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Cours 16 t La dé ?nition d'une ?uvre de l'esprit Qualités d'une ?uvre de l'esprit er critère La création doit être humaine e critère L'originalité de l ? ?uvre quelle qu'elle soit doit être appréciée e critère L ? ?uvre de l'esprit doit être une création

t La dé ?nition d'une ?uvre de l'esprit Qualités d'une ?uvre de l'esprit er critère La création doit être humaine e critère L'originalité de l ? ?uvre quelle qu'elle soit doit être appréciée e critère L ? ?uvre de l'esprit doit être une création mise en forme En vue d'un procès le juge ne pourra pas apprécier l ? ?uvre s'il ne la perçoit pas par ses sens vue toucher entendre ? L ? ?uvre doit être extériorisée un minimum Toutes ?uvres perceptives au sens peut être considérées comme ?uvre de l'esprit la vue le toucher l ? ou? e le goût l'odorat À noter que pour le goût et l'odorat peut se poser une di ?culté de description de l ? ?uvre Comment peut-on décrire une ?uvre purement olfactive Dire que Cette odeur c'est une odeur de fraise mure ? ? description ambigu? Ex Certains parfumeurs ont demandé que leur parfum soit reconnu comme ?uvre de l'esprit mais la cassation de Paris à refuser cette considération le parfum n'est donc pas une ?uvre de l'esprit Le contenu du acon parfum n'est pas protégeable le contenant le acon lui est protégeable Le parfum ne peut pas être décrit de façon su ?samment précise pour être défendable comme propriété intellectuelle et artistique Il en va de même pour tout ce qui touche aux saveurs alimentaires Dans la question de la mise en forme il y a aussi la question de la protection des idées et des concepts ? Peuvent-ils être protégés comme des ?uvres de l'esprit Théoriquement ils peuvent être protégés Mais protéger des idées viendrait à tuer la création et admettre un monopole sur ce qui n'est pas encore réalisé et empêcher des réalisations concrètes et pratiques qui peuvent prendre de nombreuses formes Ex Si quelqu'un avait enregistré l'idée d'un portrait en peinture ? beaucoup d'artistes n'auraient pu faire de portrait en peinture sans payer de copyrights au propriétaire de l'idée Il y a toujours un problème avec les ?uvres conceptuelles qui ne sont pas toujours intériorisées et qui ne relèvent que du discours de l'auteur ou de la critique qui accompagne l ? ?uvre Ex Un objet usuel qui est détourné urinoir déformé en fontaine ou encore un tableau vide et tout juste encadré ? Peut-on les considérer comme ?uvres de l'esprit ? La jurisprudence est très réticente pour la considération comme ?uvre de l'esprit ce type d'objet même si ces objets ont une considération dans le domaine de l'art CNéanmoins le discours autour d'une ?uvre peut être défendable Le contexte soit la mise en situation de l ? ?uvre peut être protégeable ex une serpillière exposée dans un musée d'une telle façon ? On peut considérer comme défendable Un arrêt défendu par la cours d'appel de paris en à propos d'un hôpital psychiatrique il avait écrit Paradis ? sur un hôpital psychiatrique Cette ?uvre a été photographié par un autre artiste qui a été attaqué en justice car le fait d'avoir pris en photo paradis ? inscrit au-