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Date d‟émission :19/11/2010 GEHSE 1 7 76 6, , r ru ue e d d’ ’A Am ms st te er

Date d‟émission :19/11/2010 GEHSE 1 7 76 6, , r ru ue e d d’ ’A Am ms st te er rd da am m - - 7 75 50 00 09 9 P PA AR RI IS S T Té él l. .: : 0 01 1. .4 44 4. .5 53 3. .2 20 0. .5 59 9 F Fa ax x : : 0 01 1. .4 48 8. .7 74 4. .8 89 9. .7 70 0 E E- -m ma ai il l : : q qu ue es st ti io on n@ @g ge eh hs se e. .n ne et t A Ad dm mi in ni is st tr ra at te eu ur r : : V Vi in nc ce en nt t M MA AD DI IO OT T A As ss si is st ta an nt te e : : N Na as ss si ir ra a A AM MA AN NI I T Té él l. . : : 0 01 1. .4 44 4. .5 53 3. .2 20 0. .6 61 1 T Té él l. . : : 0 01 1. .4 44 4. .5 53 3. .2 20 0. .5 59 9 G GU UI ID DE E D D’ ’E EN NG GA AG GE EM ME EN NT T H HY YG GI IE EN NE E, , S SE EC CU UR RI IT TE E, , E EN NV VI IR RO ON NN NE EM ME EN NT T P PO OU UR R L LE ES S E EN NT TR RE EP PR RI IS SE ES S E EX XT TE ER RI IE EU UR RE ES S I IN NT TE ER RV VE EN NA AN NT T D DA AN NS S L LE ES S D DE EP PO OT TS S D D’ ’H HY YD DR RO OC CA AR RB BU UR RE ES S O OU U L LE ES S P PE ET TI IT TS S E ET TA AB BL LI IS SS SE EM ME EN NT TS S P PE ET TR RO OL LI IE ER RS S O OU U L LE ES S S ST TA AT TI IO ON NS S- -S SE ER RV VI IC CE E GEHSE -2- géostock La Sécurité, la santé au travail et l‟environnement a toujours fait partie de nos préoccupations essentielles. Aujourd'hui plus encore qu'hier, l'accident, avec ses conséquences sur l'homme, l'environnement ou l'outil industriel est inacceptable. Notre objectif affirmé est clairement d'atteindre le zéro accident. Atteindre cet objectif est possible si chacun, à quelque niveau qu'il soit, manifeste volonté, conviction et engagement personnel. Pour faire progresser la Sécurité sur nos installations de stockage, la profession pétrolière a bâti un guide engagement Hygiène, Sécurité, Environnement précisant son niveau d'exigence vis-à-vis de chaque entreprise intervenante. Nous ne réussirons à atteindre notre objectif qu'avec votre collaboration et votre adhésion forte à notre démarche. Nous souhaitons qu'à partir du présent guide, chacune des entreprises extérieures intervenantes définisse et applique sa politique Hygiène, Sécurité, Environnement, base de son agrément. Bon courage pour la mise en place de votre management Hygiène, Sécurité, Environnement. Les sociétés membres du GEHSE GEHSE -3- GUIDE D’ENGAGEMENT HYGIÈNE, SÉCURITÉ, ENVIRONNEMENT POUR LES ENTREPRISES EXTÉRIEURES INTERVENANT DANS LES DEPOTS D’HYDROCARBURES OU LES PETITS ETABLISSEMENTS PÉTROLIERS ou LES STATIONS-SERVICE SOMMAIRE GENERAL  Préambule : BUT ET CONTENU DU GUIDE…………………………..3  Première partie : OBJECTIFS DE L’ENGAGEMENT HSE……………….5  Deuxième partie : PROCESSUS D’AGREMENT……………………….…...7  Troisième partie : DESCRIPTIF DU CONTENU DU SYSTEME DE MANAGEMENT HSE…...……………….….……………11  Quatrième partie : QUESTIONNAIRE D’AUDIT ……………………………27  Cinquième partie : CRITERES D’AGREMENT DES AUDITEURS ET REGLES D’AUDIT ……………………………………………………39 GEHSE -4- BUT ET CONTENU DU GUIDE 1 BUT DU GUIDE Ce guide est destiné à toutes les entreprises extérieures, intervenant dans des dépôts d‟hydrocarbures et autres liquides inflammables ou des petits établissements pétroliers ou des stations-service. Il se réfère à l‟accord de branche sur la sécurité à l‟intérieur des établissements pétroliers (étendu par avis du 28 juillet 1995 publié au JO du même jour). Il s‟adresse plus particulièrement à toutes les entreprises effectuant des travaux tels que :  Tuyauteurs,  constructeurs de bacs,  Nettoyeurs / dégazeurs,  Bâtiment,  Génie civil,  Mécanique / Construction métallique,  Electriciens,  Peintres / calorifugeurs / Échafaudeurs,  Organismes de contrôle,  Environnement,  Ingénierie / Maîtrise d’œuvre,  Autres. Ce guide a pour but :  de présenter les objectifs et les fondements de la démarche d‟Engagement HSE,  d‟expliquer le contenu des actions attendues de l‟entreprise,  de décrire le processus d‟agrément GEHSE, 2 CONTENU DU GUIDE Le guide regroupe les documents suivants :  Première partie : OBJECTIFS DE L’ENGAGEMENT HSE  Deuxième partie : PROCESSUS D’AGREMENT Cette section présente les étapes du processus d‟agrément et le déroulement de l‟audit d‟agrément. GEHSE -5-  Troisième partie : DESCRIPTIF DU CONTENU DU SYSTEME DE MANAGEMENT HSE Cette section décrit les actions requises pour mettre en place et faire fonctionner un système de prévention. Elle indique le contenu du document de gestion à élaborer par l‟entreprise pour constituer son système de management HSE.  Quatrième partie : QUESTIONNAIRE D’AUDIT Cette section est constituée par le questionnaire préétabli pour la réalisation des audits d‟agrément. Ce questionnaire peut être utilisé par l‟entreprise candidate à l‟agrément GEHSE pour l‟aider à bâtir son plan d‟action d‟amélioration.  Cinquième partie : CRITERES D’AGREMENT DES AUDITEURS ET REGLES D’AUDITS Cette section décrit les règles de sélection et de renouvellement des auditeurs agrées. GEHSE -6- Première partie ENSEMBLE POUR l’HYGIENE, LA SECURITE ET LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT Pour des raisons morales, légales et économiques, la santé et la sécurité de chaque personne, la sécurité des biens et la protection de l‟environnement sont des objectifs essentiels communs aux entreprises utilisatrices et aux entreprises extérieures. Notre objectif commun est l‟amélioration continue et permanente de la Santé au travail, de la Sécurité et de la Protection de l‟Environnement. Cet objectif ne peut être atteint et garanti que par l‟existence au sein de chaque Entreprise, d‟une Politique HSE tournée vers la Prévention. L‟expérience a montré que la mise en place d‟un système de gestion HSE est l‟un des meilleurs moyens pour atteindre cet objectif. Ce processus d‟amélioration s‟intègre au processus général d‟amélioration continue et se réfère aux principes fondamentaux suivants :  l‟entreprise met tout en œuvre pour respecter les exigences qu‟elle a accepté,  l‟entreprise fait fonctionner un système de prévention des incidents et accidents  l‟entreprise est convaincue qu‟il est possible d‟atteindre zéro erreur / zéro accident  l‟entreprise prend en compte les pertes résultant de la non conformité et de la non sécurité. Le guide d‟engagement H.S.E. qui décrit un ensemble de lignes directrices (descriptif + conseils) a été élaboré pour aider l‟entreprise à structurer et à rédiger son système de management HSE. Ce processus global d‟amélioration ne peut avoir lieu sans la participation active de toutes nos entreprises extérieures intervenantes. Cette participation doit être fondée sur une communication et des relations entre donneurs d‟ordre et entreprises extérieures marquées par la confiance et le respect mutuels. Cette démarche d‟amélioration repose sur une politique énonçant ce que nous voulons accomplir et sur un système à travers lequel des actions seront engagées pour la mettre en pratique. Notre Objectif Commun : Améliorer de façon continue et pérenne la Santé au travail, la Sécurité et la Protection de l’Environnement. Notre Système Commun :  Proposer une démarche de gestion d’engagement HSE, basée sur la prévention et définie dans le Guide d’Engagement HSE Entreprises.  Agréer le système de prévention de chaque entreprise extérieure, défini par le système de management HSE Entreprises GEHSE -7- Deuxième partie PROCESSUS D’AGREMENT GEHSE 1. CANDIDATURE / LANCEMENT DE LA DEMARCHE Toute entreprise peut faire acte de candidature auprès de l‟association GEHSE. L‟association envoie à la société :  un questionnaire de candidature,  un exemplaire du Guide d‟Engagement HSE,  la liste des sociétés habilitées pour réaliser les audits. Le retour du questionnaire de candidature fait office de lancement du processus d‟agrément. 2. NOTION DE PERIMETRE D’AGREMENT GEHSE La demande d‟agrément doit préciser les activités et les entités (Société, siège/ agences…) concernées. Une entité (direction régionale, agence…) peut recevoir l‟agrément, sans que sa société siège soit elle-même agréée. L‟agrément est attribué, pour les activités et entités définies (Société siège/ Agence…). Seules les entités auditées peuvent se prévaloir de l‟agrément. L‟agrément n‟est ni transférable, ni vendable. 3. ETABLISSEMENT ET MISE EN PLACE DU SYSTEME DE MANAGEMENT HSE L‟entreprise élabore son propre Système de management Hygiène Sécurité Environnement, qui formalise sa politique HSE, en ligne avec le Guide d‟Engagement HSE. Chaque entreprise candidate définit et met en œuvre les actions qu‟elle juge nécessaires à l‟élaboration et à la mise en place de son système de management HSE. (Le contenu des actions attendues de l’entreprise est décrit dans la troisième partie du guide uploads/Management/ guide-audit-gehse-pdf.pdf