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Partie I: Organisation Contractuelle Des projets BTP La préparation Contractuel

Partie I: Organisation Contractuelle Des projets BTP La préparation Contractuelle: La préparation et l’organisation d’un chantier BTP découlent toujours d’un projet de : Développement, Construction, Equipement, Aménagement, Réhabilitation. Cette préparation impose aux maîtres d’ouvrage et d’œuvre de prendre, dès la phase de programmation, toutes les décisions destinées à structurer contractuellement l’organisation générale de l’opération, la réalisation du projet et l’exécution du chantier. La réalisation d’un projet de construction est toujours conditionner à la collaboration entre plusieurs intervenants, qui ont des missions complémentaires Notamment : Le maitre d’ouvrage La maitrise d’œuvre Le BET, Les GT et les LABO Le Bureau de Contrôle Les Entreprises Le maitre d’ouvrage: C’est une personne physique ou morale pour le compte de qui les travaux ou les ouvrages sont exécutés. Le maître d’ouvrage: Exprime ses besoins de construction, Choisit le maître d’œuvre et le bureau d’étude Un maître d’ouvrage peut être une entité publique (Etablissement publics, Collectivités locales) ou une entité particulière (Promoteurs, Entreprises privés, particuliers, etc.) Il Définit donc le programme et s’entoure d’une équipe de préparation, comprenant notamment la maîtrise d’œuvre, le contrôle technique et, le cas échéant, un prestataire chargé de la planification (OPC ou ordonnancement / planification / coordination). La maitrise d’œuvre: C’est une personne physique ou morale qui, pour sa compétence, est chargée par le maître d’ouvrage de diriger l’exécution du marché et de proposer la réception ainsi que le règlement des travaux. Le maître d’œuvre a pour missions principales de : S’assurer de la faisabilité de l’opération Concevoir, décrire et évaluer les ouvrages Etablir les dispositifs réglementaires Préparer les marchés Consulter les entreprises Contrôler la qualité des travaux réalisés Superviser les versements d’acomptes aux entreprises, etc.. Ainsi Le MDO Conçoit le projet sur le plan technique et décide de son allotissement éventuel. Il peut être une entité publique (Direction Départementale d’Equipements « DDE », Direction Départementale d’Agriculture « DDA », Office Publique d’Habitation « OPH », etc.) ou une entité particulière (architecte, entrepreneur, BET, etc.) Un bureau d’étude technique « BET »: est un organisme indépendant ou service interne d’une entreprise, chargé d’étudier sur le plan technique le projet du maître d’œuvre afin de garantir la résistance et la stabilité des ouvrages ainsi que le bon fonctionnement des équipements techniques. Les principales attributions d’un bureau d’étude technique sont: La rédaction des rapports d’études Etablissement de toutes les notes de calculs nécessaires.  Dessin de tous les plans d’exécution des ouvrages accompagnés de leur nomenclature et instructions techniques éventuelles Un bureau de contrôle « BC »: C’est un organisme choisi et rémunéré par le Maître d’ouvrage, qui prend en charge le projet pour assurer la sécurité des biens et des personnes et contrôler la réalisation des travaux. Les principales missions d’un bureau de contrôle sont : Le contrôle des travaux pendant leur exécution La réalisation de tous les essais et les mesures de contrôle nécessaires La rédaction des procès-verbaux correspondants, etc. L’organisme de contrôle peut être un bureau de contrôle autorisé ou bien même une personne physique agrée pour accomplir la mission de contrôleur technique. Les entreprises: Un entrepreneur est une personne physique ou morale qui est chargé de réaliser les travaux ou les ouvrages aux conditions définies dans les pièces du marché. Les principales tâches d’un entrepreneur sont : Etudier les coûts des travaux ; Vérifier les avant-métrés ; Déterminer les prix de vente unitaires HT pour réaliser chaque ouvrage élémentaire (sous-détail de prix) ; Compléter les cadres des bordereaux des prix ; Etablir les devis quantitatif-estimatif prévisionnels ; Organiser le chantier ; Rédiger le plan particulier d’hygiène et de sécurité et proposition d’un plan d’assurance qualité de construction ; Elaborer les plannings d’exécution des travaux ; Dessiner les plans d’installations de chantier et Gérer son déroulement ; Réaliser les ouvrages prévus et approvisionnement du chantier ; Etablir le métré des ouvrages réalisés à comparer avec les avant-métrés ; Présenter aux maîtres d’œuvre les projets de décomptes mensuels (PDM), liés aux situations des travaux ; Etablir des statistiques ou des ratios de prix, de quantités d’ouvrage ou de temps unitaires Définition d’un marché BTP: On appelle marché: « Tout contrat à titre onéreux conclu entre, d'une part, un maître d'ouvrage et, d'autre part, une personne physique ou morale appelée entrepreneur, fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet l’exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de services ». C’est donc une Convention écrite entre deux partenaires et qui définit les modalités d'une vente. Il comporte des clauses qui organisent le déroulement du projet (administratives, techniques et financières). Formes des marchés BTP: Les marchés sont des contrats écrits dont les cahiers des charges doivent contenir au moins les mentions suivantes : • Le mode de passation ; • L'indication des parties contractantes, les noms et qualités des signataires agissant au nom du maître d'ouvrage et du cocontractant • L'objet avec indication de la ou des préfectures, ou provinces, du lieu d’exécution des prestations ; • L'énumération par ordre de priorité des pièces incorporées au marché • Le prix, sous réserve des dispositions concernant les marchés à prix provisoires ou les modalités de détermination du prix pour les prestations rémunérées sur la base de dépenses contrôlées • Le délai d'exécution ou la date d’achèvement du marché • Les conditions de réception et, éventuellement, de livraison des prestations. • Les conditions de règlement conformément à la réglementation en vigueur ; • Les conditions de résiliation ; • L’approbation du marché par l’autorité compétente Les prix des marchés BTP: Le marché peut être : A prix global, A prix unitaires A prix mixtes Il peut également comporter, à titre accessoire, des prestations exécutées sur la base de dépenses contrôlées Ces prix peuvent être fermes, révisables ou provisoires. Partie II: Préparation et Signalisation Du chantier Méthodologie: Pour réussir une préparation de chantier, il faut suivre les étapes suivantes : Recenser les problèmes à solutionner ;  Identifier toutes les contraintes connues ou supposés, susceptibles d’influencer le  fonctionnement du chantier ; Ordonnancer celles-ci de plus importantes au plus minimes ;  Rechercher les solutions prenant en compte les exigences du dossier marché, les possibilités  de l’entreprise en débouchant sur le coût de revient le plus bas, dans les meilleurs délais, avec la meilleure qualité de réalisation ; Etablir un bilan général qui servira de base d’étude pour les chantiers ultérieurs  Relever les écarts durant l’exécution du chantier entre le déroulement prévisionnel et le  déroulement réel des travaux ; La signalisation d’un chantier: La signalisation temporaire a pour objet d’avertir et de guider l’usager afin d’assurer sa sécurité et celle des agents intervenant sur la voirie tout en favorisant la fluidité de la circulation. Principes de La signalisation d’un chantier : La mise en place de la signalisation temporaire doit s’organiser en s’appuyant sur les principes fondamentaux suivants: Le principe d’adaptation Le principe de cohérence Le principe de lisibilité et concentration. 1. Principe d’adaptation: La signalisation temporaire doit être adaptée aux circonstances qui l’imposent, afin d’assurer la sécurité des usagers et des agents, sans contraindre de manière excessive la circulation publique. Les points dont il faut tenir compte lors de la mise en place de la signalisation temporaire sont les suivants : Les caractéristiques de la voie (chaussée étroite, route à 2 voies, 3 voies ou plus) La nature de la situation rencontrée (chantier fixe, chantier mobile) L’importance du chantier (sur accotement, avec léger ou fort empiétement sur la chaussée) La visibilité (abords du chantier, conditions climatiques) La localisation (rase campagne, centre ville) L’importance du trafic (densité et vitesse des véhicules, variation du trafic) 2. Principe de cohérence: La signalisation temporaire mise en place peut donner des indications différentes de celles de la signalisation permanente. La signalisation permanente doit donc être masquée provisoirement si elle est en contradiction avec la signalisation temporaire. La signalisation temporaire doit être retirée dés que les travaux ont arrêté. 3. Principe de lisibilité et de concentration: L’implantation de la signalisation sur une distance relativement courte doit permettre une compréhension immédiate de la situation. Ainsi pour être visibles et lisibles, les panneaux doivent : Rester en nombre limité (on ne doit pas grouper plus de deux panneaux sur un même support ou côte à côte) Etre implantés d’une manière judicieuse, Eviter de mettre les panneaux trop prés du sol ou trop loin de la chaussée. Respecter les distances réglementaires Etre propres et en bon état Arrêté de circulation: Classification des signalisations: On distingue 3 catégories de signalisation selon leur implantation: 1. La signalisation d’approche: Elle est placée en amont de la zone des travaux, elle doit informer l’usager sur la situation qu’il va rencontrer. Elle est en principe placée en dehors de la chaussée, sur l’accotement. Cette catégorie se subdivise en deux : Une signalisation de danger: constituée de panneaux triangulaires (type AK) Une signalisation de prescription: constituée de panneaux circulaires (type B)  La signalisation d’indication constituée de panneaux rectangulaires (type KC et KD) 2. La signalisation de position: Elle délimite la zone d’intervention des agents et constitue une barrière physique de protection pour les uploads/Ingenierie_Lourd/ partie-i-organisation-contractuelle-des-projets-btp-la-preparation-contractuelle.pdf