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DOCTORANTS 2011 BIYOT-NZOUMBA Karmelle "L'imposition des activités occultes et

DOCTORANTS 2011 BIYOT-NZOUMBA Karmelle "L'imposition des activités occultes et illicites" - Directeur B. CASTAGNEDE DUSSAU Emilie "Le droit fiscal à l'épreuve des instruments financiers" - Directeur : D. GUTMANN BELMKDAEM Amine "Les contrôles des cours régionales des comptes sur la gestion financière au Maroc" - Directeur : M. BOUVIER CAQUE Simon "Le régime juridique de la mise à disposition électronique des données publiques" - Directeur : W. GILLES CHENILLAT Emma "Droit financier local et nouvelle gestion publique" - Directeur : M. BOUVIER VALENTE Magali "La recherche de rationalisation des dépenses sociales depuis les années 1980 : instruments et enjeux pour les finances publiques - Directrice : MC. ESCLASSAN-BOUVIER CDJEYA KAMDOM Yves "La réforme du contrôle de l'évaluation des finances publiques au Cameroun" - Directeur : W. GILLES AGBOTOUNOU RAKOTONOEL Mawuenam "La politique fiscale de l'OCDE en matière de prix de transfert impliquant un pays en voie de développement" - Directeur : E. de CROUY-CHANEL DAOUDI Mohammed "La gouvernance d'entreprise comme vecteur d'amélioration des performances des établissements et entreprises publiques au Maroc : dimension managériale et juridique" - Directeur : M. BOUVIER BUNOD Mayana "La réforme des administrations financières publiques au XXIème siècle" - Directeur : W. GILLES DIEYE Saliou "Les procédures budgétaires de l'organisation des Nations-Unies" - Directeur : M. BOUVIER HERBAIN Charlène "La neutralité du système TVA" - Directeur D. GUTMANN BOYA NTSANG ONANINA Gui-René "L'adaptation de la norme fiscale dans le droit camerounais" - Directeur : E. de CROUY-CHANEL AGHANIM El Houcine "La réforme de la gestion publique au Maroc" - Directeur : M. BOUVIER GAYDU José "L'autonomie des universités : décentralisation, stratégie de gouvernance" - Directeur : W. GILLES ZANG NGUEMA Daisy "L'exécution du budget de l'état au Gabon : dignostic et solutions" - Directeur : M. BOUVIER EL MEZOUAGHI Amine "Les aspects financiers de la régionalisation au Maroc" - Directeur : M. BOUVIER WETZEL Raphaël "La théorie de l'emprunt public et le droit public" - Directrice : MC. ESCLASSAN-BOUVIER CHARIF M'Hamed "Gouvernance et évaluation des finances locales au Maroc" - Directeur : Michel BOUVIER TOKMURZINA Dana "L'analyse comparative des principales questions de fiscalité internationale fondée sur la pratique de la république du Kazakhstan, Roayaume-Uni, République Française" - Directeur : D. GUTMANN VERDIER CLEMENCE Marie-Cécile "La fiscalité locale de l'entreprise dans la Vème République" - Directrice : MC. ESCLASSAN-BOUVIER EL BEJJET Rachid "L'internationalisation et la comptabilité publique, enjeux de la réforme comptable et budgétaire au Maroc" - Directrice : MC. ESCLASSAN-BOUVIER ABDEL SAMAD Manale "L'optimisation des ressources fiscales au Liban" - Directeur : M. BOUVIER (2010) AYE Chi Ogou "Les institutions internationales et la modernisation de la gestion budgétaire de l'Etat" - Directeur : M. BOUVIER (2010) BACETI Camilla "Les rapports entre les pouvoirs législatif et exécutif dans le droit budgétaire brésilien et français" - Directeur : M. BOUVIER (2010) BAKKALI Hicham "Les modes alternatifs de règlement des conflits en matière fiscale " - Directeur : M. BOUVIER (2010) BATONON Bidossessi "Les systèmes financiers publics des Etats de l'UEMOA à l'épreuve de la nouvelle gouvernance financière publique" - Directeur : A. KOUEVI (2010) BELEBENIE Pierre "Les transformations de la fiscalité locale au Cameroun" - Directeur : W. GILLES (2010) BELMKADEN Amine "Les contrôles des cours régionales des comptes sur la gestion financière locale au Maroc" - Directeur : M. BOUVIER (2010) BENBRIK Mehdi "Enjeux et défis de la modernisation de la gestion budgétaire au Maroc" - Directeur : M. BOUVIER (2010) BERRAOU Mohammed "Le rôle de l'organisation arabe des institutions supérieures de contrôle (ARABOSAI) dans la modernisation des règles financières publiques" - Directeur : M. BOUVIER (2010) BOUCETTA Driss "Evaluation en matière d'environnement : quel rôle pour les institutions supérieures de contrôle des pays francophones ? "- Directeur : M. BOUVIER (2010) DAHAN Jonathan "Le cadre juridique de la dette publique" - Directeur : W. GILLES (2010) EKODO EKODO Martin Achille "L'évaluation des politiques publiques des Etats à l'ère de la nouvelle gouvernance financière publique" - Directeur : W. GILLES (2010) FAYE El Hadji "Les contrôles financiers dans les pays de l'UEMOA" - Directeur Michel BOUVIER (2010) GOGGO Hadidjatou "Prix de transfert intragroupes et fiscalité des pays en développements : l'exemple des pays d'Afrique centrale" - Directeur : B. CASTAGNEDE (2010) GUILLEREZ Stéphane "Les mutations de la gestion budgétaire et financière de l'Etat en France" - Directeur : M-C. ESCLASSAN ITTOCHANE Sanaa "L'outil fiscal dans le système financier public du Maroc" - Directeur : A. KOUEVI JOUSSET Damien "Les moyens de lutte contre la fraude et l'évasion fiscale internationale appliqués aux sociétés et entités patrimoniales de placement" - Directeur : P. NEAU-LEDUC LIU Liguo "La réforme des institutions budgétaires de l'Etat en Chine" - Directeur : M. BOUVIER MBARGA Ignace "La fiscalité des contrats publics au Cameroun" - Directeur : A. KOUEVI NGAISSONA Jean de Dieu "La gouvernance fiscale dans les Etats de la CEMAC : le cas de la centrafrique" - Directeur : A. KOUEVI NGUEMDOM Ruth : "Etude critique des investissements économiques en Afrique : analyse des politiques économiques et fiscales" - Directeur : A. KOUEVI RASAMOELINA Zoarinandrasana : "Les transformations du contentieux fiscal à Madagascar" - Directeur :W. GILLES RIOU Carine "Les transformations du principe d'équilibre en droit public financier" - Directeur : M. BOUVIER SALEN Pierrick : "L'emprunt des collectivités territoriales en droit public financier" - Directeur : M. BOUVIER SY Aboubakry : "Sincérité et transparence en droit budgétaire de l'Etat en France" - Directeur : M. BOUVIER ARCAMBAL Aurore "Aides fiscales d'Etat et territoires à statut particulier" - Directeur : B. CASTAGNEDE BARDOT Alexandre "Les transferts de résidence fiscale des personnes physiques entre la France et la Suisse" - Directeur : D. GUTMANN BARILARI Clara "Les transformations du principe d'annualité budgétaire" - Directeur : M. BOUVIER BELQAT Saad "Le financement de la vie politique au Maroc" - Directeur : M. BOUVIER BENAKKI Younes "La programmation budgétaire pluriannuelle - le cas du Maroc" - Directeur : M. BOUVIER BICKOE Daniel "Fiscalité et décentralisation au Cameroun" - Directeur : E. de CROUY- CHANEL CHTIOUI Mohamed Mehdi "La fiscalité locale du patrimoine dans les Etats du Maghreb" - Directeur E. de CROUY-CHANEL CORTET Martin "La sécurité juridique du contribuable en matière de prélèvements obligatoires" - Directeur M. BOUVIER DELAHOUSSE Adrien "La prise de décision budgétaire dans les pays d'Afrique anglophone subsaharienne" - Directeur M. BOUVIER DONIAK JUNIOR Jimir "L'application de la bonne-foi dans le droit fiscal - Une analyse de droit comparé" - Directeur M. BOUVIER EKAMBI BEKONO Claire "La fiscalité des contracteurs pétroliers en Afrique" - Directeur A. KOUEVI GIMBANG ALAKA Judith "La fiscalité du patrimoine immobilier en Afrique" - Directeur : A. AKOUEVI GOVOEI Sessi "Les moyens de la pénétration du droit communautaire dans l'ordre juridique fiscal français et allemand" - Directeur : D. GUTMANN GUIEAU Virginie "Les instances de concertation dans le processus de décision budgétaire" : Directeur : M-C. ESCLASSAN HAMZAWI Abraham "Mise en oeuvre des politiques publiques et mutation des normes juridiques fiscales" - Directeur : E. de CROUY-CHANEL KAUFFMANN Frédéric "L'impôt à taux proportionnel (la flat tax)" - Directeur B. CASTAGNEDE LAMBERT Alain "Réforme budgétaire et modernisation de l'Etat" - Directeur : M. BOUVIER LE BRIS Anne-Sophie "Egalité fiscale, liberté et propriété : de quelques bornes constitutionnelles à la compétence du législateur fiscal" - Directeur : B. CASTAGNEDE LOUISY DANIEL Célia "Les oeuvres d'art et l'impôt - Directeur : B. CASTAGNEDE MOYSAN Emilie "Fondements et évolutions des compétences financières locales" - Directeur : M. BOUVIER RODRIGUEZ ARGUIJO Gabriela "Le financement des services publics en France et au Mexique - une approche comparée" - Directeur : M. BOUVIER SAUER Torsten "Les implications fiscales et juridiques internationales des financements structurés dans le domaine de la titrisation transfrontalière" - Directeur : D. GUTMANN SAVANE Hawa "La prise de décision budgétaire dans les états de l'UEROA" - Directeur : M. BOUVIER SIONCKE Yoann "Le banquier, le fisc et le client contribuable - obligation d'information fiscale des établissements financiers et secret brancaire" - Directeur : B. CASTAGNEDE SPIRIDION Eric "Les problématiques fiscales des investissements immobiliers transfrontaliers" - Directeur : D. GUTMANN VOUDJO Luther "L'autonomie financière des collectivités territoriales d'Outre-Mer" - Directeur M. BOUVIER WAN-AJOUHU Loïc "Contrats publics et fiscalité" - Directeur : B. CASTAGNEDE ZOK A MOUBEKE Yves Freddy "Les politiques de réduction des dépenses fiscales" - Directeur E. de CROUY-CHANEL ZOURE Daouda "La mordernisation du cadre budgétaire de l'Etat des pays d'Afrique Sub-Saharienne" - Directeur M. BOUVIER ABDERRAHMANE Nacim "La fiscalité minière et de production énergétique en Algérie" - Directeur B. CASTAGNEDE ALI GAZIBO Moussa "Intégration économique et réformes fiscales au sein de l'UEMOA" - Directeur B. CASTAGNEDE AMIA MOUNAMBA Gérard "La fiscalité forestière au Cameroun" - Directeur : B. CASTAGNEDE AMOUGUI ATANGANA Elie Serge "Problématique de la pression fiscale en Afrique" - Directeur : B. CASTAGNEDE ANTANAITIS Tadas "Les aspects internationaux de la fiscalité directe des entreprises dans les Pays Baltes" - Directeur : B. CASTAGNEDE AUBERT Bénédicte "La constitutionalité de la loi fiscale" - Directeur : B. CASTAGNEDE BARRY Mohamed Mariame "La fiscalité minière en République de Guinée"- Directeur : B. CASTAGNEDE BEN SELMA - EL GOUL Hayet "La séparation des uploads/Management/ doctorants-en-droit-fiscal.pdf