Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit 49 Droit Éditorial et Multimédia Propriété intellectuelle ou artistique Droit de propriété- droit exclusif sur un bien chaise véhicule C ? est une propriété incorporelle ou intellectuel- Elle n ? est pas tangible palpable même si son expression peut

Droit Éditorial et Multimédia Propriété intellectuelle ou artistique Droit de propriété- droit exclusif sur un bien chaise véhicule C ? est une propriété incorporelle ou intellectuel- Elle n ? est pas tangible palpable même si son expression peut-être perçue tableau livre Elle ne s ? applique pas au support mais à la création qui est incorporelle On protège la création et pas son résultat Parmi les création protégée par le droit il y a la création artistique oeuvre de l ? esprit la création incorporelle les inventions technologiques la propriété industrielle et commerciale une marque une enseigne logo dessins et modèles Toute création ne peut pas être protégée Si on veut protéger une création c ? est pour la favoriser On voit appara? tre le droit d ? auteur avant la période romaine on parle aussi de plagiaire parasite fainéant voleur En France à l ? époque la création est d ? origine divine donc on a pas besoin de protéger l ? auteur Le droit d ? auteur se revendique vraiment à la création de l ? imprimerie durant la Renaissance Les imprimeurs vont encourager les auteurs à créer pour imprimer ce qui va engendrer les premiers moments ? du droit d ? auteur Les imprimeurs rémunèrent les auteurs pour leurs textes et créer du pro t La classe des libraires-éditeurs va commercialiser les ouvrages Ils vont demander au roi des privilèges exclusivités dans l ? édition des oeuvres Le droit est alors béné ci? tes pour l ? éditeur à ce moment Au - e les auteurs vont vouloir prendre leur droit sur les éditeurs qui exploitent leurs oeuvres Pendant la Révolution FR on retrouve l ? abolition des privilèges et dans le milieu parisien on revendique la reconnaissance des droits Dès appara? t un droit de reproduction au pro t des auteurs d ? écrits des compositeurs de musique des peintres et des dessinateurs Au e siècle il faut protéger les oeuvres par-delà les pays En la convention de Berne est signée et reconnait le droit des auteurs par une protection internationale dans tous les pays signataires Il y a des règles de reconnaissance il n ? y a pas besoin d ? enregistrer l ? oeuvre elle est protégée par sa seule création chaque auteur est protégé selon la loi en vigueur dans le pays Arrivée de la Loi du mars sur la propriété intellectuelle ou artistique Elle reforme en France le droit d ? auteur en prenant en compte de nouveaux médias TV radio Elle consolide une jurisprudence C ? est aussi la loi qui régi les contrats d ? édition En on a la Loi de la codi cation avec le code de la propriété intellectuelle la Loi de dispara? t Ce code intègre aussi la propriété industrielle et commerciale ce qui concerne les brevets les dessins et modèles et les marques Voir les textes de la propriété intellectuelle Autre ref services-public fr Quelles questions le droit d ? auteur pose aujourd ? hui