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Les Fiches de la Corpo 1 Les Fiches de la Corpo 2 Les Fiches de la Corpo Année

Les Fiches de la Corpo 1 Les Fiches de la Corpo 2 Les Fiches de la Corpo Année 2017-2018 Les Fiches de la Corpo 3 Chers étudiants, ça y est, l’année touche à sa fin. Mais pour bien profiter de l’été et éviter les rattrapages, la case des partiels semble inévitable ! Depuis maintenant 83 ans la Corpo Assas accompagne l’étudiant dans tous les domaines de la vie universitaire, et vous propose notamment des Fiches de cours. Ces condensés de cours guideront, encadreront et rythmeront vos révisions des partiels. Ils ne sauraient évidemment se substituer aux exigences universitaires de recherche personnelle. Effectivement, ces fiches sont là pour vous orienter, ils sont faits par des étudiants et ne remplacent pas une présence assidue en cours et en TD ainsi que l’apprentissage régulier et approfondi des différentes matières. Si jamais il vous venait des questions, n’hésitez pas à nous envoyez un message sur la page du Canard ou à Lorena Rose ou Salomé Vairet ! ➢ Comment valider votre année ? Pour les L1 : Il faut tout d’abord rappeler que toutes vos notes se compensent. Pour valider de la manière la plus simple votre année, il vous faut valider vos blocs de matières fondamentales mais aussi vos blocs de matières complémentaires. Cependant, le calcul peut s’avérer plus complexe... Chaque fin de semestre est marquée par des examens qui constituent l’épine dorsale de la validation de votre année. Bon nombre d’autres possibilités vous sont proposées pour engranger un maximum de points et limiter ainsi l’impact de vos partiels. Chacun de vos chargés de TD va vous attribuer une note sur 20 à l’issue du semestre. Vos TD de matières fondamentales comptent donc autant que l’examen écrit, lui aussi noté sur 20. Cet examen s’effectue en 3h et nécessite un exercice de rédaction. Sur un semestre, une matière fondamentale peut donc vous rapporter jusqu’à 40 points. Seuls 20 points sont nécessaires à la validation de la matière. Pour valider votre bloc de fondamentales, il vous faut donc obtenir 40 points en additionnant vos notes de TD et vos notes aux partiels. Si toutefois vous n’obtenez pas ces 40 points, vous repasserez en septembre, lors de la session de rattrapage, la ou les matières que vous n’auriez pas validée(s). Attention : le passage par septembre annule votre note de TD obtenue dans la matière. Les Fiches de la Corpo 4 Pour les L2 : Le principe est similaire, à la différence qu’il y a plus de matières fondamentales et plus de matières complémentaires. Conclusion simple : travailler toutes les matières un minimum en mettant l’accent sur les TD et les matières fondamentales (les plus gros coefficients) vous permettra de maximiser vos chances de valider votre année du premier coup et ainsi éviter l’écueil des rattrapages de septembre. ➢ Système de compensation et session de septembre Si, au sein même des unités d’enseignement, les matières se compensent, les blocs peuvent aussi se compenser entre eux à la fin de l’année. Ainsi, si vous obtenez une moyenne générale sur l’année de 10/20, votre passage est assuré. En cas d’échec lors des sessions de janvier et de juin, une seconde chance vous est offerte en septembre. Attention, contrairement aux idées reçues, les rattrapages ne sont pas plus faciles, ils sont connus pour être notés plus sévèrement. Toutes les matières des blocs non validés où vous n’avez pas eu la moyenne sont à repasser. S’il s’agit d’une matière à TD, la note de TD est annulée (même si vous avez été défaillant), de sorte que la note obtenue en septembre compte double (8/20 revient à 16/40). Les points d'avance acquis lors de l’année (points au-dessus de la moyenne lors de la validation d'un bloc) sont valables après les rattrapages et permettent donc la compensation finale comme décrite précédemment. A noter que le jury peut vous accorder quelques points pour l’obtention de votre année, notamment dans le cas d’un étudiant sérieux en TD... A bon entendeur ! Pour les L1, le passage en deuxième année peut aussi se faire en conditionnel, pour cela il vous faut valider les deux unités d’enseignement fondamental et une unité d’enseignement complémentaire tout en sachant que l’autre unité complémentaire sera à repasser en L2. Les Fiches de la Corpo 5 AVERTISSEMENT Il est important de rappeler que les Professeurs et Maitres de conférence ne sauraient être tenus responsables d’une erreur ou d’une omission au sein des fiches de cours proposées, puisque ces dernières sont comme dit précédemment, réalisées, relues et mises en page par des étudiants appartenant à la Corpo Paris II. Le Professeur dont le cours est l’objet n’en est pas l’auteur donc même s’il autorise sa diffusion, il ne cautionne en aucun cas son contenu. En conséquence de quoi, la Corpo Paris II ne certifie en aucun cas la concordance des fiches avec le cours d’amphithéâtre. Seul le cours dispensé à l’oral en amphithéâtre est utilisé comme référence pour les examens, sauf précision donnée expressément par le Professeur. Il donc est impératif de ne manquer aucun cours magistral afin d’obtenir les meilleures notes possibles aux examens. Les fiches présentées ici ne sont qu’une aide et ne correspondent en aucun cas au cours complet. REMERCIEMENTS La Corpo Paris II souhaiterait remercier sincèrement l’intégralité des professeurs ayant permis et autorisé la diffusion de ces fiches de cours et d’avoir ainsi offert aux étudiants une aide précieuse à la réussite de leurs examens. Les Fiches de la Corpo 6 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT LES ORIGINES .......................................................................................................... 7 L’Antiquité ...................................................................................................................................... 7 Le droit romain, origines & développement ................................................................................. 7 • L’ancien droit romain ............................................................................................................................. 7 • Le droit classique romain ....................................................................................................................... 8 • Le droit romain à l’époque post classique ........................................................................................... 10 L’émergence du droit canonique ................................................................................................. 15 • Les règles disciplinaires des premières communautés chrétiennes ..................................................... 15 • L’émergence du droit canonique .......................................................................................................... 16 Le Haut Moyen-Âge ou Époque Franque (VIème - Vème siècles) .......................................... 17 La période mérovingienne .......................................................................................................... 17 • La diversité des sources du droit séculier ............................................................................................ 18 • Un élément fédérateur : le droit canonique .......................................................................................... 19 L’Époque carolingienne (VIIIème siècle - Xème siècle) ........................................................... 21 • la transformation du droit séculier ....................................................................................................... 21 • L’évolution du droit canonique ............................................................................................................ 22 LA PÉRIODE MÉDIÉVALE ................................................................................... 24 La révolution juridique des XIème - XIIIème siècles ............................................................... 24 La redécouverte des compilations de Justinien .......................................................................... 24 • Les circonstances de cette découverte ................................................................................................. 24 • La renaissance de l’étude du droit romain: l’école des glossateurs ..................................................... 26 Le renouveau du droit canoniques .............................................................................................. 28 • Le développement des collections canoniques jusqu’au milieu du XIIème siècle .............................. 28 • Le développement d’un « droit nouveau » .......................................................................................... 29 • L’apparition d’une étude scolaire du droit canonique .......................................................................... 31 • Les rapports entre droit romain et droit canonique : l’utrumque jus ................................................... 31 L’émergence des droits territoriaux ............................................................................................ 32 • L’apparition de coutumes territoriales et de statuts urbains ................................................................. 32 • Le renouveau d’une législation royale ................................................................................................. 33 La fin du Moyen-Âge (fin XIIIème - XVème siècle) ................................................................. 35 • Les conditions d’enseignement du droit .............................................................................................. 35 • Les caractéristiques de l’étude du droit ............................................................................................... 37 • L’épanouissement du Jus commune ..................................................................................................... 39 Jus commune et Jura propria, droit particulier: l’exemple de la France .................................... 40 • La position du Jus commune en France .............................................................................................. 40 • La floraison des droits particuliers ....................................................................................................... 41 Les périodes modernes (jusqu’à l’aube de XXème siècle) ........................................................ 43 La persistance d’un pluralisme juridique sous l’ancien régime ................................................. 43 • L’importante persistance des coutumes ............................................................................................... 43 • L’importance grandissante de la législation royale .............................................................................. 45 • Le caractère complémentaire du droit romain et du droit canonique .................................................. 47 Les tendances à l’unification du droit du XVIème siècle au XVIIIème siècle .......................... 49 • L’effort doctrinal tendant à l’unification du droit ................................................................................ 49 • L’emprise croissante de la loi dans l’ordre juridique ........................................................................... 49 • La marche vers la codification ............................................................................................................. 50 Le triomphe de la codification au XIXème siècle ...................................................................... 52 • Le modèle de la codification française ................................................................................................ 52 • Le modèle de codification allemande .................................................................................................. 53 Les Fiches de la Corpo 7 LES ORIGINES L’Antiquité Le droit romain, origines & développement • L’ancien droit romain Période historique : VIIIème S - IIème S av JC. La ville de Rome serait née en 753 av JC avec Romulus. Cette date marque la naissance légendaire de la tradition romaine. La ville est en réalité habitée par les étrusques depuis le début du VIIIème siècle av JC. Les étrusques ont fondé une royauté à Rome. Cette royauté s’achève en 509 pour être remplacée par la « République romaine », qui prendra fin en 27 av JC. Époque royale ou archaïque (753 - 509 av JC) La royauté est d’abord composée de fédérations de villages gouvernés par des clans politiques : les gentes, qui ont chacun un chef à leur tête : le pater. Il est chargé de prendre des décisions judiciaires qui instaurent des règles de droits : les decreta. Les chefs se réunissent alors en un conseil : collège d’ancien uploads/Litterature/ a-4-b-49-b.pdf