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A o 10e 18 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE CASABLANCA SETTAT Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C APPEL D'OFFRES OUVERT N E TRAVAUX DE REALISATION D ? UNE CONDUITE PRINCIPAL

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE CASABLANCA SETTAT Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C APPEL D'OFFRES OUVERT N E TRAVAUX DE REALISATION D ? UNE CONDUITE PRINCIPALE DE DISTRIBUTION A LA VILLE DE SETTAT CEINTURE DU SECTEUR EST CAPPEL D'OFFRES OUVERT N E TRAVAUX DE REALISATION D ? UNE CONDUITE PRINCIPALE DE DISTRIBUTION A LA VILLE DE SETTAT CEINTURE DU SECTEUR EST Pièces constitutives du présent document Pièce REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC Annexes Pièce CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPÉCIALES CPS Chapitre I CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES Chapitre II SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES Pièce BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF CPièce I REGLEMENT DE LA CONSULTATION A O N E CREGLEMENT DE LA CONSULTATION SOMMAIRE ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE TYPE DU MARCHE ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LANGUE D ? ETABLISSEMENT DES PIECES ET DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENTS ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE GROUPEMENT ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE COUT DE PREPARATION DE L ? OFFRE ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L ? OFFRE ET PIECES A FOURNIR PAR LES CANDIDATS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE OUVERTURE DES PLIS DES CONCURRENTS EN SEANCE PUBLIQUE ARTICLE OUVERTURE DES ENVELOPPES CONTENANT LES OFFRES FINANCIERES EN PUBLIC ARTICLE EVALUATION DES OFFRES DES CONCURRENTS A HUIS CLOS ARTICLE OFFRE EXCESSIVE OU ANORMALEMENT BASSE ARTICLE RECLAMATIONS DES CONCURRENTS ARTICLE MESURES COERCITIVES ARTICLE ANNULATION D ? UN APPEL D ? OFFRES ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE APPROBATION DU MARCHE ARTICLE DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION A O N E CARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de la consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet Travaux de réalisation d ? une conduite principale de distribution a la ville de Settat ceinture du secteur est ARTICLE TYPE DU MARCHÉ Le marché sera de type à prix unitaire ? ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le Ma? tre d ? Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est la Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Le dossier d'appel d'o ?res comprend les documents énumérés ci-après Copie de l ? avis de l ? Appel d ? O ?res Le Cahier des Prescriptions Spéciales CPS Le bordereau des prix ?? détail estimatif Le présent Règlement de Consultation Les modèles de l ? acte d ? engagement et de la déclaration sur l ? honneur ARTICLE LANGUE D ? ETABLISSEMENT DES PIECES ET DES OFFRES Tous