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Droit d x27 auteur 3 Note Prévoir environ cinq heures pour l ? étude du présent module Si vous disposez de moins de temps vous pouvez le diviser en deux tranches la première tranche s ? achevant après la troisième séquence audio Module Droit d ? auteur Ob

Note Prévoir environ cinq heures pour l ? étude du présent module Si vous disposez de moins de temps vous pouvez le diviser en deux tranches la première tranche s ? achevant après la troisième séquence audio Module Droit d ? auteur Objectifs Après avoir étudié ce module vous saurez Dé ?nir le droit d ? auteur et donner des exemples des types d ? ?uvres couvertes par le droit d ? auteur Expliquer en mots environ les droits protégés par le droit d ? auteur droit de reproduction droit de représentation et d ? exécution droit de traduction et d ? adaptation Décrire en mots les limitations apportées aux droits cités dans l ? objectif Indiquer la durée générale du droit d ? auteur aux termes de la Convention de Berne dans l ? Union Européenne et aux États-Unis d ? Amérique Expliquer comment on peut acquérir et céder les droits Énumérer cinq mesures auxquelles on peut recourir pour la sanction des droits Relever dans une étude de cas les points relatifs au droit d ? auteur et indiquer les parties des traités pertinents applicables à ces points WIPO OMPI C Introduction Le présent module sur le droit d ? auteur expose le type d ? objets susceptibles de protection au titre du droit d ? auteur les droits reconnus au titulaire et le mécanisme permettant d ? en retirer un béné ?ce commercial Une grande partie du droit relatif au droit d ? auteur est similaire dans l ? ensemble des pays ayant signé des conventions internationales et des accords sur le commerce Toutefois pour avoir une réponse certaine à une question touchant au droit d ? auteur il vous faudra consulter la législation de votre pays Le présent module fait référence à la Convention de Berne et à l ? Accord sur les ADPIC ces textes seront expliqués en détail à la ?n Pour le moment il vous su ?t de savoir qu ? il s ? agit des deux accords internationaux les plus importants dans le domaine du droit d ? auteur Le module explique aussi quels sont les recours que les titulaires du droit d ? auteur peuvent entreprendre en cas d ? atteinte à leurs droits Là encore ces recours sont possibles dans la plupart des pays mais vous devrez toutefois vous référer à la législation de votre pays pour conna? tre les modalités de sanction qu ? elle prévoit Quel est l ? objet du droit d ? auteur Le droit d ? auteur fait partie des droits de propriété intellectuelle qui concernent la protection de l ? ?uvre de l ? esprit humain Le droit d ? auteur est le droit qui protège les ?uvres littéraires et artistiques Il s ? agit notamment des écrits des ?uvres musicales des ?uvres d ? art telles que les ?uvres de peinture et de sculpture et des ?uvres utilisant des techniques informatiques comme par exemple les programmes d ? ordinateur et les bases de données