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Trés TG La prése conform 1. 6 2. a Sur le sy CRÉER> PRESTAT ROYAUME D orerie Gé

Trés TG La prése conform 1. 6 2. a Sur le sy CRÉER> PRESTAT ROYAUME D orerie Généra GR/DFP/DSG de p ente fiche m ément à la rè Le chapitre 6140-25 du 0 Le modèle application d B.O. n° 6214 ystème GID, GESTION TIONS ARCH DU MAROC ale du Royaum GI/SGID/N°… Pr restation montre comm èglementatio V du décret 04/04/2013. du contrat de l'article 16 4 du 19/12/2 il faut suivre DÉPENSE>C HITECTURALE me rise en c ns archit ment prendr on en vigueu t n° 2-12-34 d'architecte 60 du décret 2013. e les étapes s CRÉATION ES… charge de tecturell Rédaction : re en charge ur notammen 49 du 20 ma publié dans t n° 2-12-349 suivantes : DÉPENSE>C es march es sur le Mme Amina T e des march nt : ars 2013 rel s l’arrêté n° 9 du 20 mar CRÉER NOU ﻤﻤﻠﻜﺔ hés e systèm TRIKI « amin hés de prest latif aux ma ° 1874-13 d s 2013 relati UVEL ACTE ﻳﻨﺔ اﻟﻌﺎﻣﺔ ﻟﻠﻤ Date : 2 me GID na.triki@tgr.g tations arch archés public u 13/11/201 if aux march E>MARCHÉS اﻟﺨﺰﻳ 26/05/2014 gov.ma » itecturelles cs. B.O. n° 13 pris en hés publics. S>MARCHE 2/4 1. Création du contrat La création des prestations architecturales est similaire à celle du marché unique à l’exception des champs suivants :  Ajout du champ intitulé « Estimation Sommaire des Travaux »  Ajout du champ intitulé « Honoraire »  Le montant initial du marché est calculé automatiquement par le système. C’est «Estimation Sommaire des Travaux » multiplié par « Honoraire » 2. Création du bordereau des prix La création du bordereau des prix est similaire à celle du marché unique, qui prend en charge les nouveaux champs :  «Valeur» équivalent à « Quantité »  «Proportion » équivalent à « Unité de mesure »  «Honoraire» équivalent à « Prix unitaire » 3/4 3. Création du lot Le bordereau de prix est composé d’un lot unique qui est composé de neuf phases. 4. Création des phases Les intitulés des phases sont fixés comme suit :  Phase 1 = « Études d’esquisse »  Phase 2 = « Avant-projet Sommaire (APS) »  Phase 3 = « Avant Projet Détaillé (APD) »  Phase 4 = « Permis de construire »  Phase 5 = « Projet d’Exécution (PE) »  Phase 6 = « Dossier de Consultation Entreprises (DCE) »  Phase 7 = « Suivi et contrôle d’exécution des travaux »  Phase 8 = «A la réception provisoire»  Phase 9 = «A la réception définitive» 5. Création des prestations Chaque phase est constituée d’une seule prestation et les désignations des prestations sont les mêmes que les intitulés des phases. Pour les prestations des phases N°1, N°4 et N°9 :  «Valeur» = 5 % de l’Estimation sommaire des travaux  «Proportion» = «5%» Pour les prestations des phases N°2, N°3, N°5, N°6 et N°8 :  «Valeur» = 10% de l’Estimation sommaire des travaux  «Proportion» = « 10% » Pour la prestation de la phase N°7 :  «Valeur» = 35% de l’Estimation sommaire des travaux  «Proportion» = «35%» Le «Type de prix» de toutes les prestations est «Pourcentage». L’«Honoraire» de toutes les prestations doit être égal à «Honoraire» saisi au niveau du contrat. 4/4 Calcul des totaux du bordereau des prix :  Montant HT =∑(Honoraire * Valeur)  Montant TTC = ∑[(Honoraire * Valeur) * (1+ (Taux TVA)] 6. Exemple d’un bordereau des prix  Estimation sommaire des travaux= 120 000.00 DH  Honoraire = 4%  Montant de la TV = 20%  Montant TTC = 4800.00 DH N° Lot N° Phase N° Prix Désignation Valeur Type de Prix Proportion Honoraire Taux TVA Prix HT 1 1 1 Études d’esquisse 5000.00 Pourcentage « 5% » 4% 20% 200.00 2 1 Avant Projet Sommaire (APS) 10000.00 Pourcentage « 10% » 4% 20% 400.00 3 1 Avant Projet Détaillé (APD) 10000.00 Pourcentage « 10% » 4% 20% 400.00 4 1 Permis de construire 5000.00 Pourcentage « 5% » 4% 20% 200.00 5 1 Projet d’Exécution (PE) 10000.00 Pourcentage « 10% » 4% 20% 400.00 6 1 Dossier de Consultation Entreprises (DCE) 10000.00 Pourcentage « 10% » 4% 20% 400.00 7 1 Suivi et contrôle d’exécution des travaux 35000.00 Pourcentage « 35% » 4% 20% 1400.00 8 1 A la réception provisoire 10000.00 Pourcentage « 10% » 4% 20% 400.00 9 1 A la réception définitive 5000.00 Pourcentage « 5% » 4% 20% 200.00 Montant HT 4000.00 Montant TTC 4800.00 uploads/Ingenierie_Lourd/ fiche-prestations-architecturales.pdf