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1 Rubrique Soufre Fabrication industrielle fusion et distillation emploi et stockage Rapport ?nal Prestation pour l ? administration Ministère de l ? Ecologie et du Développement Durable A JANES Unité Sécurité des Procédés Direction des Risques Accidentel

Rubrique Soufre Fabrication industrielle fusion et distillation emploi et stockage Rapport ?nal Prestation pour l ? administration Ministère de l ? Ecologie et du Développement Durable A JANES Unité Sécurité des Procédés Direction des Risques Accidentels Septembre CINERIS DRA-AJa- - Rubrique Soufre Fabrication industrielle fusion et distillation emploi et stockage Rapport ?nal Prestation pour l ? administration Ministère de l ? Ecologie et du Développement Durable SEPTEMBRE PERSONNES AYANT PARTICIPE A L'ETUDE J BROZ ?? L DUPONT ?? A JANES Ce document comporte pages hors couverture et annexes Rédaction Relecteur Véri ?cation Approbation NOM A JANES M-A KORDEK C CWIKLINSKI B FAUCHER Qualité Ingénieur Unité Sécurité des Procédés Direction des Risques Accidentels Responsable du Laboratoire d'Evaluation des Matières Dangereuses Direction de la Certi ?cation Délégué appui technique à l ? administration Direction des Risques Accidentels Directeur Direction des Risques Accidentels Visa Signé Signé Signé Signé CINERIS DRA-AJa- - TABLE DES MATIERES INTRODUCTION DESCRIPTION DU SOUFRE Etats du soufre Propriétés physico- chimiques Dangers ASPECTS GÉNÉRAUX RELATIFS À LA PRODUCTION ET LA MISE EN ?UVRE DU SOUFRE Production du soufre Transformation du soufre et appellations commerciales Mise en ?uvre du soufre INDUSTRIE FRANÇAISE DU SOUFRE Producteurs de soufre Fournisseurs de soufre brut et transformé Utilisateurs de soufre Syndicats et associations concernés APPROCHE RÉGLEMENTAIRE EUROPÉENNE ET FRANCAISE HORS ICPE Classi ?cation emballage et étiquetage des substances dangereuses Transport de marchandises dangereuses Classement NFPA National Fire Protection Association RETOUR D ? EXPÉRIENCE Emissions directes de soufre Emissions indirectes engendrées par la combustion accidentelle de soufre Incendies Explosions Réactions exothermiques RECOMMANDATIONS RELATIVES À LA MISE EN ?UVRE DU SOUFRE Dispositions techniques Dispositions organisationnelles Traitement des situations accidentelles CINERIS DRA-AJa- - RÉFÉRENCES LISTE DES TABLEAUX LISTE DES FIGURES LISTE DES ANNEXES CINERIS DRA-AJa- - PREAMBULE Le présent document a été établi - au vu des données scienti ?ques et techniques disponibles ayant fait l ? objet d ? une publication reconnue ou d ? un consensus entre experts - au vu du cadre légal réglementaire ou normatif applicable Il s ? agit de données et informations en vigueur à la date de l ? édition du document Le présent document comprend des propositions ou recommandations Il n ? a en aucun cas pour objectif de se substituer au pouvoir de décision du ou des gestionnaire s du risque ou d ? être partie prenante CINERIS DRA-AJa- - INTRODUCTION Ce rapport fait suite à la sollicitation de la Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques du Ministère chargé de l ? Environnement référencée DPPR SEI GV- et datée du octobre concernant une demande d ? informations sur les risques et nuisances a ?érents aux rubriques et de la nomenclature ICPE Cette commande a été con ?rmée réf DPPR SEI GV- le décembre La présente étude concerne exclusivement les informations relatives à la rubrique fabrication industrielle fusion et distillation emploi et stockage de soufre DESCRIPTION DU SOUFRE ETATS DU SOUFRE Soufre solide Les di ?érentes formes allotropiques de soufre cristallisé se distinguent notamment par leur systèmes