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I.S.E.T de Gabès – Département de G.P – Mastère professionnel E.N.R 31 Etude d’impact Environnemental Enseignant – Dr Imed ELMIR Page 1 CHAPITRE I–DEFINITIONS ET MISE EN CONTEXTE DE L’EVALUATION DES IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT I-Objectifs 1-Définir les concepts d’environnement, d’impact et d’évaluation. 2-Définir et illustrer par des exemples les différents processus d’évaluation environnementale. II-Introduction L’étude d’impact sur l’environnement, dont il sera question tout au long de ce cours, s’inscrit dans un système intégré d’évaluation environnementale. Dans ce système, l’environnement est un critère de décision omniprésent dans les multiples décisions que les gestionnaires d’Etat et d’entreprises prennent, depuis le palier stratégique jusqu’à celui de la direction quotidienne des opérations. Mais avant de présenter plus en détail ce système intégré, il convient de définir et d’expliquer les termes qui seront abondamment utilisés dans ce cours, soit ceux d’environnement, d’impact, d’évaluation, d’éléments valorisés de l’environnement, d’enjeux et d’indicateurs environnementaux. III-Quelques notions essentielles L’expression évaluation des impacts sur l’environnement (EIE) comprend les termes suivants:  environnement;  impact;  évaluation. III-1-Environnement Environnement tire son origine du mot « environner », utilisé dans le sens de « circuit », de « contour ». Il a trois définitions principales:  ce qui entoure, qui constitue le voisinage;  l’entourage habituel d’une personne, milieu dans lequel elle vit;  l’ensemble des éléments naturels et artificiels qui conditionnent la vie humaine. Vaillancourt propose que l’environnement est un système organisé, dynamique et évolutif de facteurs naturels (physiques, chimiques, biologiques,…) et humains (économiques, politiques, sociaux, culturels,…) où les organismes vivants opèrent et où les activités humaines ont lieu, et qui ont de façon directe ou indirecte, immédiatement ou à long terme, un effet ou une I.S.E.T de Gabès – Département de G.P – Mastère professionnel E.N.R 31 Etude d’impact Environnemental Enseignant – Dr Imed ELMIR Page 2 influence sur ces êtres vivants ou sur les activités humaines à un moment donné et dans une aire géographique définie. Le tableau 1 représente les relations qu’entretient l’être humain, seul ou en société, avec son milieu. Tableau 1- Modèle conceptuel des relations entre l’être humain et son environnement Composants de l’environnement Biophysiques Structurelles D’activités Générales de la communauté Qualité de l’air Qualité de l’eau Ambiance sonore Biodiversité Habitat Réseaux Paysages Ecoles Lieux de travail Lieux commerçants Lieux de repos Lieux de loisir Biens Services Confort Relations à l’environnement Affectives-sensorielles Fonctionnelles Attachement identitaire Tranquillité Sécurité: -physique -matérielle -financière Sociabilité Esthétique Prélèvement Pollution Aménagement Accès Nuisance Rapports culturels Fonctions récréatives Remarque: Notion de l’environnement selon l’Union européenne La directive 97/11 CE du 3 mars 1997 du conseil de l’Union arrêté le 25 juin 1996, identifie comme des incidences sur l’environnement « les effets directs et indirects d’un projet sur les facteurs suivants: -l’homme, la faune et la flore; -le sol, l’eau, l’air, le climat et le paysage; -les biens matériels et le patrimoine culturel; -l’interaction entre les facteurs visés aux tirets précédents. III-2-Impact Le terme impact est apparu vers 1824; du latin impactus, participe passé de impingere, « heurté » (selon le Grand Robert, Dictionnaire de la langue française, 1992). Ce n’est que vers le milieu des années 1960 qu’il prend le sens figuré « d’effet d’une action forte et brutale ». De façon générale, un impact sur l’environnement peut se définir comme l’effet, positif ou négatif, pendant un temps donné et sur un espace défini, d’une action humaine sur une I.S.E.T de Gabès – Département de G.P – Mastère professionnel E.N.R 31 Etude d’impact Environnemental Enseignant – Dr Imed ELMIR Page 3 composante de l’environnement pris dans son sens large (c’est-à-dire englobant les aspects biophysiques et humains). Nous suggérons donc la définition suivante, plus globale, d’un impact sur l’environnement: un effet, direct ou indirect, immédiat ou à long terme, d’une intervention planifiée (projet, programme, plan ou politique) sur un environnement décrit comme un système organisé, dynamique et évolutif. La figure 1 illustre le défi que représente la mesure d’un impact. Indicateur - Incertitude + I3 M3 Situation projetée avec le projet en opération Avec projet Grandeur anticipée I2 Situation projetée sans projet M2 de l’impact Sans projet I1 M1 Situation projetée au moment de la construction I0 M0 Situation existante au moment de l’EIE t0 t1 t2 Temps Figure 1 – Evolution temporelle d’un indicateur d’IE avec et sans réalisation de projet La notion d’impact a trois dimensions principales:  la grandeur d’impact: elle désigne le changement de la mesure d’une variable de l’environnement dans lequel s’insère un projet. Cette grandeur peut consister en une mesure ou en une prédiction.  l’importance d’impact: elle constitue pour sa part un jugement porté par l’expert sur l’importance des modifications anticipées qui tient compte du contexte d’insertion spatial et temporel du projet.  la signification d’impact: il s’agit de la valeur variable qu’accorde chacun des acteurs aux deux caractéristiques précédentes. I.S.E.T de Gabès – Département de G.P – Mastère professionnel E.N.R 31 Etude d’impact Environnemental Enseignant – Dr Imed ELMIR Page 4 En plus de présenter ces trois dimensions, l’impact peut porter un ensemble de qualificatifs: direct, indirect, résiduel et cumulatif. Ses dimensions sont représentées dans la figure 2 selon une échelle d’objectivité-subjectivité Evaluation scientifique Jugement de valeur porté par les scientifiques Appréciation par les acteurs Figure 2 – Dimensions d’un impact selon une échelle d’objectivité-subjectivité III-3-Evaluation Evaluer les impacts apparait donc comme un acte essentiellement subjectif qui consiste à porter un jugement de valeur sur le degré d’influence qu’aura une activité sur une composante de l’environnement et sur l’importance des conséquences de l’ensemble du projet sur l’environnement. Ce jugement en EIE doit cependant être fondé, c’est-à-dire s’appuyer sur une connaissance du milieu (mesures, observations,…), des connaissances scientifiques et du savoir traditionnel. La figure 3 illustre les conséquences du choix du modèle évaluatif sur la décision. Une expérience concluante est un type d’expérience analytique; son résultat, fondé sur l’expérience et des modèles reconnus, est très prévisible, exempt d’incertitude et généralement indiscutable. À l’opposé, un jugement purement intuitif porté sur un milieu et les conséquences d’une intervention sur ce milieu, posé sans cueillette de donnée, qu’elles soient anciennes ou récentes, donne des résultats hautement discutables, empreints d’une grande incertitude, qui laissent au décideur l’entière latitude pour prendre une décision. Grandeur d’impact Importance de l’impact Signification de l’impact Objectivité Subjectivité I.S.E.T de Gabès – Département de G.P – Mastère professionnel E.N.R 31 Etude d’impact Environnemental Enseignant – Dr Imed ELMIR Page 5 - - Degré d’incertitude Marge de manœuvre pour les décideurs + + - Possibilités de conflits + Figure 3- La science, l’incertitude et la décision En évaluation d’impact, le modèle de l’expérience concluante est improbable car les systèmes environnementaux sont complexes et leur évolution, souvent imprévisible, alors que le modèle du jugement intuitif et non souhaitable, puisqu’il ne permet pas une analyse rationnelle fondée sur connaissance du territoire et de sa trajectoire. Beanlands et Duinker (1983) suggèrent plutôt de viser un modèle de jugement fondé avec une « utilisation restreinte de l’analyse statistique classique, des modèles de simulation informatisé et une vérification plus rigoureuse de l’opinion et des jugement des experts »; à défaut d’éliminer l’incertitude, ce modèle a le mérite de fournir une précision de résultats raisonnable tout en tenant compte des impératifs d’optimisation des couts et de respect des échéanciers. IV-Processus de l’évaluation environnementale L’évaluation environnementale se compose d’un ensemble de processus qui visent la prise en compte de l’environnement dans la planification ou le développement d’opérations de projets, de programmes, de plans ou de politiques. Il s’agit d’un processus systématique qui consiste à évaluer et à documenter les possibilités, les capacités et les fonctions des ressources, des systèmes naturels et des systèmes humains afin de faciliter la planification d’un développement durable et la prise de décision en général. Elle vise entre autres à prévoir et à gérer les effets positifs et négatifs des propositions d’aménagement. Expérience concluante Jugement fondé Jugement intuitif I.S.E.T de Gabès – Département de G.P – Mastère professionnel E.N.R 31 Etude d’impact Environnemental Enseignant – Dr Imed ELMIR Page 6 Les processus de l’évaluation environnementale sont les suivantes:  Etudes et stratégies;  Evaluation environnementale stratégique;  Analyse du cycle de vie;  Système de gestion environnementale. IV-1-Etudes et stratégies Les études et les stratégies donnent lieu à des analyses multisectorielles globales de l’environnement. Elles « supposent l’examen de l’évolution dans le domaine de la qualité de l’environnement et de l’utilisation des ressources naturelles, ainsi que l’analyse des problèmes d’ordre juridique, économique, social et institutionnel que pose la gestion de ces ressources (OCDE, 1992b:9). En retrouve dans cette catégorie d’évaluations environnementales différents types de documents dont les rapports sur l’état de l’environnement, les stratégies nationales de conservation élaborées en collaboration avec l’Union mondiale pour la nature (UICN), les profils d’environnement et tout autre plan d’action pour l’environnement. IV-2-Evaluation environnementale stratégique (EES) L’évaluation environnementale stratégique se définit comme un processus d’évaluation et d’examen des politiques, plans et programmes ou d’autres initiatives en amont des projets (Sadler, 1996: 15). Ce processus tire son origine de la difficulté à remettre en question les propositions et à débattre des différentes possibilités dans le cadre même uploads/Ingenierie_Lourd/ cours-etude-d-x27-impact-environnemental.pdf