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PASE 2017 PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE Référence Document : HS

PASE 2017 PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE Référence Document : HSE-130902 – Rev6 du 13/02/2017 REDACTION VERIFICATION AP P ROBATION NOM PAREDES ELODIE ALAIN EMMANUEL ALAIN EMMANUEL FONCTION PILOTE MASE/HSE PILOTE MASE/HSE PILOTE MASE/HSE SIGNATURE Révision 1 : mise à jour du Glossaire Révision 2 : mise à jour de la rubrique « 4.3.2 : accueil personnel lors de l’embauche » ; « 5.3.2. Causeries » ; « 8. Veille réglementaire ». Rajout de la rubrique « 5.4 Maîtrise de la sous-traitance » Révision 3 : mise à jour de la rubrique 5.3.3. « Rapport presque accident, accident et situation dangereuse » et 6.1 « contrôle » ; Mise à jour des annexes 8,9 et 10 Révision 4 : Mise à jour de l’engagement de la direction Révision 5 : Mise à jour 2016 Révision 6 : Mise à jour suite audit croisement du 01 Décembre 2016 et du renouvellement annuel Préambule C’est incontournable, on ne doit pas diminuer notre vigilance. Nous évoluons dans un contexte difficile, les installations, les périodes durant lesquelles, nous intervenons, les personnels que nous côtoyons et avec qui nous nous devons d’échanger, cotraitants, clients sont des sources passives et quelquefois actives de danger. Le système MASE-UIC, de par son architecture est une valeur sûre, qui doit être respecté dans son contenu, pour la satisfaction des seuls intéressés, les hommes. PASE PASE PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE PAGE 2 / 37 DATE : 13/02/2017 HSE-130902 – REV6 Le métier de notre société n’est pas celui de nos confrères et encore moins celui de nos clients. Tout système pour être efficace, se doit de satisfaire à la réalité de l’entreprise, dans ce qu’elle est, et dans son fonctionnement. Pour être digne de la confiance que nous vouent nos collaborateurs, ne confondons pas leur sécurité avec la satisfaction des obligations réglementaires. Nous allons travailler ensemble vers le même objectif : « OBJECTIF ZERO ACCIDENT » C’est pourquoi notre collaboration doit perdurer dans le temps, pour pérenniser l’amélioration continue du système commun MASE - IUC Sommaire 1- OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION DU PASE 2- PRESENTATION DE LA SOCIETE LUMEN 3- ENGAGEMENT DE LA DIRECTION 4- COMPETENCE ET QUALIFICATION PROFESSIONNELLES 5- PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL 6- EVALUATION ET MESURE DES RESULTATS 7- SUIVI ET ENGAGEMENT PERMANENTS PASE PASE PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE PAGE 3 / 37 DATE : 13/02/2017 HSE-130902 – REV6 8- VEILLE REGLEMENTAIRE 9- ANNEXES 10- GLOSSAIRE Bulletins d’information. Sources : CRAM, AIMT67, INRS, MINISTERE DU TRAVAIL 1. 1. OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION DU PASE OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION DU PASE 1.1 BUT Ce document a une triple thématique : SANTE, SECURITE, ENVIRONNEMENT (SSE). C’est un système de management dont l’objectif est l’amélioration continue ; Il décrit l’organisation SECURITE (objectifs, formations, actions) mise en œuvre pour détecter et remédier aux disfonctionnements, et améliorer le système. Métiers Electricité, Automatisme, Informatique, Mise en lumière, pose éclairage. Personnel concerné L’ensemble du personnel LUMEN ECLAIRAGE ARCHITECTURAL et les salariés temporaires. Sous-traitance : voir rubrique 5.4 « Maîtrise de la sous-traitance » 1.2 REFERENTIEL MASE : Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises (janvier 2014). 1.3 GESTION DU PASE Le pilote MASE / responsable HSE assure la gestion du PASE, de ses annexes et des documents complémentaires. 1.3.1 Rédaction La rédaction est assurée par le co-pilote MASE/Animatrice HSE. Le document est vérifié par le Directeur et approuvé par le Gérant. 1.3.2 Mise à jour Le PASE est mis à jour après chaque modification suite à une demande client, de la Direction de LUMEN, à un changement de la législation, événement particulier, ou simplement annuellement. Les mises à jour sont PASE PASE PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE PAGE 4 / 37 DATE : 13/02/2017 HSE-130902 – REV6 vérifiées et approuvées également par le même collège SSE. Toute modification entraîne l’incrément du numéro de révision. 1.3.3 Diffusion La diffusion est assurée par la Direction LUMEN. Soit,  Un exemplaire du PASE est remis et commenté au personnel lors de embauche ;  Un exemplaire « MASTER » est conservé par l’animatrice sécurité ;  Un exemplaire disponible dans les vestiaires ;  Un exemplaire est conservé par le Directeur ;  Un exemplaire est mis en ligne sur notre site internet. Une liste des destinations de ces exemplaires est tenue par le responsable HSE afin de gérer les diffusions mises à jour et le retrait des exemplaires périmés. Le PASE est sauvegardé informatiquement dans le serveur LUMEN. 2. 2. PRESENTATION LUMEN PRESENTATION LUMEN 2.1 INFORMATIONS SUR LUMEN Siège Social LUMEN Eclairage Architectural LUMEN LUMEN ZI La Nöé Bachelon 2 rue de la Forme Joubert 6 rue Louis Lumière Rez-de-chaussée 44 430 Le Loroux-Bottereau 44 600 Saint-Nazaire - S.A.R.L. au capital de :................................................ 400 000 € - NAF :........................................................................... 2790 Z - SIRET :........................................................................869 801 738 00046 LUMEN Eclairage Architectural dépend du siège situé à Nantes. 2.2 ORGANIGRAMME OPERATIONNEL PASE PASE PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE PAGE 5 / 37 DATE : 13/02/2017 HSE-130902 – REV6 2.2.1 FONCTION S.S.E. Fonction Missions orientées SSE Formation et Stages suivis Emannuel ALAIN Directeur d’agence Saint Nazaire Effectif N  Défini la politique SSE et le PASE pour l’Agence Saint Nazaire  Participation aux AG Mase Atlantique Organise et pilote le comité SSE de l’agence Organise et Anime les revues SSE Valide les thèmes et les calendriers (audits chantier, causeries, affichages) Fait appliquer le système qualité et participer à l’amélioration des pratiques Signataire du P.D.P.  Electricien  Tuteur  Anglais Elodie PAREDES Assistante de Direction Responsable SSE Animation Agence Suivi des actions sur l’ensemble du périmètre de l’agence Saint Nazaire Forme les tuteurs En charge des échanges et suivis avec MASE Atlantique Participation aux différentes réunions / AG / Conférences MASE Atlantique Etabli et suit la réalisation du plan de formation (formations initiales et recyclages) Valide les formations au poste de travail  Suit la réalisation des actions d’amélioration  Veille au respect des précédures et bonnes pratiques SSE au sein de l’agence  Tuteur  Manipulati on extincteur  Anglais  Rédaction arbre des causes PASE PASE PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE PAGE 6 / 37 DATE : 13/02/2017 HSE-130902 – REV6 Effectif N+1  Anime les auditeurs chantier, suivi du calendrier, des causeries, audits chantier et affichages  Garant de la méthode d’arbre des cause et animateur Rédaction du Documents Uniques / PASE Suivi des visites et aptitudes médicales Gestion documentaire SSE Franck HALGAND Chef de bord Tuteur Animation terrain Effectif N+1 Forme les tuteurs Forme les agents sur site, au poste de travail et à la démarche SSE Organise les audits chantier Participe activement au bon déroulement de la démarche SSE Remonte les informations du terrain via les documents dédiés à cet effet Alerte l’agence sur les évolutions des risques aux postes de travail Veille à la prise en compte et à la bonne application des régles d’hygiène et de sécurité par le personnel en poste S’assure de la présence et du bon état des EPI Contrôle l’acquisition des connaissances des risques et des préconisation par le personnel en poste (plans de prévention, document unique, etc.) Signataire du P.D.P.  Electricien  Tuteur  Sensibilisa tion port du harnais  Manipulati on extincteur  Anglais PASE PASE PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE PAGE 7 / 37 DATE : 13/02/2017 HSE-130902 – REV6 Yoann CHIQUET Nicolas DEME Christophe DIGUET Yoann VERGE Tuteur Animation terrain Effectif N+2 Forme les agents sur site, au poste de travail et à la démarche SSE Organise les audits chantier Participe activement au bon déroulement de la démarche SSE Remonte les informations du terrain via les documents dédiés à cet effet Alerte l’agence sur les évolutions des risques aux postes de travail Veille à la prise en compte et à la bonne application des régles d’hygiène et de sécurité par le personnel en poste S’assure de la présence et du bon état des EPI Contrôle l’acquisition des connaissances des risques et des préconisation par le personnel en poste (plans de prévention, document unique, etc.)  Electricien  Tuteur  SST  CACES  Sensibilisation port du harnais  Manipulation extincteur  Anglais 2.3 RESPONSABILITES Les directeurs (Siège social et agence de Saint Nazaire) assument la responsabilité sécurité de leur entité. Une réunion de service à lieu suivant un planning prévisionnel ou lors des causeries, un temps est consacré à l’aspect sécurité. L’engagement de la Direction rédigée par le Directeur de L’agence Saint Nazaire, est revue chaque année lors de la revue de Direction. Les collaborateurs peuvent retrouver cette politique sur le tableau d’affichage, elle est également inscrite dans le P.A.S.E. Cette Politique redéfinie chaque année les objectifs en matière de Sécurité, de Santé et d’Environnement. PASE PASE PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE PAGE 8 / 37 DATE : 13/02/2017 HSE-130902 – REV6 PASE PASE PLAN d’AMELIORATION de SECURITE en ENTREPRISE PAGE 9 / 37 DATE : 13/02/2017 HSE-130902 – REV6 2.4 POLITIQUE ANTI-ALCOOL, ANTI-DROGUE ET ANTI-TABAC 2.4.1 Politique anti-alcool Introduire des boissons alcoolisées et/ou pénétrer en état d’ébriété sur le lieu de travail et/ou sur uploads/Management/ hse-130902-pase-rev6.pdf