR assisté, éventuellement par un électricien exécutant habilité B1 sur une installation de production consigné. Le chargé d'intervention habilité BR est désigné. Il intervient sur des installations de faible étendue et pour des opérations de type dépannage ou de courtes durées. Il peut travailler seul. Il peut réaliser la recherche et la localisation du défaut, le contrôle de fonctionnement, les mesurages, la consignation et la déconsignation pour son propre compte, le remplacement de fusible (BT), des opérations de connexion / déconnexion en présence de tension,.... Chapitre VI : Habilitation électrique Cheridahmed54@yahoo.fr 2020/2021 Page 6 Tableau des habilitations uploads/Ingenierie_Lourd/ chapitre-vi-habilitation.pdf
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- Publié le Mai 01, 2022
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