CARNET SANITAIRE DE VOTRE INSTALLATION D’EAU Indiquer le nom de l’établissement

CARNET SANITAIRE DE VOTRE INSTALLATION D’EAU Indiquer le nom de l’établissement Nord - Pas-de-Calais Agence Régionale de Santé Qu’est ce que le carnet sanitaire ? Le carnet sanitaire constitue le référentiel de la sécurité sanitaire des réseaux d’eau. Ce document doit être mis en place pour chaque installation (article R 1321-23 du code de la santé publique). Il a pour objectifs de centraliser l’ensemble des informations sur l’installation et d’assurer la traçabilité de son exploitation. Il permet ainsi le suivi : • Des opérations d’entretien et de maintenance ; • Des paramètres de surveillance de la qualité de l’eau et des réseaux (température…). Ainsi, vous pourrez : • mieux connaître vos installations d’eau •  apprécier le niveau de travail déjà effectué vis-à-vis de la prévention du risque lié aux légionelles ; •  mettre en évidence et remédier à d’éventuels dysfonctionnements d’ordre structurels (réseaux, installations…) ou d’exploitation (maintenance, entretien, surveillance…). Sommaire ANNEXES 1 – IDENTIFICATION 2 –  DESCRIPTION DES TRAVAUX Liste des travaux de modification, de rénovation ou d’extension des installations de distribution d’eau 3 – JOURNAL DES INTERVENTIONS : • Les opérations de maintenance et d’entretien •  Les notes de calcul sur l’équilibrage des réseaux ECS bouclés, mises à jour lors des modifications de configuration des réseaux • Les traitements de lutte contre le tartre et la corrosion - les traitements de désinfection - les résultats d’analyses concernant l’évolution de la qualité de l’eau - les relevés de températures - les volumes consommés (eau froide / ECS). 4 – DIAGNOSTIC DES RÉSEAUX 5 – CONTRATS DE MAINTENANCE 6 –  RECOMMANDATIONS SUR LES OPÉRATIONS D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE SURVEILLANCE 7 – PROTOCOLES 8 – PLANS DES RÉSEAUX RÉGLEMENTATION GLOSSAIRE ET ABREVIATIONS ADRESSES UTILES IDENTIFICATION DE L’ÉTABLISSEMENT, DES INTERVENANTS ET DE L’INSTALLATION 1 Fiches de renseignements à remplir Nom Adresse Tél. Fax E-mail Capacité d’accueil Période d’ouverture  Continue  Discontinue, de Nom Fonction Coordonnées Nom Fonction Société Coordonnées Adresse Tél. Adresse Tél. Adresse Tél. Adresse Tél. LES INTERVENANTS L’ÉTABLISSEMENT Identification des intervenants internes à l’établissement Identification des intervenants externes à l’établissement DIAGNOSTIC Diagnostic réalisé Date de réalisation Intervenant ALIMENTATION Origine de l’alimentation en eau froide  Distribution publique Nombre et localisation de(s) compteur(s)  Oui  Non  Forage L’installation Réseaux Matériaux constitutifs des réseaux  Cuivre  PVC  Acier inoxydable  Acier galvanisé  Plomb  Fonte  Acier noir Autres Existence d’interconnexions entre le réseau EF et d’autres réseaux  Oui  Non Si oui Appareillages spécifiques alimentés par l’eau du réseau   Baignoires de balnéothérapie ou médicales Nombre :  Fontaines réfrigérantes Nombre :  Machines à glaces Nombre :  Fontaines décoratives Nombre :  Piscines Nombre :  Tours aéro-réfrigérantes Nombre :   Centrales de traitement d’air (humidificateurs) Nombre :  Couveuses Nombre : Nombre : Nombre : Nombre : Nombre : Nombre : Nombre : Calorifugeage des canalisations Eau chaude Eau froide Type de réseau ECS Si le réseau est bouclé :  Existence d’un thermomètre sur chaque retour de boucle Température en retour de boucle principale : C°  Linéaire  Bouclé partiellement Retour de boucle 1 : C° 2 : C° 3 : C° 4 : C°  Bouclé intégralement  Intégralement  Intégralement  Partiellement  Partiellement  Absence  Absence  Séparément  RIA  Réseau d’arrosage  Autre : production Existence d’un dispositif de préchauffage de l’eau chaude sanitaire  Oui  Non Si oui Type(s) de production d’eau chaude sanitaire de l’établissement  Instantané (stockage aval < 400 litres)  Chauffe-eau instantané Nombre :  Semi-instantané (échangeurs + ballons de stockage > 400 litres) Nombre :  Par accumulation (ballons de production d’eau chaude) Nombre : Température de l’eau chaude sanitaire en sortie de production °C Élévation quotidienne de la température en cas de sortie de production inférieure à 55°C, précisez les durées et températures à atteindre : Lequel ?   Échangeur à plaques ou tubulaire Volume des ballons : Volume des ballons :  Autre : Température de préchauffage : TEMPS MINIMUM DE MAINTIEN de la température TEMPÉRATURE DE L’EAU (°C) 2 minutes Supérieure ou égale à 70°C 4 minutes 65°C 60 minutes 60°C TRAITEMENT Type de traitement(s) installé(s) sur le réseau d’eau chaude sanitaire  Adoucissement  Anticorrosion  Désinfection Utilisation Taux de désinfectant injecté : mg/L Taux de désinfectant résiduel Système de régulation distribution Mitigeur(s) collectif(s) Mitigeur(s) au niveau de chaque point d’usage des périphériques Température de l’eau mitigée : °C Changement régulier des périphériques ou détartrage (pommeaux de douche, flexibles) Température de l’eau froide : °C Température de l’ECS au point le plus éloigné de la production (sans limiteur de température) : °C  Continue  Oui  Oui  Oui  Non Fréquence moyenne :  Non  Non  Redox  Chloromètre Sur le retour de boucle mg/L Aux points d’usage(1) mg/L  Discontinue (1)Points d’usage représentatifs du réseau protection Existence de dispositifs de protection contre les retours d’eau à l’amont de Arrivées générales d’eau froide  Oui Interconnexions entre réseaux  Oui Bâtiment(s)  Oui Appareillage spécifique alimenté pars le réseau d’eau  Oui Dispositif de traitement  Oui Des points d’usage  Oui Piquages du réseau d’eau technique (climatisation, réseau incendie armé, chauffage…) sur le réseau d’eau froide  Oui Piquages du réseau d’eau chaude sur le réseau d’eau froide  Oui Surveillance Mesure(s) de températures  Oui Si, oui, mesure(s) effectuées sur  Eau froide  Eau chaude Pour les établissements de santé   Points d’usage représentatifs situés dans des services accueillant des patients identifiés par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (ou toute organisation chargée des mêmes attributions) comme particulièrement vulnérables au risque de légionellose  Non  Non  Non  Non  Non  Non  Non  Non  Non Fréquence : Fréquence : Fréquence : Fréquence : Fréquence :  Local technique   Sortie de la/des production(s) d’eau chaude sanitaire (mise en distribution)   Au niveau de chaque retour de boucle   Point(s) d’usage à risque le(s) plus représentatif(s) du réseau   Sortie de la/des production(s) d’eau chaude sanitaire (mise en distribution)   Point(s) d’usage le(s) plus éloigné(s) de la production d’eau chaude sanitaire  Points d’usage Fréquence : Surveillance Fréquences minimales des mesures de températures de l’eau chaude sanitaire fixées par l’arrête du 1er février 2010 Établissements sociaux et médico-sociaux, établissements pénitentiaires, hôtels et résidence de tourisme, campings et autres ERP Points de surveillance Sortie de la/des production(s) d’eau chaude sanitaire (mise en distribution). Point(s) d’usage à risque le(s) plus représentatif(s) du réseau et point(s) d’usage le(s) plus éloigné(s) de la production d’eau chaude sanitaire. Retour de boucle (retour général), le cas échéant. Retour de boucle (retour général), le cas échéant. Température de l’eau : 1 fois par jour (ou en continu) au niveau de chaque boucle Établissements de santé Points de surveillance Fréquence des mesures Sortie de la/des production(s) d’eau chaude sanitaire (mise en distribution). Température de l’eau : 1 fois par jour (ou en continu). Point(s) d’usage à risque le(s) plus représentatif(s) du réseau et point(s) d’usage le(s) plus éloigné(s) de la production d’eau chaude sanitaire. Température de l’eau : 1 fois par semaine (ou en continu). Points d’usage représentatifs situés dans des services accueillant des patients identifiés par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (ou toute organisation chargée des mêmes attributions) comme particulièrement vulnérables au risque de légionellose. Température de l’eau : 1 fois par semaine (ou en continu). Retour de boucle (retour général), le cas échéant. Température de l’eau : 1 fois par jour (ou en continu) au niveau de chaque boucle Fréquence des mesures Température de l’eau : 1 fois par mois. Température de l’eau : 1 fois par mois. Température de l’eau : 1 fois par mois au niveau de chaque boucle Surveillance Mesure(s) de températures Présence manchettes témoins Si, oui, localisation : Recherche de Legionella pneumophila Si, oui, fréquence Sur les points suivants  Fond de ballon(s) de production et de stockage d’eau chaude sanitaire, le cas échéant  Point(s) d’usage à risque le(s) plus représentatif(s) du réseau  Point(s) d’usage le(s) plus éloigné(s) de la production d’eau chaude sanitaire.  Retour de boucle (retour général), le cas échéant Mesures des paramètres physico-chimiques de l’eau Si, oui, lesquels Pour les établissements de santé   Points d’usage représentatifs situés dans des services accueillant des patients identifiés par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (ou toute organisation chargée des mêmes attributions) comme particulièrement vulnérables au risque de légionellose.  Oui  Oui  Oui  Oui  Non  Non  TH  Conductivité  pH  Autre  Non  Non DESCRIPTION DES TRAVAUX Remplir le tableau pour chaque rénovation ou modification effectuée sur l’installation Ou joindre le relevé des interventions du prestataire ou sa copie Si un programme prévisionnel des travaux existe, joindre le document et son échéancier de réalisation 2 Date Intervenant Date Intervenant Date Intervenant Date Intervenant DESCRIPTION DES TRAVAUX RÉALISÉS JOURNAL uploads/Ingenierie_Lourd/ modele-carnet-sanitaire-nord.pdf

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Ingénierie d’eau chaude température réseau l’eau
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