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Avis CNAM – janvier 2012 Page 1 sur 50 Avis n° 2012/01-01 relatif à l’habilitat

Avis CNAM – janvier 2012 Page 1 sur 50 Avis n° 2012/01-01 relatif à l’habilitation du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) à délivrer des titres d’ingénieur diplômé Objet : A : examen de l’habilitation arrivant à échéance en phase avec le calendrier national périodique - Vu la demande présentée par le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans le cadre du renouvellement périodique des habilitations - Vu le rapport établi par Corinne Cabassud (rapporteure principal), Renaud Balaguer, Sylvie Chevalet, Hervé Coppier, Jean-Louis Cosquer Carole Deumié, Patrick Gerlier, Jean- Léon Houzelot, Laurent Mahieu, Pascal Ray, Manuel Samuélidès, Agnès Smith (membres de la CTI), Pierre Bot, Patrick Chedmail, Georges Gosset, Christian Larroche, Pierre Larroque, Lionel Luquin, Gérard Noyel, Gabriel Pelle, Louis Ros (experts), et présenté lors de la séance plénière des 10 et 11 janvier 2012 La Commission des Titres d’ingénieur a adopté le présent avis : Sommaire  Présentation générale pages 2-3  Analyse globale de la formation d'ingénieurs pages 4-7  Les formations d'ingénieurs HTT (hors temps de travail) pages 8 et suivantes  Analyse globale des formations HTT pages 8-10  Analyse par spécialités (ordre alphabétique) pages 11-17  Les formations en alternance pages 18 et suivantes  Analyse globale des formations en alternance pages 18-19  Analyse par spécialités (ordre alphabétique) pages 20-33  Le titre d'ingénieur spécialisé en « Sécurité » page 34  Le titre d'ingénieur en formation initiale « géomètre et topographe » page 35  Procédures de validation de l'expérience page 36  Synthèses, avis et recommandations pages 37 et suivantes  Formation hors temps de travail pages 38-40  Formations en alternance pages 41-48  Diplôme d'ingénieur spécialisé « Sécurité » page 48  Diplôme d'ingénieur en formation initiale « géomètre et topographe » page 48  Validation de l'expérience page 48  Recommandations globales pour l'établissement pages 50-51 Avis CNAM – janvier 2012 Page 2 sur 50 Présentation Générale de l'établissement Établissement fondé en 1794 par l’abbé Henri Grégoire dans l’esprit d’ouvrir l’accès à la connaissance à tous, le CNAM s’affirme toujours comme un acteur engagé au service de la promotion sociale. EPSCP grand établissement (décret 88-413 du 22 Avril 1988), le CNAM a rassemblé ses formations d’ingénieur sous la bannière d’un institut interne, l’EiCNAM, le 24 décembre 2008. Puis, à la publication du décret modificatif du 19 novembre 2009 et d’un règlement intérieur consolidé au 15 décembre 2010, l’école interne EiCNAM a disparu. Le CNAM s'est doté de 2 « écoles », structures internes (sans identité juridique) en charge de l'offre de formation respectivement en « Management et société » et en « Sciences industrielles et technologies de l'information » (SITI). L'EiCNAM est désormais un label recouvrant l'offre du CNAM en formations d'ingénieurs. Le CNAM est l'un des 9 membres fondateurs du PRES HESAM (Hautes Etudes-Sorbonne- Arts et Métiers) qui regroupe 13 établissements d'enseignement supérieur parisiens ; le CNAM et Arts et Métiers Paris Tech en sont les seuls membres formant des ingénieurs. La voie d’accès la plus connue et développée au diplôme ingénieur du CNAM est la formation continue hors temps de travail (HTT). Toutefois, le CNAM veut développer une offre croissante de formations initiales par apprentissage, élaborée dans les centres régionaux. Ces formations par apprentissage durent en général trois ans et s’adressent à des diplômés bac+2. Le CNAM compte aussi une formation en alternance en 5 ans avec les 3 dernières années en apprentissage. A la marge, le CNAM propose un diplôme en formation initiale sous statut étudiant de Géomètre topographe et un diplôme de spécialisation en « sécurité ». Enfin, le CNAM, qui est habilité à organiser les épreuves conduisant au titre d'Ingénieur diplômé d'État, annonce comme prioritaire l’accès aux diplômes d’ingénieur par la VAE. A noter également, le projet d’école Vaucanson, formation en 5 ans destinée aux « meilleurs » bacheliers professionnels. Quelques chiffres clés concernant le CNAM :  29 centres régionaux de formation gérés par des associations (nés vers le milieu du 20ème siècle), dont 21 en France métropolitaine (un dans chaque région : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Haute-Normandie, IDF/Paris, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord, PACA, Pays de la Loire, Picardie, Poitou- Charentes, Rhône-Alpes), 6 en Outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Polynésie Française, Nouvelle Calédonie) et 2 à l’étranger (Liban et Maroc).  90 000 inscrits en enseignement supérieur, dont 5895 inscrits en formation d’ingénieur (en 2010). La répartition géographique de ces 90000 élèves est la suivante : 15 000 pour le Centre d’Enseignement Parisien (CEP), 40 000 dans les centres régionaux, 25 000 dans des programmes partenariaux avec des organismes professionnels et 10 000 à l’étranger (73% au Maghreb et Moyen Orient).  2252 permanents, dont 1652 au siège parisien ; il faut noter le déséquilibre géographique entre les effectifs (83% hors Paris) et l’affectation des permanents (73% sur Paris), ainsi que l'absence de personnel enseignant permanent dans 12 centres. La part la plus importante de la formation est assurée par 8000 intervenants vacataires, dont 6000 auprès des centres régionaux.  8500 titres ou diplômes sont délivrés annuellement, dont 1 089 diplômes d’ingénieur (en 2010) Avis CNAM – janvier 2012 Page 3 sur 50 Depuis 2005, les rapports d’audit du CNAM (CTI, AERES, IGAENR, Cour des comptes) ont décrit un établissement en crise existentielle, financière et de gouvernance, celle-ci étant liée à un fonctionnement sans réelle possibilité de coordination. Le rapport AERES de 2011 pointe la faiblesse de la recherche et de sa valorisation. La dernière évaluation périodique du CNAM par la CTI a eu lieu en 2006 (notifiée par le ministère le 2 février 2007). Puis, comme toutes les spécialités examinées n’avaient pas obtenu six ans d’habilitation, la Commission a de nouveau examiné le CNAM lors des séances plénières du 3 juin 2008, des 9,10 juin 2009 et 07 juillet 2009 (Avis n°2009/07-03), du 29 juin 2010 (Avis 2010/06-15) et du 12 avril 2011 (Avis n° 2011/04-08). L'objet de la demande de l’établissement est le renouvellement périodique de l’habilitation du CNAM à délivrer le titre d’ingénieur au titre de la formation initiale sous statut d’apprenti, sous statut d'étudiant et par la formation continue, dans ses diverses spécialités. Il demande par ailleurs l'habilitation d'un nombre significatif de nouveaux diplômes. Avis CNAM – janvier 2012 Page 4 sur 50 Analyse globale de l'offre de formation d'ingénieurs Le CNAM se définit comme un ESCP en réseau dont le centre est à Paris ; il a effectivement une structure bipolaire : les centres régionaux associés et gérés par des associations bénéficient de l’image de marque et de l’attractivité du centre et ce dernier bénéficie de l’ancrage territorial et industriel fort des Centres régionaux. La formation des ingénieurs est un “marqueur du CNAM” (selon l'administrateur général) même si elle représente une faible partie des élèves et des diplômés. Cependant si le nombre de diplômes nationaux ou d’établissement autres que le diplôme d’ingénieur diminue, le nombre des diplômes d’ingénieur et des certifications RNCP augmente au cours des années. Données 2010 Inscrits en formation d'ingénieur Diplômés ingénieur Formation continue HTT 4739 758 Formation initiale par l'apprentissage 1015 254 Formation initiale sous statut d'étudiant 231 77 Dont par la VAE 0 6 Total 5985 1089 Ingénieur de spécialité 1 2 L’objectif général est de former des ingénieurs qui comprennent et dominent la complexité technique des systèmes qui sont le fruit de son action, le réseau de relations organisationnelles et humaines, ainsi que les contraintes économiques, qui sont le cadre de son action quotidienne, en particulier s’il est employé d’une PME/PMI. Le public visé en priorité est celui des personnes engagées dans la vie professionnelle, sur tout le territoire, afin de développer et de valoriser leurs capacités techniques, organisationnelles et humaines. Pour cela, l'établissement souhaite maintenir les formations HTT (dont les effectifs sont plutôt en diminution) et développer l’apprentissage via les centres régionaux Un des enjeux essentiels pour le CNAM est d'animer et de coordonner l'action de centres nombreux et répartis sur tout le territoire et au delà ; comme l'a souligné la CTI à plusieurs reprises, sa gouvernance doit arbitrer entre la nécessaire coordination pédagogique, l'équilibre dans la répartition des moyens et l'autonomie des acteurs sur le terrain (acteurs dont la très grande majorité sont des vacataires issus d'autres établissement ou d'entreprises). Une solution envisagée à ce problème avait été la création de l’EiCnam en 2008, dotée d'un statut d'école interne. Les nouveaux statuts récemment définis l'ont supprimée et l'EiCNAM est devenue une marque pour la formation des ingénieurs, sans moyens affectés, sans direction étoffée et sans noyau dur d’enseignants. Cette suppression des centres et instituts conduit à la disparition de l'ESGT(sur le site du Mans) en tant qu'école identifiée. A cela, s'ajoute l'absence d'un système d'information unifié (le système d'information pour le centre de Paris est peu compatible avec celui des centres régionaux). La direction générale a une visibilité faible sur les effectifs et les moyens ; l'audit de la CTI a révélé la difficulté, voire l'impossibilité parfois, d'obtenir des données fiables. La politique affichée de la nouvelle structure EiCNAM est uploads/Ingenierie_Lourd/ cnam-paris-avis-201201 2 .pdf