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Taxation du fret Maritime Modes d’expédition Détail des frais de transport Fret

Taxation du fret Maritime Modes d’expédition Détail des frais de transport Fret conventionnel Fret de base est exprimé à l’unité payante (soit en tonne ou en m3) puis nous rajoutons la surcharge combustible (BAF = poids marchandise) et la surcharge monétaire (CAF = frais sécurisation marchandise). Fret Net = Fret de Base + BAF + CAF = Fret de Base x (1 + coefficient BAF) x (1 + coefficient CAF) Fret de Base = Nombre Unité Payante (UP) x Prix Unitaire par Unité Payante NB : Pour déterminer le nombre d’UP, nous retenons la valeur la plus élevée. Par exemple, si une marchandise pèse 3 tonnes et représente 6 m3. Nous retenons 6 m3, donc un nombre d’UP = 6. BAF = coefficient affecté à la marchandise par rapport au poids qu’elle représente sur le navire. On appelle cela la surcharge combustible. NB : Pour calculer le montant du BAF, on majore le Fret du Base du coefficient de BAF. Par exemple si le BAF est de 10% = Fret de Base x 0,1 = Montant BAF CAF = coefficient affecté à la marchandise qui représente les frais de sécurisation du fret, les frais particuliers dus à l’encombrement ou aux spécificités de la marchandise. On appelle cela la surcharge monétaire. NB : Pour calculer le montant de CAF, on majore le Fret de base + BAF du coefficient de CAF. Par Exemple si le CAF est de 8% = (Fret de Base + Montant BAF) x 0,08 Pour rappel, nous pouvons simplifier le calcul du Fret Net de la manière suivante Fret Net = Fret de Base x (1 + coefficient de BAF) x (1 + coefficient de CAF) Exemple : Si une marchandise pèse 2.4 tonnes et représente 5 m3, On retiendra l’UP de 5 m3, soit l’unité la plus élevée. Par conséquent, UP = 5. Calcul du fret : Fret de base : 50 USD l’unité payante sachant qu’il y a 5 UP, le coût est de 250 USD (5 x 50 USD). Si le coefficient BAF = + 12%, soit 30 USD (250 x 12%). Si le taux de CAF = + 10 %, soit 28 USD ((250 + 30) x 10%) Fret Net : 250 +30 + 28 soit 308 USD Nous pouvons également calculer le Fret Net de la manière suivante : = 250 x (1+12%) x (1 + 10%) = 250 x 1,12 x 1,10 = 308 USD Exemple de cotation maritime : Cas Mascate Dans le cadre d’un chantier à Mascate (à Oman), le responsable du projet est confronté à des achats complémentaires qu’il doit gérer en local compte tenu des impératifs de temps à respecter. Plusieurs approvisionnements sont envisagés :  Achat de câbles électriques et de différents équipements électriques  Expédition 1 : 4 conteneurs de 40 pieds en provenance de Ningbo, Chine.  Valeur par conteneur : 28 000 USD FOB Ningbo , Chine. SDV Dubaï a été sollicité pour une cotation, voici les informations fournies – coût par conteneur  Transport Ningbo – Mascate (Oman) : 1 800 USD par conteneur  Déchargement Mascate : 120 USD par conteneur  Post acheminement Port de Mascate au chantier du client final : 200 USD par conteneur  Prime assurance tous risques : 0,30 % de 110 % de la valeur de marchandise en incoterm CIF. Par conséquent, 0.30% x 110% x CIF = prime assurance  Frais d’intervention de SDV Mascate (transitaire) : 100 USD par conteneur Quel est le coût global de transport (hors dédouanement et taxes) ? Que représente le coût global de transport par rapport à la valeur FOB de la marchandise ? A retenir : Incoterm de départ = Free On Board (FOB) = L’Exportateur charge la marchandise sur le navire et le transfert des responsabilités et des frais s’opère. FOB + transport maritime = CFR (Cost and Freight). L’exportateur charge la marchandise sur le navire et prend en charge le coût du transport. CFR + Montant Assurance Transport Marchandise = CIF (Cost Insurance & Freight). L’exportateur charge la marchandise sur le navire et prend en charge le coût du transport et le coût de l’assurance de la marchandise qui est transportée. CIF + Déchargement + Post Acheminement + Frais d’intervention = DAP (Delivered At Place). L’exportateur charge la marchandise sur le navire et prend en charge le coût du transport, le coût de l’assurance de la marchandise qui est transportée, les coûts de déchargement et d’acheminement de transport jusqu’au lieu de destination convenu avec l’importateur. Il est important retenir que l’Exportateur doit s’acquitter des formalités à l’exportateur mais ne doit pas s’acquitter des formalités douanières (dédouanement) et fiscales (taxe intérieure = TVA). Dans ce cas il s’agit de l’incoterm Delivered Duty Paid (DDP). Poste Commentaire Montant FOB Ningbo 28 000 x 4 112 000 Transport maritime 1 800 x 4 7200 CFR Mascate 112 000+ 7200 119 200 Assurance 119 595-119 200 395 CIF Mascate 119 200 + 395 119 595 Déchargement 120 x 4 480 Post acheminement 200 x 4 800 Frais d’intervention 100 x 4 400 Total DAP Mascate et destination finale 119 595 + 480 + 800 +400 121 275 Le coût de transport représente 121 275 – 112 000 = 9 275 (121 275 – 112 000) / 112 000 = 8,28 % Assurance = 0,3X1,1 CIF (0,3 :100)X1,1 = 0,0033 CIF = 119 200+ 0,0033 CIF – 0,0033 = 119 200 1-0,0033 = 0,9967 0,9967 = 119 200 CFR = CIF – Assurance CFR =CFI – (0,3% x 1.1 x CIF) CFR = CFI – 0.0033 CIF CFR = 0.9967 CIF 119,200/0,9967 = CIF CIF = 119,595 USD Coût du transport = différence entre DAP et FOB Fret maritime : =>Fret conventionnel Fret net (tarif forfaitaire) = Fret de base + BAF (surcharge combustible) + CAF (surcharge monétaire) Fret de base : Taux fixe. Peut-être exprimé par UP (unité payante). Poids = tonne, Volume = m3 Exemple de cotation maritime : Cas Madrid Expédition : Expédition de 3 armoires électriques avec automates en provenance d’Espagne (achat EXW Madrid au prix de 10 000 euros l’unité) à destination d’Abu Dhabi Dimensions par armoire : 1 500 x 1 000 x 1000 mm et un poids brut 300 kg Volume = Longueur x Largeur x Hauteur = 1,5x1 x1x3 = 4,5m3 Poids brut en tonne = 0,3x3= 0,9 Tonne (100kg = 0,1 T) Le transitaire SDV Dubaï fournit les informations suivantes pour un groupage maritime car l’ensemble est insuffisant pour rentabiliser un conteneur complet de 20 tonnes :  La taxation se fait à l’unité payante : c’est le nombre le plus élevé entre le volume exprimé en mètre cube et le poids exprimé en tonne. NB : Il s’agit de déterminer le nombre d’unité payante et de le multiplier ce nombre par le prix unitaire. Nous ne devons pas appliquer de coefficient de BAF et de CAF sur ce calcul de fret. Quel est la valeur la plus importante entre le volume et le poids de la marchandise ? Par conséquent, quel est le nombre d’UP ? Enfin, quel est le prix unitaire par UP ?  Préacheminement et mise à FOB en Espagne : 600 euros pour les 3 armoires électriques avec automates  Fret maritime : 200 EUR par Unité Payante (UP) de Barcelone à Jabel Ali / Dubaï  Assurance : 0,45 % de 110% du CIF. Donc 0.45% x 110% x CIF  Post Acheminement : forfait 500 euros (rendu sur site)  Frais d’intervention de SDV (transitaire) : 100 euros Quel est le coût global de transport (hors dédouanement et taxes) ? Que représente le coût global de transport par rapport à la valeur FOB de la marchandise ? Poste Commentaires Montants en euros Prix EXW Madrid 3 x 10 000 30 000 Préacheminement 600 Prix FOB Barcelone 30 600 Fret Maritime 200 x 4,5 900 CFR Jabel Ali - Dubai FOB + FRET MAR = 30 600 + 900 31 500 Assurance CFR = CIF - Assurance CFR = CIF – 0.45% x (100%+10% x CIF) CFR = CIF – 0.00495 CIF = 1-0.00495 = 0.99505 CFR = 0.99505 CIF CIF = 31500/0.99505 CIF = 31 656.7 = (DAP-FOB) / FOB = 5.41 % ASSU = CIF – CFR = 31 656,7 – 31 500 156,7 CIF 31 656.7 Post acheminement 500 500 Frais d’intervention SDV 100 100 DAP Abu Dhabi Coût de transport hors dédouanement et TVA A retenir : Incoterm de départ : Ex works (EXW) = L’exportateur met à disposition de l’importateur la marchandise à la sortie de l’usine. L’importateur prend la responsabilité de la marchandise dès lors qu’il charge la marchandise à la sortie de l’usine. Free On Board (FOB) = L’Exportateur charge la marchandise sur le navire et le transfert des responsabilités et des frais s’opère. FOB + transport maritime = CFR (Cost and Freight). L’exportateur charge la marchandise sur le navire et prend en charge le coût du transport. CFR + Montant Assurance Transport Marchandise = CIF (Cost Insurance uploads/Ingenierie_Lourd/ enonces-cas-fret-maritime.pdf