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DIRECTION CENTRALE DU POLE INDUSTRIEL DIRECTION DU PATRIMOINE GUIDE DE REALISAT

DIRECTION CENTRALE DU POLE INDUSTRIEL DIRECTION DU PATRIMOINE GUIDE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS D D DP P PA A A/ / /P P P V V Ve e er r rs s si i io o on n n p p pr r ro o ov v vi i is s so o oi i ir r re e ee e e : : : M M Ma a ai i i 2 2 20 0 01 1 12 2 2 ONEP Division Patrimoine Assainissement Mai 2012 Page 1/2 Guide de réalisation des branchements SOMMAIRE PREAMBULE A - GUIDE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS 1 – INSTRUCTIONS DES DOSSIERS 2 – VISITE DE RECONNAISSANCE 3 – REALISATION DES BRANCHEMENTS 4 – CONTROLE DES NOUVEAUX BRANCHEMENTS REALISES 5 – ARCHIVAGE B – ANNEXES / FICHES TECHNIQUES BR.1 : ORDRE D'INTERVENTION BR.2 : ATTACHEMENT BR.3 : FICHE DE TRONÇON BR.4 : FEUILLE DE TEMPS POUR LE PERSONNEL EXPLOITANT BR.5 : EQUIPE - PLANNING D'INTERVENTION BR.6 : CARNET DE BORD D'UTILISATION D'UN VEHICULE SPECIAL BR.7 : CARNET DE BORD D'UTILISATION D'UN VEHICULE BR.8 : BON DE COMMANDE BR.9 : DESCRIPTION D’UN BRANCHEMENT BR.10 : SCHEMAS TYPES DE BRANCHEMENT BR.11 : BRANCHEMENT - RECONNAISSANCE BR.12 : MODELE D'ATTACHEMENT POUR LES TRAVAUX DE BRANCHEMENT BR.13 : BRANCHEMENT - CONSTAT D'ACHEVEMENT BR.14 : INSPECTIONS ONEP Division Patrimoine Assainissement Mai 2012 Page 2/2 Guide de réalisation des branchements PREAMBULE Dans le but d’améliorer les conditions de vie des agglomérations et de protéger l’environnement, il est recommandé de raccorder toutes les habitations situées en bordure d’une voie publique pourvue d’un réseau d’évacuation des eaux usées. L’accès au réseau se fait, soit par une voie privée, soit par une servitude de passage. Le présent guide est destiné au personnel opérant sur les réseaux d’assainissement, en charge des raccordements. Ce document définit le protocole à suivre pour assurer la réalisation des nouveaux branchements sur les réseaux d’assainissement, qu’ils soient unitaires ou séparatifs. ONEP Division Patrimoine Assainissement Mai 2012 Page 1/6 Guide de réalisation des branchements GUIDE DE REALISATION DE NOUVEAUX BRANCHEMENTS 1. INSTRUCTION DES DOSSIERS L’usager entre en contact avec le Centre dont il relève pour la réalisation d’un raccordement sur le réseau d’égout existant : 1.1 Branchement des eaux résiduaires urbaines  Transmettre le dossier ad hoc pour qu’il puisse faire sa demande de raccordement  Vérifier le dossier une fois celui-ci retourné (pièces à fournir, plans, etc.)  Prendre rendez-vous pour une première visite de reconnaissance  Etablir un devis  Planifier la période de travaux  Réalisation des travaux  Transmettre une fiche de satisfaction Remarque : Le plan devant être joint au dossier de demande de branchement est un plan de masse de construction ou un croquis. Le positionnement de la sortie des collecteurs intérieurs devra être indiqué clairement. Il est possible qu’un industriel demande au Centre le raccordement de son établissement au réseau d’égout. Ce type de demande se fait généralement sur un imprimé spécial muni d’une note donnant toutes les précisions sur la qualité et la quantité des eaux à évacuer. 1.2 Branchement industriel L’avis favorable n’est alors accordé au demandeur que lorsque les eaux à évacuer répondent aux normes de qualité exigées. Techniquement, c’est une convention de rejet qui devrait être établie et conclue entre l’industriel et l’Office. Tout propriétaire pourra solliciter le raccordement de son immeuble à l’égout pluvial. Les conditions relatives aux branchements sur le réseau d’eaux usées sont applicables pour les branchements aux collecteurs pluviaux. 1.3 Branchement des eaux pluviales ONEP Division Patrimoine Assainissement Mai 2012 Page 2/6 Guide de réalisation des branchements 2. VISITE DE RECONNAISSANCE Faisant suite à la demande exprimée, une équipe est mobilisée par le Chef de Réseaux (BR.4 et 5). Lors de la visite de reconnaissance, les agents doivent :  Revêtir leurs équipements de protection (Suivre les consignes du Manuel d’Hygiène et Sécurité)  Signaler leur présence avec les balises requises  Dévier la circulation si nécessaire  Identifier le type de système sur lequel sera raccordé l’usager (unitaire ou séparatif)  Identifier le type d’ouvrage sur lequel sera raccordé l’usager (visitable ou non visitable)  Identifier les éventuelles différences entre les plans et l’existant  Identifier les contraintes propres à la propriété raccordée (réseaux existants, différence de niveau entre la boîte de branchement et le collecteur, etc.)  Se renseigner sur les disponibilités de l’usager afin de planifier l’intervention future  Consigner l’intégralité des renseignements glanés, contraintes et autres remarques sur la fiche de reconnaissance (Annexe BR.3) attribuée à l’usager. AVANT TOUTE INTERVENTION : VERIFIER LA PRESENCE DE H ATTENTION ! 2 3. REALISATION DE BRANCHEMENTS S ET VENTILER LES REGARDS OUVERTS ! Les raccords des branchements sur les canalisations principales sont des points très sensibles du réseau où ils risquent de provoquer des infiltrations ou fuites génératrices d´importants désordres. Aussi, un soin particulier doit-il être porté à la pose des dispositifs de raccordement. Un branchement est toujours constitué de trois parties distinctes de l’amont (bâtiment) vers l’aval (réseau d’égout) : 3.1 Constitution d’un branchement  Une boite de branchement dite aussi regard de façade,  Une canalisation qui assure la jonction du regard de façade au réseau,  Un dispositif de raccordement sur le réseau public. Une description de ces trois (3) éléments constitutifs d’un branchement est présentée dans la Fiche Technique BR.9. ONEP Division Patrimoine Assainissement Mai 2012 Page 3/6 Guide de réalisation des branchements 3.2 Action préalable à la réalisation du branchement  Avoir l’ordre d’intervention (Fiche Technique BR.1), l’attachement (Fiche Technique BR.2) AU CENTRE :  Etudier et se munir des Fiches Techniques relatives à la réalisation des branchements : BR.10 à BR.13.  Etudier et se munir du Manuel d’Hygiène et Sécurité du secteur de l’Assainissement  Mobiliser les moyens matériels requis : véhicule (BR.6, BR.7), autres (BR.8). Lorsque les agents arrivent sur le lieu de l'intervention, ils doivent : SUR SITE :  Revêtir leurs équipements de protection  Signaliser le chantier avec le matériel ad hoc  Dévier la circulation si nécessaire  Se munir de la fiche de reconnaissance des branchements consignant les renseignements glanés lors de la visite. AVANT TOUTE INTERVENTION, VERIFIER LA PRESENCE DE H ATTENTION ! 2S ET VENTILER LES REGARDS OUVERTS ! Pour réaliser le branchement sur un ouvrage non visitable, il faut : 3.3 Réalisation d’un branchement sur un ouvrage non visitable  Installer le dispositif de raccordement de la canalisation de branchement à la canalisation principale (regard, culotte, selle, etc.)  Les culottes de raccordements sont constituées du même matériau que la canalisation principale  Le diamètre intérieur du branchement doit être inférieur à celui de la canalisation publique réceptrice, sans être inférieur à 200 mm.  L’angle de raccordement entre le tronçon amont de la canalisation principale et la canalisation de raccordement doit être idéalement de 60°. Les valeurs indiquées sur le schéma ci-dessous sont à respecter : 200 mm 200 mm ONEP Division Patrimoine Assainissement Mai 2012 Page 4/6 Guide de réalisation des branchements  Installer la canalisation de branchement proprement dite ;  Dans la mesure du possible, cette canalisation est rectiligne et a une pente d'au moins 30/00  Si la canalisation comporte des coudes ou une longueur supérieure à 35m, des regards intermédiaires doivent être installés .  Installer la canalisation sur la boite de branchement existante en limite de propriété,  Installer un grillage avertisseur tout le long du linéaire de la conduite de raccordement. ATTENTION ! TOUT BRANCHEMENT PENETRANT EST INTERDIT Pour réaliser le branchement sur un ouvrage visitable, il faut : 3.4 Réalisation d’un branchement sur un ouvrage visitable  Percer le regard (carottage). La canalisation de branchement doit arriver avec un angle d’incidence :  inférieur à 90° si la canalisation incidente a un DN inférieur à la moitié du DN du collecteur existant,  inférieur à 67.3° dans le cas contraire.  Introduire la canalisation de branchement,  Réaliser un joint étanche pour éviter toute infiltration entre le collecteur existant et la canalisation de branchement. Le reste de la démarche est la même que pour les branchements sur un ouvrages non visitables. ONEP Division Patrimoine Assainissement Mai 2012 Page 5/6 Guide de réalisation des branchements 3.5.1 Système unitaire 3.5 Pose de la conduite de raccordement Dans le cas d’un raccordement sur un réseau d’assainissement unitaire, on posera une seule conduite entre la boîte de branchement et le collecteur public. S’il s’avère qu’il existe deux boîtes de branchement (en prévision de l’installation d’un système séparatif), il faut au préalable les relier entre elles. La conduite de raccordement sera posée entre la boîte de branchement des eaux usées (E.U.) et le collecteur existant. 3.5.2 Système séparatif Dans le cas d’un raccordement sur un réseau d’assainissement séparatif, on posera deux conduites :  Entre la boîte de branchement des eaux usées (E.U.) et le collecteur public des eaux usées.  Entre la boîte de branchement des eaux pluviales (E.P.) et le collecteur public des eaux pluviales. AVANT DE REALISER LES RACCORDEMENTS, BIEN IDENTIFIER LES DEUX BOÎTES DE BRANCHEMENT SOUS PEINE D’INVERSER LES RACCORDEMENTS uploads/Ingenierie_Lourd/ guide-branchements-onep.pdf